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Titre :

12 DECEMBRE 1990. - Arrêté de l'Exécutif flamand fixant les conditions d'agrément et de subventionnement des Centres d'Accueil de Jeunes.(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-03-1991 et mise à jour au 12-05-1995)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

1991035467  1992036662  1994035756  1994035845  1995035419 

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