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Titre :

31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand fixant la composition de la commission de consultation en matière de reconnaissance de programmes de formation en vue de satisfaire à l'obligation scolaire

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1984010411 

Arrêté(s) d’exécution :

1996035203  1997035987  1997036219  2005036075  2007035443 

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