20 JUIN 1990. - ARRETE MINISTERIEL uniformisant et simplifiant les dénominations des subdivisions de l'enseignement secondaire général, technique, artistique et professionnel dans les établissements d'enseignement secondaire à temps plein
| Numac | Titre |
|---|---|
| 1990030039 | 23 NOVEMBRE 1989. - Arrêté ministériel uniformisant et simplifiant les dénominations de certaines subdivisions de l'enseignement secondaire technique et professionnel dans les établissements d'enseignement secondaire de plein exercice |
| 1990029919 | 20 JUIN 1990. - ARRETE MINISTERIEL uniformisant et simplifiant les dénominations des subdivisions de l'enseignement secondaire général, technique, artistique et professionnel dans les établissements d'enseignement secondaire à temps plein |
| Numac | Titre |
|---|---|
| 1994036159 | 29 JUIN 1994. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 22 octobre 1992 relatif aux modalités d'approbation des tableaux horaires du premier degré, du deuxième degré, de la troisième année du deuxième degré qui, dans l'enseignement secondaire professionnel, sert d'année de perfectionnement, du troisième degré, de la troisième année du troisième degré de l'enseignement secondaire général et artistique préparatoire à l'enseignement supérieur et de la troisième année du troisième degré de l'enseignement secondaire technique, artistique et professionnel qui, dans l'enseignement secondaire à temps plein, sert d'année de spécialisation. |
| 1994062250 | 22 JUIN 1994. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 juin 1990 uniformisant et simplifiant les dénominations des subdivisions de l'enseignement secondaire général, technique, artistique et professionnel dans les établissements d'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION). |
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