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Wetsontwerp contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2022
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 29 avril 2022 Chambre des représentants de Belgique contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens pour l’année budgétaire 2022 PROJET DE LOI EN REMPLACEMENT DU DOCUMENT DISTRIBUÉ PRÉCÉDE
Verslag Rapport fait au nom de la commission de l'Énergie, de l'Environnement et du Climat par
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 16 décembre 2022 Chambre des représentants de Belgique fait au nom de la commission de l’Énergie, de l’Environnement et du Climat par M. Thierry Warmoes Rapport SOMMAIRE Pages I. Présentation du budge
Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2021 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 18 novembre 2020. Le «bon à tirer» a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang Ma Mouvement Rélormateur Coav Chisten-Demaratach en Vlaams PUDA-PTS -: Part van de Arbïd van Belié- Part du Travail de Belg
C H A M B R E 3e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2020 Chambre des représentants de Belgique DOC 55 13 novembre 2020 PROJET DE LOI contenant le budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2021 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 13 novembre 2020. L
Wetsontwerp visant à approuver le compte général de l'Administration générale pour l’année 2016 et des comptes d'exécution des budgets des Services de l’État à gestion séparée pour des années précédentes
TEXTE ADOPTÉ EN SÉANCE PLÉNIÈRE ET SOUMIS À LA SANCTION ROYALE CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS Documents: Doc 54 2797/ (2017/2018) : 001: Projet de loi. 002: Affaire sans rapport. 003: Texte adopté par la commission. 004: Texte adopté en séance plénière et soumis à la sanction royale. Voir aussi:
Wetsontwerp visant à approuver le compte général de l'Administration générale pour l’année 2016 et des comptes d'exécution des budgets des Services de l’État à gestion séparée pour des années précédentes
PAR LA COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET TEXTE ADOPTÉ 8272 Doc 54 2797/ (2017/2018): 001: Projet de loi. 002: Affaire sans rapport. PROJET DE LOI visant
Wetsontwerp visant à approuver le compte général de l'Administration générale pour l’année 2016 et des comptes d'exécution des budgets des Services de l’État à gestion séparée pour des années précédentes Pages
7431 2797/001 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2018 DOC 54 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Exposé des motifs ....................................................... Projet de loi ...............................................................
Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens de l'année budgétaire 2018 Doc si 2689/001 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 20 octobre 2017. Le «bon à tirer» a été reçu à la Chambre le de its originale - Groën verre Abrviaions dans I numéro des puications DO 54 0000100: | Document parlementaire de La 54° Isla, sui dun de base et du n° consécutif os: (Questions et Réponses écries cam Version Praisae du Compte Rendu intégral
7079 2689/001 Chambre des représentants de Belgique DOC 54 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2018 20 octobre 2017 PROJET DE LOI contenant le budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2018 2689/001 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet de l
Wetsontwerp contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens de l'année budgétaire 2017 Gtaa 00 54 _2410/001 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 27 avril 2017. Le «bon à tirer» a étéreçu à la Chambre le 27 avril 2017. de its originale - Groën verre Abrviaions dans I numéro des puications DO 54 0000100: | Document parlementaire de La 54° Isla, sui dun de base et du n° consécutif os: (Questions et Réponses écries cam Version Praisae du Compte Rendu intégral
6144 2410/001 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2017 Chambre des représentants de Belgique DOC 54 27 avril 2017 PROJET DE LOI contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2017 2410/001 DOC 54 DOC 54 Le gouvernem
Wetsontwerp visant à approuver le compte général de l'Administration générale pour l'année 2015 et des comptes d'exécution des budgets des Services de l’État à gestion séparée pour des années précédentes
5721 2192/005 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2017 Chambre des représentants de Belgique DOC 54 2 février 2017 TEXTE ADOPTÉ EN SÉANCE PLÉNIÈRE ET SOUMIS À LA SANCTION ROYALE CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS Documents: Doc 54 2192/ (2016/2017): 001: Projet
Verslag visant à approuver le compte général de l'Administration générale pour l'année 2015 et des comptes d'exécution des budgets des Services de l’État à gestion séparée pour des années précédentes
PAR LA COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET TEXTE ADOPTÉ 5660 Doc 54 2192/ (2016/2017): 001: Projet de loi. 002: Amendement. 003: Rapport. PROJET DE LOI
Wetsontwerp visant à approuver le compte général de l'Administration générale pour l'année 2015 et des comptes d'exécution des budgets des Services de l’État à gestion séparée pour des années précédentes Pages
5247 2192/001 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2017 DOC 54 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Exposé des motifs ....................................................... Projet de loi ...............................................................
Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens de l'année budgétaire 2017 poc si 2108/001 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 23 novembre 2016. Le «bon à tirer» a été reçu à la Chambre le de tes originale - Groën verre Abrvisions dans I numéro des pubications DO 54 0000100: | Document parlementaire de La 54 1églaure, sui dun de base et du n° consécutif om (Questions et Réponses écries GA Version Praisae du Compte Rendu intégral cRaëv Compte Rendu Anaique
4921 2108/001 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2017 Chambre des représentants de Belgique DOC 54 23 novembre 2016 PROJET DE LOI contenant le budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2017 2108/001 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet de
Wetsontwerp contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens de l'année budgétaire 2016 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 27 mai 2016. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le 27 mai 2016. om de luttes originales Groën Ouverture Abrviaions dans I numéro des puications DOG 54 0000100: | Document parlementaire de La 54: 1égslaure, sui dun de base et du n° consécutif om (Questions et Réponses écries
3928 1804/001 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 Chambre des représentants de Belgique DOC 54 27 mai 2016 PROJET DE LOI contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2016 Centrale drukkerij – Imprimerie centrale
Verslag visant à approuver le compte général de l'Administration générale pour l'année 2014 et des comptes d'exécution des budgets des Services de l'Etat à gestion séparée pour des années précédentes
PAR LA COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET TEXTE ADOPTÉ Voir: Doc 54 1576/ (2015/2016): 001: Projet de loi. 002: Rapport. 3513 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 19 février 2016 PROJET DE LOI visant à approuv
Wetsontwerp visant à approuver le compte général de l'Administration générale pour l'année 2014 et des comptes d'exécution des budgets des Services de l'Etat à gestion séparée pour des années précédentes Pages
3258 1576/001 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 DOC 54 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Exposé des motifs ....................................................... Sommaire détaillé ....................................................... Pr
Wetsontwerp visant à approuver le compte général de l'administration générale pour l'année 2013 et des comptes d'exécution des budgets des Services de l’État à gestion séparée pour des années précédentes
2867 1285/004 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 54 19 novembre 2015 TEXTE ADOPTÉ EN SÉANCE PLÉNIÈRE ET SOUMIS À LA SANCTION ROYALE CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS Documents: Doc 54 1285/ (2014/2015): 001: Projet de
Verslag visant à approuver le compte général de l'administration générale pour l'année 2013 et des comptes d'exécution des budgets des Services de l’État à gestion séparée pour des années précédentes
PAR LA COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET TEXTE ADOPTÉ Voir: Doc 54 1285/ (2014/2015): 001: Projet de loi. 002: Rapport. 2734 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 3 novembre 2015 PROJET DE LOI visant à approuve
Wetsontwerp visant à approuver le compte général de l'administration générale pour l'année 2013 et des comptes d'exécution des budgets des Services de l’État à gestion séparée pour des années précédentes Pages
2379 1285/001 C H A M B R E 2 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2015 DOC 54 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE PROJET DE LOI visant à approuver le compte général de l’administration générale pour l’année 2013 et des comptes d’exécution des budgets des Services de l’É
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C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 5 3 e L É G I S L A T U R E 2013 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 19 novembre 2013 COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS SUR LES PROJETS DE BUDGET DE L’ÉTAT POUR L’ANNÉE BUDGÉTAIRE 2014 RAPPORT ADOPTÉ EN ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LA COUR DES COMPTES DU 1
Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens de l'année budgétaire 2014 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 81 octobre 2018. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le 81 octobre 2013. nan Neus-Viasmse Alanis Ps Part Socialiste us Mouvement Réformateur Coav Ghisien-Democratsch en Visas spa socialstische par anders Écoo-Groen Ecologietes Confédéré pour organisa Open (Open Visamse iberalen en democraten vs Visams Bean eh centre démocrate Humaniste
C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 5 3 e L É G I S L A T U R E 2013 Chambre des représentants de Belgique 31 octobre 2013 PROJET DE LOI contenant le budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2014 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 31 octobre 2013. Le “bon à tirer