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Titre :

25 JUIN 2025. - Arrêté ministériel portant modification de l'annexe 3 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er février 2013 portant exécution de la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche fluviale (TRADUCTION)



Table des matières :


Art. M



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2013035218 



Arrêté(s) d’exécution :



Articles :

Article M. (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)