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Titre :

2 AVRIL 2024. - Arrêté ministériel abrogeant l'arrêté ministériel du 26 février 2024 suspendant temporairement la circulation de toutes les embarcations sur la Semois

Table des matières :

Art. 1-2

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2024201328 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. L'arrêté ministériel du 26 février 2024 suspendant temporairement la circulation de toutes les embarcations sur la Semois, paru au Moniteur belge du 11 mars 2024, est abrogé.

Art. 2. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa signature.