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Titre :

7 MAI 2024. - Arrêté ministériel approuvant le recueil d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'eau (WAC) et modifiant l'annexe 4.2.5.2 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 contenant des dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène environnementale, l'arrêté du Gouvernement flamand de 19 novembre 2010 fixant la réglementation flamande sur les accréditations en matière d'environnement et l'arrêté ministériel du 16 juin 2023 approuvant le recueil d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'eau (WAC) et modifiant l'annexe 4.2.5.2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 contenant des dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-10-2024 et mise à jour au 08-10-2024)

Table des matières :

Art. M

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1995035883  2011035078  2023043194 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article M. (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)