Détails

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Numac
2024007980
Langue
FR
Type
Arrete
Date de publication
30 août 2024
Date d'entrée en vigueur
1 septembre 2024

19 JUILLET 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la classification des disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes, à la validation d'études, à l'organisation de l'offre de formation et à la structure modulaire de l'éducation de base pour le domaine d'apprentissage néerlandais deuxième langue et de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines administration, finition construction, patrimoine artisanal, assistance aux professions libérales de soins, chimie, techniques TIC, services maritimes et mécanique-électricité

Numac Titre
2006036668 1 SEPTEMBRE 2006. - [Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes en ce qui concerne la discipline patrimoine artisanal] (TRADUCTION). (Intitulé remplacé par AGF2017-09-08/03, art. 10, 002; En vigueur : 01-09-2017)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-10-2006 et mise à jour au 30-08-2024)
2007036481 19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire des domaines d'apprentissage de l'éducation de base (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-09-2007 et mise à jour au 30-08-2024)
2011035890 7 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'chemie' (chimie)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-10-2011 et mise à jour au 30-08-2024)
2013035290 1 MARS 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " maritieme opleidingen " ([1services]1maritimes) (1)<AGF2023-03-03/10, art.19 , 002; En vigueur : 01-02-2023>(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-04-2013 et mise à jour au 30-08-2024)
2007036450 19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la validation des études dans l'éducation des adultes (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-08-2007 et mise à jour au 31-10-2025)
2008036104 10 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes pour les disciplines " afwerking bouw " et " ruwbouw " (TRADUCTION) (Intitulé remplacé par AGF2019-07-19/18, art. 8, 006; En vigueur : 01-09-2019) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-09-2008 et mise à jour au 31-10-2025)
2008202740 10 JUILLET 2008. - [Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes pour les disciplines soins généraux aux personnes, assistance aux professions libérales de soins et soins spécifiques aux personnes] (TRADUCTION) (Intitulé remplacé par AGF2017-09-08/03, art. 14, 010; En vigueur : 01-09-2017) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-08-2008 et mise à jour au 31-10-2025)
2009035816 24 JUILLET 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines techniques TIC, soudure et mécanique-électricité (Intitulé remplacé par AGF2020-09-04/21, art. 20, 010; En vigueur : 01-09-2020) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-09-2009 et mise à jour au 31-10-2025)
2010035507 11 JUIN 2010. - [Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines " administratie ", " bedrijfsbeheer ", " logistiek " et " verkoop ".] <AGF2019-02-15/22, art. 14, 008; En vigueur : 01-02-2019> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-07-2010 et mise à jour au 31-10-2025)
2007036441 19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'offre de formation dans l'éducation des adultes (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-08-2007 et mise à jour au 31-10-2025)
2007036482 15 JUIN 2007. - Décret relatif à l'éducation des adultes. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-2007 et mise à jour au 31-10-2025)
2024007980 19 JUILLET 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la classification des disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes, à la validation d'études, à l'organisation de l'offre de formation et à la structure modulaire de l'éducation de base pour le domaine d'apprentissage néerlandais deuxième langue et de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines administration, finition construction, patrimoine artisanal, assistance aux professions libérales de soins, chimie, techniques TIC, services maritimes et mécanique-électricité
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