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Titre :

17 AVRIL 2024. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 avril 2010 fixant les matières qui peuvent être enseignées en anglais au sein des Forces armées

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2010007151 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Dans l'arrêté ministériel du 20 avril 2010 fixant les matières qui peuvent être enseignées en anglais au sein des Forces armées, l'annexe remplacée par l'arrêté ministériel du 5 juin 2023, est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.

Art.2. Le présent arrêté est d'application à toutes les matières qui sont enseignées à partir du 19 août 2024. Pour les matières dont l'enseignement a débuté antérieurement au 19 août 2024, l'annexe de l'arrêté ministériel du 20 avril 2010 fixant les matières qui peuvent être enseignées en anglais au sein des Forces armées, telle qu'elle était d'application la veille du 19 août 2024, reste d'application jusqu'à la fin de l'enseignement de ces matières.


ANNEXE.
Art. N. Annexe 1.
  (Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 30-04-2024, p. 48625)