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Titre :

7 DECEMBRE 2023. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 novembre 2019 fixant la liste des interdictions, mentionnée à l'article 9 de l'arrêté antidopage du 25 mai 2012, au regard de la liste des interdictions 2024 (TRADUCTION)



Table des matières :


Art. M



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2019042806 



Arrêté(s) d’exécution :



Articles :

Article M. (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)