Détails

Liens externes :

Justel

Moniteur pdf
Aperçu pdf

Titre :

27 OCTOBRE 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les annexes 1er et 2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 février 2023 fixant la liste des formations de bachelier et de master par établissement d'enseignement supérieur pour l'année académique 2023-2024 et l'annexe 2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 juillet 2023 établissant la liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2023-2024

Table des matières :

Art. 1-5

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2023040937  2023044043 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. L'annexe 1re de l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 février 2023 fixant la liste des formations de bachelier et de master par établissement d'enseignement supérieur pour l'année académique 2023-2024, est remplacée par l'annexe 1re jointe au présent arrêté.

Art.2. L'annexe 2 du même arrêté est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté.

Art.3. Le tableau de l'annexe 2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 juillet 2023 établissant la liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2023-2024, est complété par la rangée suivante :

UC Limburg

ACT

Travail socio-éducatif

Graduat en orthopédagogie

Gradué en orthopédagogie

120

Diepenbeek

N

".

Art.4. Le présent arrêté produit ses effets à partir de l'année académique 2023-2024.

Art. 5. Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.