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Titre :

10 FEVRIER 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la liste des formations de bachelier et de master par établissement d'enseignement supérieur pour l'année académique 2023-2024(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-05-2023 et mise à jour au 28-11-2023)

Table des matières :

Art. 1-4
ANNEXES.
Art. N1-N2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2022031338 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. La liste des formations de bachelier et de master qui peuvent être dispensées par les instituts supérieurs et les universités, figurant à l'article II.170, § 2, alinéa 2, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, est reprise à l'annexe 1re jointe au présent arrêté.
  La liste des formations de bachelier et de master qui peuvent être dispensées par les autres établissements enregistrés d'office et les établissements enregistrés, figurant à l'article II.170, § 2, alinéa 3, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, est reprise à l'annexe 2 jointe au présent arrêté.

Art.2. L'arrêté du Gouvernement flamand du 25 février 2022 fixant la liste des formations de bachelier et de master par établissement d'enseignement supérieur pour l'année académique 2022-2023, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 octobre 2022, est abrogé.

Art.3. Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l'année académique 2023-2024.

Art.4. Le ministre flamand compétent pour l'enseignement et la formation est chargé de l'exécution du présent arrêté.


ANNEXES.
Art. N1.
  (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)
  Modifié par:
  <AGF 2023-10-27/15, art. 1, 002; En vigueur : 18-09-2023>

Art. N2.
  (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)
  Modifié par:
  <AGF 2023-10-27/15, art. 2, 002; En vigueur : 18-09-2023>