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Titre :

5 DECEMBRE 2022. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 novembre 2019 établissant la liste des interdictions, visée à l'article 9 du décret antidopage du 25 mai 2012, en ce qui concerne la liste des interdictions pour 2023

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2019042806 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. L'annexe de l'arrêté ministériel du 29 novembre 2019 établissant la liste des interdictions, visée à l'article 9 du Décret antidopage du 25 mai 2012, remplacée par l'arrêté ministériel du 7 décembre 2021, est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2023.

ANNEXE.
Art. N.
   (Annexe non traduite voir version néerlandaise Voir M.B. du 20-12-2022 p. 98176)