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Titre :

2 JUILLET 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les dispositions relatives à l'expérience utile, la concordance, les titres et les échelles de traitement dans l'éducation des adultes

Table des matières :

Art. 1-6
ANNEXES.

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1997036332  2006036909  2010035271  2010035379 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. L'annexe III à l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 mars 2010 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 février 2021, est remplacée par l'annexe jointe en annexe 1 au présent arrêté.

Art.2. L'annexe V à l'arrêté du Gouvernement flamand du 1 septembre 2006 relatif à la concordance d'office, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 février 2021, est remplacée par l'annexe jointe en annexe 2 au présent arrêté.

Art.3. L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à la concordance individuelle dans l'enseignement secondaire des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement du 12 février 2021, est remplacée par l'annexe jointe en annexe 3 au présent arrêté.

Art.4. L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 avril 2010 relatif aux titres et échelles de traitement des membres du personnel des centres d'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 février 2021, est remplacée par l'annexe 4 jointe au présent arrêté.

Art.5. Le présent arrêté entre en vigueur le 1 septembre 2021.

Art.6. Le ministre flamand compétent pour l'Enseignement et la Formation est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXES.   (Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. du 11-08-2021, p.83246)