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Titre :

1 MARS 2020. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 mars 1998 déclarant représentatives des organisations professionnelles d'employeurs dans la branche d'activité des sports

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1998012119 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Dans l'article 1er de l'arrêté royal du 9 mars 1998 déclarant représentatives des organisations professionnelles d'employeurs dans la branche d'activité des sports, la dénomination "Fédération royale belge de volley-ball" est remplacée par "VOLLEY BELGIUM".

Art. 2. Le ministre qui a l'Emploi dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.