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Titre :

28 MAI 2020. - Arrêté ministériel portant abrogation de l'arrêté ministériel du 25 novembre 2013 d'adaptation du délai endéans lequel la convention entre le sportif amateur et l'association sportive peut être conclue, en ce qui concerne l'asbl "Vlaamse Bowlingsport Federatie vzw" (Fédération flamande de Bowling). (TRADUCTION)



Table des matières :


Art. M



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2013206580 



Arrêté(s) d’exécution :



Articles :

Article M. (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)