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Titre :

31 JANVIER 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand remplaçant l'annexe 3 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2019 établissant la liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2019-2020

Table des matières :

Art. 1-3
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2019041813 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. L'annexe 3 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2019 établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2019-2020 est remplacée par l'annexe au présent arrêté.

Art.2. Le présent arrêté produit ses effets à partir de l'année académique 2019-2020.

Art.3. Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXE.
Art. N. Annexe 3.
  (Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 28-04-2020, p. 28999)