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Titre :

28 FEVRIER 2020. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 avril 2014 portant agrément de la qualification professionnelle de " chauffeur de car ". (TRADUCTION)

Table des matières :

Art. M

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2014035777 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article M. (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)