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Titre :

4 DECEMBRE 2018. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 juin 2014 instaurant le projet d'aménagement de la nature " De Liereman "

Table des matières :

Art. 1

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2014035920 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Article unique. A l'article 1er de l'arrêté ministériel du 13 juin 2014 instaurant le projet d'aménagement de la nature " De Liereman ", il est ajouté un point 10° :
  " 10° Oud-Turnhout, 1° Division, Section D. "