20 JUILLET 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés du Gouvernement flamand et fixant le mode de calcul du régime de garanties en exécution du décret du 21 mars 2014 relatif à des mesures pour les élèves à besoins éducatifs spécifiques
| Numac | Titre |
|---|---|
| 2009036153 | 30 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'offre d'appui à l'égalité des chances en éducation dans l'enseignement secondaire spécial(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-06-2011 et mise à jour au 20-09-2021) |
| 2002036460 | 19 JUILLET 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-12-2002 et mise à jour au 01-12-2023) |
| 2009036148 | 30 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'offre d'appui à l'égalité des chances en éducation dans l'enseignement fondamental spécial(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-12-2009 et mise à jour au 28-08-2024) |
| 2015035322 | 13 FEVRIER 2015. - [1Arrêté du Gouvernement flamand fixant le contenu du rapport GC ou de l'attestation jointe au rapport IAC ou au rapport OV4.]1(1)<AGF2023-05-05/08, art.46 , 005; En vigueur : 01-09-2023>(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-04-2015 et mise à jour au 28-08-2024) |
| 1997036302 | 16 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au contrôle des inscriptions d'élèves de l'enseignement secondaire [ou dans le système d'apprentissage et de travail]. <AGF2008-10-24/64, art. 23, 006; En vigueur : 01-09-2008> (TRADUCTION) (NOTE : l'annexe de ce texte (non publiée) est abrogée par AGF2007-07-06/44, art. 6; En vigueur : 01-09-2007) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-10-1997 et mise à jour au 02-10-2025) |
| 1997036490 | 12 NOVEMBRE 1997. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au contrôle des inscriptions d'élèves dans l'enseignement fondamental (TRADUCTION). (NOTE : L'annexe de ce texte (non publiée) est abrogée par AGF2007-07-06/44, art. 13; En vigueur : 01-09-2007) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-01-1998 et mise à jour au 02-10-2025) |
| 2016036410 | 30 AOUT 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand [relatif à l'organisation de stages et sessions de préparation à la vie sociale et sociétale dans l'enseignement secondaire spécial] (Intitulé modifié par AGF2017-07-07/38, art. 27, 002; En vigueur : 01-09-2017) (NOTE : modification de l'art. 1 par AGF2018-07-20/10, art. 20, 004; En vigueur : 01-09-2018, impossible) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-10-2016 et mise à jour au 02-10-2025) |
| 1997035953 | 17 JUIN 1997. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au cadre organique dans l'enseignement fondamental spécial [...]. (TRADUCTION). (Intitulé modifié par <AGF2023-05-05/08, art. 28, 017; En vigueur : 01-09-2023) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-08-1997 et mise à jour au 24-10-2025) |
| 2018031748 | 20 JUILLET 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés du Gouvernement flamand et fixant le mode de calcul du régime de garanties en exécution du décret du 21 mars 2014 relatif à des mesures pour les élèves à besoins éducatifs spécifiques |
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