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Titre :

21 NOVEMBRE 2017. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 3 novembre 2011 fixant les normes techniques relatives aux dispositifs de sécurité des passages à niveau sur les voies ferrées

Table des matières :

Art. 1
ANNEXES.
Art. N1-N4

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2011014240 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Article unique. Dans l'arrêté ministériel du 3 novembre 2011 fixant les normes techniques relatives aux dispositifs de sécurité des passages à niveau sur les voies ferrées, les annexes 1re, 2, 3 et 4 sont remplacées par les annexes 1re, 2, 3 et 4 jointes au présent arrêté.

ANNEXES.
Art. N1. Annexe 1 à l'arrêté ministériel du 3 novembre 2011 fixant les normes techniques relatives aux dispositifs de sécurité des passages à niveau sur les voies ferrées. - Prescriptions techniques relatives aux signaux routiers non-volumineux.

  (Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 01-12-2017, p. 106713)

Art. N2. Annexe 2 à l'arrêté ministériel du 3 novembre 2011 fixant les normes techniques relatives aux dispositifs de sécurité des passages à niveau sur les voies ferrées. - Prescriptions techniques relatives aux signaux lumineux.

  (Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 01-12-2017, p. 106717)

Art. N3. Annexe 3 à l'arrêté ministériel du 3 novembre 2011 fixant les normes techniques relatives aux dispositifs de sécurité des passages à niveau sur les voies ferrées. - Prescriptions techniques relatives aux signaux sonores.

  (Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 01-12-2017, p. 106726)

Art. N4. Annexe 4 à l'arrêté ministériel du 3 novembre 2011 fixant les normes techniques relatives aux dispositifs de sécurité des passages à niveau sur les voies ferrées. - Prescriptions techniques relatives aux systèmes à fermeture.

  (Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 01-12-2017, p. 106713)