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Titre :

27 OCTOBRE 2016. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant le plan de personnel pour l'année 2016 de l'Institut Bruxellois pour la Gestion de l'Environnement(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-06-2017 et mise à jour au 23-06-2017)

Table des matières :

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2008031068 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

[Abrogé] <ARR 2017-05-11/20, art. 2, 002; En vigueur : 11-05-2017>