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Titre :

8 OCTOBRE 2015. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant le plan de personnel pour l'année 2015 de l'Institut d'encouragement de la Recherche Scientifique et de l'Innovation de Bruxelles - INNOVIRIS

Table des matières :

Art. 1-4

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2004031007 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Artikel 1. Le plan de personnel de INNOVIRIS est fixé comme suit :

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Rang	Grade	Stat. et mand.	CPE	CBET	CR	Total
A5	Directeur Général	1	/	/	/	1
A4+	Directeur Général adjoint	1	/	/	/	1
A3	Ingénieur directeur ou Directeur	1	/	1	/	2
A2	Premier ingénieur ou premier attaché	3	/	/	/	3
A1	Ingénieur	5	/	1		6
B2	Assistant principal	1	/	/	/	1
B1	Assistant	5	/	1	/	6
Niveau C
C2	Adjoint principal	1	/	/	/	1
C1	Adjoint	3	1	1	/	5
D2	Commis principal	1	/	/	/	1
D1	Commis	/	/	/	/	/
Total		29	1	11	0	41

Stat.et mand. : statutaires et mandataires
  CPE : Convention Premier Emploi
  CBET : Contractuel Besoins Exceptionnels et Temporaires en personnel
  CR : Contrat de remplacement

Art.2. L'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 18 décembre 2003, fixant le cadre organique de l'Institut d'encouragement de la Recherche Scientifique et de l'Innovation de Bruxelles est abrogé.

Art.3. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 4. La Secrétaire d'Etat du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale est chargée de l'exécution du présent arrêté.