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Titre :

27 AVRIL 2016. - Arrêté royal modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 24 octobre 2002 fixant les procédures, délais et conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des aliments diététiques à des fins médicales spéciales

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2002022792 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Au chapitre 1 de la partie I, a) de l'annexe de l'arrêté royal du 24 octobre 2002 fixant les procédures, délais et conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des aliments diététiques à des fins médicales spéciales, modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 30 novembre 2015, les modifications suivantes sont apportées :
  1° au chapitre 1, § 7 et § 11, les dispositions suivantes sont insérées :

Critère	Code	Dénomination et conditionnements	Obs.	Prix	Base de rembours.	I	II
B		Basecal 100   (Vitaflo International Limited)
	3154-564	30 x 21,5 g	M	48,67	48,67	7,30	11,80
	7001-845	* 1 x 21,5 g		1,4560	1,4560
	7001-845	** 1 x 21,5 g		1,2190	1,2190
B		Basecal 200   (Vitaflo International Limited)
	3154-556	30 x 43 g	M	97,01	97,01	7,80	11,80
	7001-852	* 1 x 43 g		2,9223	2,9223
	7001-852	** 1 x 43 g		2,6853	2,6853

2° au chapitre 1, § 11, la disposition suivante est insérée :

Critère	Code	Dénomination et conditionnements	Obs.	Prix	Base de rembours.	I	II
A		MSUD Anamix Junior   (Nutricia)
	3404-605	30 x 36 g	M	330,00	330,00	0,00	0,00
	7001-860	* 1 x 36 g		8,5703	8,5703
	7001-860	** 1 x 36 g		8,3333	8,3333

3° au chapitre 1, § 11, la disposition suivante est supprimée :

Critère	Code	Dénomination et conditionnements	Obs.	Prix	Base de rembours.	I	II
A		MSUD Anamix Junior   (Nutricia)
	3097-979	30 x 29 g	M	227,20	227,20	0,00	0,00
	7001-266	* 1 x 29 g		7,2370	7,2370
	7001-266	** 1 x 29 g		7,0000	7,0000

4° au chapitre 1, § 13, la disposition suivante est insérée :

Critère	Code	Dénomination et conditionnements	Obs.	Prix	Base de rembours.	I	II
A		TYR Anamix Junior   (Nutricia)
	3404-613	30 x 36 g	M	330,00	330,00	0,00	0,00
	7001-878	* 1 x 36 g		8,5703	8,5703
	7001-878	** 1 x 36 g		8,3333	8,3333

5° au chapitre 1, § 13, la disposition suivante est supprimée :

Critère	Code	Dénomination et conditionnements	Obs.	Prix	Base de rembours.	I	II
A		TYR Anamix Junior   (Nutricia)
	3097-987	30 x 29 g	M	227,20	227,20	0,00	0,00
	7001-290	* 1 x 29g		7,2370	7,2370
	7001-290	** 1 x 29 g		7,0000	7,0000

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois qui suit l'expiration d'un délai de dix jours prenant cours le jour suivant sa publication au Moniteur belge.

Art. 3. Le ministre qui a les Affaires sociales dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.