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Titre :

23 JUILLET 2015. - Arrêté ministériel relatif à l'agrément d'associations concernant l'élevage des équidés

Table des matières :

Art. 1

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2004200907 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Article unique. Dans l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 mars 2004 relatif à l'agrément des associations concernant l'élevage des équidés, l'annexe est remplacée par ce qui suit :
  " Annexe
  Associations agréées conformément aux dispositions de l'article 3 de l'arrêté royal du 10 décembre 1992 relatif à l'amélioration des équidés et de l'article 1er de l'arrêté ministériel du 23 décembre 1992 relatif à l'amélioration des équidés.
  1° Associations d'éleveurs :
  a) la société royale " Le Cheval de Trait ardennais " pour la race du Cheval de Trait ardennais;
  b) la société royale " Le Cheval de Sport belge " pour la race du Cheval de Sport belge;
  c) l'ASBL " Royal Belgian Palomino " pour les Chevaux Palomino;
  d) l'ASBL " Fédération nationale belge du Cheval de P.R.E. " pour le Cheval de pure race espagnole et pour le Cheval hispano-arabe;
  e) l'ASBL " Association wallonne des Eleveurs et Détenteurs d'Anes " pour la race de l'Ane wallon;
  f) l'ASBL " Association belge du Cheval barbe " pour la race du Cheval barbe;
  g) l'ASBL " Association belge des Eleveurs de Chevaux lusitaniens " pour la race du Cheval lusitanien;
  h) l'ASBL " Belgian Connemara Pony Association " pour la race du Poney Connemara;
  i) l'ASBL " Belgian Franches-Montagnes Association " (BFMA) pour la race du Cheval des Franches-Montagnes;
  j) l'ASBL " Belgian Appaloosa " pour la race du Cheval Appaloosa.
  2° Organisme de coordination de diverses activités de l'élevage d'équidés :
  a) l'ASBL " Confédération Wallonie-Bruxelles du Cheval ".