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Titre :

25 NOVEMBRE 2015. - Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 31 décembre 1930 réglementant les substances soporifiques et stupéfiantes, et relatif à la réduction des risques et à l'avis thérapeutique

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1930123150 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. A l'article 1er de l'arrêté royal du 31 décembre 1930 réglementant les substances soporifiques et stupéfiantes, et relatif à la réduction des risques et à l'avis thérapeutique, inséré par l'arrêté royal du 8 octobre 1963 et modifié par les arrêtés royaux du 10 avril 1964, 5 juillet 1971, 31 juillet 1974, 5 août 1980, 1er octobre 1981, 25 mars 1982, 18 avril 1983, 24 janvier 1984, 21 décembre 1988, 16 novembre 1999 et 26 septembre 2011 les modifications suivantes sont apportées :
  1° ) le point 2a. devient point 2b.;
  2° ) il est inséré un nouveau point 2a., rédigé comme suit :
  "AH-7921 : 3,4-dichloro-N-{[1-(dimethylamino)cyclohexyl] methyl}benzamide) "
  3° ) il est inséré un nouveau point 53b. rédigé comme suit :
  "MT-45 : 1-cyclohexyl-4-(1,2-diphenylethyl)piperazine";
  4° ) il est inséré un nouveau point 61a. rédigé comme suit :
  "Ocfentanil : N-(2-fluorophenyl)-2-methoxy-N-[1-(2-phenylethyl)piperidin-4-yl]acetamide";

Art. 2. Notre Ministre de la Santé publique est chargé de l'exécution du présent arrêté;