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Titre :

1 JUILLET 2014. - Arrêté ministériel portant approbation du règlement des études de l'Enseignement secondaire spécialisé organisé par la Communauté française(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-09-2022 et mise à jour au 22-09-2022)



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Arrêté(s) d’exécution :



Articles :

[Abrogé] <DIVERS 2021-12-16/46, art. 2, 002; En vigueur : 29-08-2022>