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Titre :

15 MAI 2014. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 30 avril 2004 fixant le modèle et le contenu du rapport annuel, en application des décrets du 20 décembre 2001 relatif à la promotion de la santé à l'école et du 16 mai 2002 relatif à la promotion de la santé dans l'enseignement supérieur hors universités

Table des matières :

Art. 1-5
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2004202106

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Les services et les centres envoient annuellement à l'administration, pour le 1er octobre au plus tard, le rapport visé à l'article 26 du décret du 20 décembre 2001 relatif à la promotion de la santé à l'école et à l'article 22 du décret du 16 mai 2002 relatif à la promotion de la santé dans l'enseignement supérieur hors universités.
  Le contenu et le modèle de ce rapport sont fixés en annexe.
  Le rapport est transmis en un exemplaire, soit par version électronique, soit par version papier.

Art.2. Est abrogé l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 30 avril 2004 fixant le modèle et le contenu du rapport annuel, en application des décrets du 20 décembre 2001 relatif à la promotion de la santé à l'école et du 16 mai 2002 relatif à la promotion de la santé dans l'enseignement supérieur hors universités.

Art.3. Pour l'année scolaire 2013-2014, les services et centres complètent les parties 1, 2, 3 et 5 du rapport annuel.
  Dès l'année scolaire 2014-2015, les services et centres complètent l'entièreté du rapport annuel.

Art.4. La Ministre de la Santé est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Art.5. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa signature.

ANNEXE.
Art. N. Rapport d'activités Année scolaire ----/----
  Identification du service ou du centre
  CODE FASE :
  NUMERO D'ENTREPRISE :
  SYNTHESE DES DONNEES

Récapitulatif général
Nombre de locaux agréés du service PSE / de cabinets consultatifs du Centre
Nombre d'établissements conventionnés
Nombre d'implantations scolaires
Nombre total d'élèves sous tutelle au 15 janvier :
Maternel
Primaire
Secondaire
Enseignement secondaire en alternance (CEFA)
Spécialisé
Supérieur (au 1er décembre)
Nombre d'élèves effectivement examinés lors des bilans obligatoires
Nombre d'élèves effectivement examinés lors des bilans spécifiques
Nombre d'urgences sanitaires

1re partie : INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1.1. Identification des responsables

Président ou responsable du pouvoir organisateur du service
Personne chargée de l'administration journalière (ayant la signature pour les actes engageant le service ou le centre)
Médecin responsable du service PSE / Directeur du centre PMS

1.2. Informations relatives au personnel (composition de l'équipe du service/centre, en ce compris les médecins)

Nom	Qualification	Fonction	Temps de travail

1.3. Informations relatives au transport des élèves

Transporteur (s) : Nom et adresse	n° d'agrément ou de licence en qualité de transporteur de personnes	n° de T.V.A.	n° d'immatriculation à l'ONSS

1.4. Informations relatives à la formation
Formation suivie par certains membres de l'équipe :

Nom	Fonction	Thématique	Intitulé et type (Conférence, journée, cycle, module)	Organisme de formation	date et durée

Formation suivie par toute l'équipe :

Thématique	Intitulé et type (Conférence, journée, cycle, module)	Organisme de formation	date et durée

Autre(s) formation(s) souhaitée(s)

2e partie : BILAN DES MISSIONS
2.1. Bilan de santé
2.1.1. Bilans de santé à réaliser selon le calendrier de fréquence

NIVEAU	Nombre d'élèves à voir (1)	Nombre d'élèves vus (2)	Nombre d'élèves non vus (3)
Maternel
1re année
3^e année
Primaire
2^e année
4^e année
6^e année
Secondaire
1re année différenciée (1 D)
1re année complémentaire (1 S)
2^e année (toutes formes et sections)
4^eannée (toutes formes et sections)
1re année de l'EPSC " soins infirmiers(4) (1)
Enseignement secondaire en alternance (CEFA)
Supérieur
Spécialisé fondamental
Spécialisé secondaire
Total

Indiquer les motifs (globalement ou par niveau) pour lesquels les élèves n'ont pas été vus :
. . . . .
2.1.2. Autres bilans de santé obligatoires

	Nombre d'élèves vus
2^e maternelle
1re primaire
Primo-arrivants s'ils sont vus une année scolaire non prévue au calendrier général
Total

2.1.3. Bilans de santé supplémentaires spécifiques
Nombre de bilans supplémentaires spécifiques qui ont été réalisés à la demande

	Nombre	Motifs
A la demande du service / centre
A la demande du centre PMS
A la demande de l'établissement
A la demande d'autres intervenants

2.2. Suivis des bilans de santé

Catégories	Nombre d'élèves envoyés vers :
Les médecins traitants
Les pédiatres
Les dentistes
Les orthodontistes
Les ORL
Les ophtalmologues
Les centres PMS
Autres

Décrire les diverses procédures mises en place pour assurer le suivi des bilans de santé et la motivation de ces choix
  . . . . .
  . . . . .
  . . . . .
  2.3. Vaccinations
  2.3.1. Nombre total de vaccins administrés au cours de l'année : ................
  2.3.2. Vaccinations recommandées et/ou de rattrapage :
  Détail par niveau et type de vaccins en fonction du calendrier vaccinal et des vaccins disponibles dans le circuit de distribution de la Communauté française

NIVEAU	DTPa-IPV	Polio seul	RRO1	RRO2	Hépatite B	Méningo coque C	Papillo mavirus	dt pro adulto	dTpa	Autre
Maternel
2^e année
3^e année
Primaire
1re année
2^e année
6^e année
Secondaire 1re année Différenciée (1 D)
1re année complémentaire (1 S)
2^e année commune (toutes formes et sections)
4^eannée (toutes formes et sections)
1re année de l'EPSC " soins infirmiers "(5)
Enseignement secondaire en alternance (CEFA)
Spécialisé fondamental
Spécialisé secondaire
Primo-arrivants
Autres
Total

2.3.3. Vaccinations réalisées avec des vaccins non disponibles dans le circuit de la Communauté française

NIVEAU	Vaccin	Nombre
Secondaire
Supérieur
Autres
Total

2.3.4. Difficultés rencontrées
  Si oui : lesquelles :
  2.4. Prophylaxie
  2.4.1. Situations (6) d'urgences sanitaires (méningococcies, diphtérie, poliomyélite)
  Le Service / Centre a-t-il été confronté à une ou plusieurs situation(s) d'urgence(s) sanitaire(s) :
  * OUI, si oui : Combien :
  * NON
  Si oui - pour chaque situation :
  * Nombre d'élèves impliqués:
  * Type de situation :
  * Modalités de communication
  - avec l'école :
  - avec les familles :
  - avec le médecin inspecteur d'hygiène :
  * Actions mises en place :
  * Fonctionnement du système d'alerte :
  * Difficultés à résoudre :
  2.4.2. Dépistage de la tuberculose
  Nombre total d'intradermo effectuées par le Service / Centre :
  Pour chacun des groupes suivants :
  * Stagiaires :
  * Primo-arrivants :
  * Cas prophylactiques :
  * Autres à risque :
  Difficultés rencontrées - si oui : lesquelles :
  2.4.3. Autres
  Si le Service /Centre a été confronté à d'autres interventions prophylactiques (gastro-entérites, hépatite A, scarlatine, coqueluche, oreillons, rougeole, rubéole, varicelle, impétigo, gale, teignes du cuir chevelu, pédiculose) :
  Pour quels types de maladies transmissibles a-t-il été appelé à intervenir ?
  Décrire le dispositif mis en place
  . . . . .
  . . . . .
  . . . . .
  Pour quels types de maladies non transmissibles a-t-il été appelé à intervenir ?
  . . . . .
  . . . . .
  . . . . .
  2.5. Visites d'établissements
  Mission de visite d'établissements scolaires spécifique et orientée sur la promotion d'un environnement scolaire favorable à la santé et au bien être des enfants, conformément à l'article 5, § 4 du décret du 20 décembre 2001 : visite des installations en général, et plus particulièrement les classes, les cantines, les cours de récréation et les installations sanitaires :

Code FASE de l'établissement / de l'implantation	Nom de l'établissement / de l'implantation	Date de la visite	Commentaire éventuel

Difficultés lors de la visite des locaux :
  . . . . .
  . . . . . ............................................................................................
  Suivis apportés aux visites d'établissement (renvois au PO, contacts avec les SIPPT ou SEPPT, autres contacts) :
  . . . . . ...................................................................................................................
  2.6 Recueil de données sanitaires
  Avec quel outil le recueil requis a-t-il été réalisé ? Logiciel, interface web d'encodage, ...
  Quelles sont les difficultés rencontrées pour l'année scolaire écoulée
  . . . . . ............................................................................................................
  Utilisez-vous les résultats de l'analyse de la qualité des données qui vous sont transmis (rétro-information)?
  Si oui, comment ?
  . . . . . ..........................................................................................
  2.7 Points santé (enseignement supérieur hors universités)
  Nombre d'établissements conventionnés : . . . . . .........
  Nombre d'implantations conventionnées : . . . . .
  Nombre de points santé : . . . . . ..............
  Localisation : . . . . . .................................................................................
  Description des dispositions mises en place par le Service / Centre :
  . . . . . ..................................................................
  . . . . . ...................................................................
  2.8 Utilisation de la subvention supplémentaire " forfaits sociaux "
  Nombre d'élèves ouvrant le droit au " forfait social " (mentionner les chiffres n-1) : . . . . .
  Description des mesures mises en place en vue de favoriser l'égalité des chances en santé au travers des différentes actions du Service/Centre ou d'activités spécifiques
  . . . . .
  2.9 Utilisation de la subvention supplémentaire " primo-arrivants "
  Nombre d'élèves ouvrant le droit aux " primo-arrivants " (mentionner les chiffres n-1) : . . . . .
  Description des mesures mises en place en vue de favoriser l'égalité des chances en santé au travers des différentes actions du Service/Centre ou d'activités spécifiques
  . . . . .
  2.10 Collaboration avec les CPMS
  Description des mesures mises en place en vue de favoriser la collaboration :
  . . . . .
3e partie : AUTRES INTERVENTIONS
  3.1. Activités liées aux situations de maltraitance
  Le Service / Centre a-t-il été confronté à une ou plusieurs situation(s) de maltraitance ?
  * OUI. Si oui : Combien :
  * NON
  Décrire globalement le dispositif et partenariat mis en place
  3.2. Autres activités
4e partie : PROJET(S) de SERVICE
  Pouvez-vous estimer le pourcentage de votre population sous tutelle touchée par les actions collectives (salle d'attente, écoles) de promotion de la santé ?

1 = de 0 à 20 %

2 = de 20 à 50 %

3 = de 51 à 80 %

4 = plus de 80 %

Thématiques	Fondamental	Secondaire	supérieur
Promotion de l'alimentation saine (obésité, cantine scolaire,...)
Promotion de la santé bucco-dentaire
Promotion de l'activité physique
Prévention des assuétudes (tabac, drogue, alcool, cyberdépendance)
Promotion de du bien-être et de la santé mentale (y compris prévention du suicide)
Education à la vie relationnelle, affective et sexuelle (EVRAS) (y compris SIDA/MST)
Promotion d'un environnement sain
Prévention des traumatismes et promotion de la sécurité
Autres

Question Relative à l'observation	Quelles activités sont mises en place pour mieux connaitre .... * la population sous tutelle, * les établissements scolaires, * la communauté éducative * les partenaires et l'environnement local * les possibilités d'intervention pertinentes et efficaces en promotion de la santé * ....
Année 1
Année 2	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 3	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 4	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 5	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 6	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Bilan final

Question Relative à la mémorisation	De quelles informations le service/centre garde-t-il des traces, par quelle procédure et par qui ?
Année 1
Année 2	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 3	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 4	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 5	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 6	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Bilan final

Question relative à la communication	Comment le projet de service et son évaluation sont-il diffusés, présentés et discutés à l'externe (partenaires, parents, communauté éducative, élèves, partenaires locaux) et à l'interne (PO, collègues de différentes fonctions et professions, nouveaux membres de l'équipe, Antennes, etc.)?
Année 1	EXTERNE	INTERNE
Année 2	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 3	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 4	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 5	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 6	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Bilan final

Questions relatives à l'Analyse	Sur quelles bases, les priorités et objectifs du projet de service sont-ils évalués et/ou adaptés? Quelles nouvelles demandes, problématiques ont-elles émergé pour les écoles, pour la population scolaire, pour l'équipe ? Quelles demandes, quels constats antérieurs n'ont pas encore été rencontrés ? Pouvez-vous lister les thématiques abordées ?
Année 1
Année 2	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 3	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 4	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 5	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 6	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)

Questions relatives à la finalité	Les activités réalisées sont elles en cohérence avec la vision à long terme du projet de service ? Quelles nouvelles demandes, problématiques devraient être intégrées dans ces priorités ou amener à modifier celles-ci ?
Année 1
Année 2	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 3	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 4	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 5	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 6	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Bilan final

Questions Relatives à la conception	Quels modes d'organisation, d'activités, de processus ont posé problème ? Lesquels vous ont satisfaits ? Quelles modifications, quelles innovations souhaiteriez vous introduire quant à l'organisation, aux outils, aux activités, aux objectifs opérationnels ?
Année 1
Année 2	Problématiques Abandonnés Modifiés ou nouveaux
Année 3	Problématiques Abandonnés Modifiés ou nouveaux
Année 4	Problématiques Abandonnés Modifiés ou nouveaux
Année 5	Problématiques Abandonnés Modifiés ou nouveaux
Année 6	Problématiques Abandonnés Modifiés ou nouveaux
Bilan final

Questions Relatives à la production	Qu'avez-vous mis en place pour : * Assurer l'accès pour tous à l'offre de promotion de la Santé ? * Contribuer à la réduction des Inégalités Sociales de Santé ? * Rencontrer les thématiques jugées prioritaires ? Disposez-vous d'indicateurs quantitatifs à ce propos ? Si oui, utilisez-les ici.
Année 1
Année 2	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 3	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 4	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 5	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 6	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Bilan final

Questions Relative à la maintenance	Comment le service s'organise-t-il pour mener à bien le projet de service sur la durée, pour maintenir et développer les compétences et collaborations en promotion de la santé ?
Année 1
Année 2	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 3	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 4	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 5	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 6	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Bilan final

Question relative aux collaborations et partenariats	Quels sont les partenaires et ressources récurrentes, quels sont les nouveaux partenaires et nouvelles ressources? Ces collaborations sont- elles développées pour soutenir les écoles ou pour soutenir le service/centre ? Sur quoi portent ces partenariats ? Ces partenariats s'inscrivent-ils dans des réseaux ou des groupes de concertations ?
Année 1
Année 2	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 3	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 4	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 5	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Année 6	Ajustement(s) : oui - non Si oui, lequel(s)
Bilan final

5e partie : PROPOSITIONS ET REMARQUES
  Veuillez consigner toutes propositions ou remarques que vous jugez utiles à communiquer ci-dessous :
  . . . . .
  . . . . .
  . . . . .

  Notes

  1. Par " élèves à voir " il faut entendre " élèves inscrits " au 15 janvier (dans l'enseignement fondamental et secondaire) ou au 1er décembre (dans l'enseignement supérieur)
  2. Il s'agit des " élèves vus " en fonction des listes communiquées par les écoles en vue du bilan de santé.
  3. Il s'agit des " élèves non vus " en fonction des listes communiquées par les écoles en vue du bilan de santé.
  4. 1re année du 4e degré de l'Enseignement Professionnel Secondaire Complémentaire en " soins infirmiers " : infirmière brevetée
  5. 1re année du 4e degré de l'Enseignement Professionnel Secondaire Complémentaire en " soins infirmiers " : infirmière brevetée.
  6. Par " situation ", il faut entendre l'événement et non pas l'élève.

NL (wetwijzer.be)