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Titre :

16 DECEMBRE 2013. - Arrêté ministériel d'adaptation du délai endéans lequel la convention entre le sportif amateur et l'association sportive peut être conclue, en ce qui concerne l'asbl "Vlaamse Taekwondo Bond vzw" (TRADUCTION)

Table des matières :

Art. M

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2010035023 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article M. (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)