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Titre :

5 JANVIER 2010. - Arrêté ministériel adaptant le délai dans lequel il peut être mis un terme au contrat liant le sportif amateur non rémunéré et l'association sportive "Vlaamse Taekwondo Bond VZW" (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-01-2014 et mise à jour au 14-01-2014)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

[Abrogé] <AM 2013-12-16/07, art. 2, 002; En vigueur : 14-01-2014>