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Titre :

20 JUIN 2013. - Arrêté royal modifiant la liste annexée à l'arrêté royal du 24 octobre 2002 fixant les procédures, délais et conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des fournitures visées à l'article 34, alinéa 1er, 20° de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994

Table des matières :

Art. 1-4

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2002022792

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Dans la liste reproduite sous le chapitre 3, section 1re, B, de la partie 1 de l'annexe jointe à l'arrêté royal du 24 octobre 2002 fixant les procédures, délais et conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des fournitures visées à l'article 34, alinéa 1er, 20°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, insérée par l'arrêté royal du 17 octobre 2011 et modifié par l'arrêté royal du 22 mars 2012, les modifications suivantes sont apportées :
a) Les moyens suivants sont ajoutés :

Code CNK - CNK-code	Dénomination - Benaming	Prix pharmacien (incl. T.V.A., BEBAT, RECUPEL) - apothekerprijs (incl. btw, BEBAT, RECUPEL)	Supplément bénéficiaire - Toeslag rechthebbende
2923415 7109994*	OMRON M2 (HEM-7119-E) MSH	48,60	0,00
2973485 7110000*	OMRON M3W (HEM-7202-E) MSH	69,59	9,59

b) Les moyens suivants sont supprimés :

Code CNK - CNK-code	Dénomination - Benaming	Prix pharmacien (incl. T.V.A., BEBAT, RECUPEL) - apothekerprijs (incl. btw, BEBAT, RECUPEL)	Supplément bénéficiaire - Toeslag rechthebbende
2638732 7108608*	OMRON M2 (HEM-7117-E) M Manchet MSH	55,00	00,00
2742518 7108616*	OMRON M2 (HEM-7117-E) L Manchet MSH	60,00	00,00
2743813 7108624*	OMRON M3 (HEM-7200-E) M Manchet MSH	70,00	10,00
2746089 7108632*	OMRON M3 (HEM-7200-E) L Manchet MSH	75,00	15,00
2743920 7108640*	OMRON M6 Comfort (HEM-7221-E) met comfort manchet (M+L) MSH	78,00	18,00

Art.2. Au chapitre 3, section 2 de la partie 1 de l'annexe jointe à l'arrêté royal du 24 octobre 2002 fixant les procédures, délais et conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des fournitures visées à l'article 34, alinéa 1er, 20°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, les moyens suivants sont ajoutés :

CNK	Indic	Dénomination	Benaming	Labo	AfFabrP - PexUs	PrixPhn - AprPrijs	PrixPhn T.V.A. incl. - AprPrijs btw incl.
2278901 7110919*	X	GLUCOCARD X-SENSOR 50 tigettes	GLUCOCARD X-SENSOR 50 strips	Menarini	21,00	21,80	23,11
2549863 7110927*	X	GLUCOMEN LX SENSOR 50 tigettes	GLUCOMEN LX SENSOR 50 strips	Menarini	21,00	21,80	23,11
2714244 7110935	X	GLUCOMEN GM SENSOR 50 tigettes	GLUCOMEN GM SENSOR 50 strips	Menarini	21,00	21,80	23,11
2544393 7110943*	Y	GLUCOJECT LANCETS 100 lancettes	GLUCOJECT LANCETS 100 lancetten	Menarini	5,50	5,68	6,02
2714236 7110950*	Z	GLUCOMEN GM set	GLUCOMEN GM set	Menarini	18,50	20,91	22,16
2805133 7110968*	Z	GLUCOMEN LX PLUS set	GLUCOMEN LX PLUS set	Menarini	18,50	20,91	22,16

Art.3. Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois suivant l'expiration d'un délai de dix jours prenant cours le jour suivant sa publication au Moniteur belge.

Art. 4. Le ministre qui a les Affaires sociales dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

  Donné à Bruxelles, le 20 juin 2013.
  ALBERT
  Par le Roi :
  La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales,
  Mme L. ONKELINX

NL (wetwijzer.be)