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Titre :

26 NOVEMBRE 2012. - Arrêté du secrétaire général abrogeant l'arrêté du secrétaire général du 19 août 2010 portant délégation de certaines compétences relatives aux experts de la pratique sportive et aux membres de l'équipe d'experts de la pratique médicale sportive. (TRADUCTION)

Table des matières :

Art. M

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2010204494 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article M. (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)