23 DECEMBRE 2011. - Arrêté du secrétaire-général fixant l'organigramme du département enseignement et formation (TRADUCTION)
| Numac | Titre |
|---|---|
| 2009035435 | 11 MAI 2009. - Arrêté du secrétaire général fixant l'organigramme du département de l'Enseignement et de la Formation (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-01-2012 et mise à jour au 12-01-2012) |
| 2012200013 | 23 DECEMBRE 2011. - Arrêté du secrétaire-général fixant l'organigramme du département enseignement et formation (TRADUCTION) |
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