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Titre :

13 SEPTEMBRE 2012. - Arrêté ministériel portant agrément des fédérations sportives flamandes de l'organisation coordinatrice et des organisations des sports récréatifs (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-07-2017 et mise à jour au 20-07-2017)

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2006035589 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

[Abrogé] <AM 2017-07-06/21, art. 2, 002; En vigueur : 30-07-2017>