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Titre :

25 JANVIER 2006. - Arrêté ministériel portant agrément des fédérations sportives flamandes de l'organisation coordinatrice et des organisations des sports récréatifs(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-09-2012 et mise à jour au 28-09-2012)

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2003035123 

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[Abrogé par] <AM 2012-09-13/07, art. 4, 002; En vigueur : 28-09-2012>