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Titre :

1 JUIN 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement, l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à la concordance d'office, l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à la concordance individuelle dans l'enseignement secondaire des adultes et l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 avril 2010 relatif aux titres et échelles de traitement des membres du personnel des centres d'éducation des adultes

Table des matières :

Art. 1-6
ANNEXES.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1997036332 2006036909 2010035271 2010035379

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. L'annexe III à l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 mars 2010 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 30 septembre 2011, est remplacée par l'annexe III, jointe comme annexe 1re au présent arrêté.

Art.2. L'annexe V à l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à la concordance d'office, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 février 2008 et modifiée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 30 septembre 2011, est remplacée par l'annexe V jointe au présent arrêté en tant qu'annexe 2.

Art.3. L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à la concordance individuelle dans l'enseignement secondaire des adultes, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 30 septembre 2011, est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté en tant qu'annexe 3.

Art.4. L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 avril 2010 relatif aux titres et échelles de traitement des membres du personnel des centres d'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 30 septembre 2011, est remplacée par l'annexe jointe comme annexe 4 au présent arrêté.

Art.5. Le présent arrêté produit ses effets le 15 avril 2012.

Art.6. Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

  Bruxelles, le 1er juin 2012.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
  K. PEETERS
  Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,
  P. SMET

ANNEXES.
Art. N. Annexe 1 à 4.
  (Annexes non traduites, voir version néerlandaise)

NL (wetwijzer.be)