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Titre :

24 JANVIER 2012. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 septembre 2010 relatif au modèle et au contenu de l'information sur la chaîne alimentaire

Table des matières :

Art. 1-4
ANNEXES.
Art. N1-N3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2010018363 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Dans l'arrêté ministériel du 20 septembre 2010 relatif au modèle et au contenu de l'information sur la chaîne alimentaire, est inséré un article 6/1 rédigé comme suit :
  " Art. 6/1. Le modèle et le contenu de l'information sur la chaîne alimentaire, pour les lagomorphes, sont fixés à l'annexe 7 ".

Art.2. Dans le même arrêté, l'annexe 4 est remplacée par l'annexe 1re du présent arrêté.

Art.3. Dans le même arrêté, l'annexe 6A est remplacée par l'annexe 2 du présent arrêté.

Art.4. Dans le même arrêté, il est inséré une annexe 7 qui est jointe en annexe 3 au présent arrêté.

  Bruxelles, le 24 janvier 2012.
  Mme S. LARUELLE

ANNEXES.
Art. N1. Annexe 4. - Formulaire type pour les porcs
  (Formulaire non repris pour des raisons techniques, voir M.B. du 15-02-2012, p. 11008-11009)

  Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 24 janvier 2012 modifiant l'arrêté ministériel du 20 septembre 2010 relatif au modèle et au contenu de l'information sur la chaîne alimentaire.
  Mme S. LARUELLE

Art. N2. Annexe 6A. - Formulaire type pour les poulets d'engraissement
  (Formulaire non repris pour des raisons techniques, voir M.B. du 15-02-2012, p. 11012-11013)

  Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 24 janvier 2012 modifiant l'arrêté ministériel du 20 septembre 2010 relatif au modèle et au contenu de l'information sur la chaîne alimentaire.
  Mme S. LARUELLE

Art. N3. Annexe 7. - Formulaire type pour les lagomorphes
  (Formulaire non repris pour des raisons techniques, voir M.B. du 15-02-2012, p. 11016-11017)

  Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 24 janvier 2012 modifiant l'arrêté ministériel du 20 septembre 2010 relatif au modèle et au contenu de l'information sur la chaîne alimentaire.
  Mme S. LARUELLE