27 MAI 2011. - Décret portant confirmation des dispositions relatives à l'enseignement secondaire, codifié le 17 décembre 2010
| Numac | Titre |
|---|---|
| 2002035155 | 18 JANVIER 2002. - Décret relatif aux objectifs finaux, aux objectifs de développement et aux objectifs finaux spécifiques dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécial à temps plein (TRADUCTION). (Erratum, M.B. 12-04-2002, p. 15134 - 15138) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-10-2008 et mise à jour au 17-06-2011) |
| 1998035933 | 14 JUILLET 1998. - Décret contenant diverses mesures relatives à l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-08-1998 et mise à jour au 30-08-2011) |
| 1976050505 | 5 MAI 1976. - ARRETE ROYAL exécutant l'article 27, # 2, de la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement |
| 1982001123 | 20 JUILLET 1982. - ARRETE ROYAL n° 65 fixant la façon de déterminer les fonctions du personnel directeur et enseignant dans les établissements d'enseignement spécial |
| 1982001125 | 20 JUILLET 1982. - ARRETE ROYAL n° 67 fixant la façon de déterminer les fonctions du personnel paramédical dans les établissements d'enseignement spécial, à l'exception des internats et semi-internats (En ce qui concerne la Communauté française, cet arrêté doit se lire comme suit : ARRETE ROYAL n° 67 fixant la façon de déterminer les fonctions du personnel paramédical, les fonctions du personnel social et les fonctions du personnel psychologique dans les établissements de l'enseignement spécial à l'exception des internats ou semi-internats) |
| 1991035422 | 30 JANVIER 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant exécution de l'article 163, # 4, du décret du 31 juillet 1990 relatif à l'enseignement-II concernant les compétences du commissaire de l'Exécutif flamand |
| 2001035254 | 1 DECEMBRE 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions de financement et de subventionnement des fonctions des personnels directeurs et des personnels d'appui des centres d'éducation des adultes (TRADUCTION). - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-10-2003 et mise à jour au 17-06-2011) |
| 1986021118 | 11 AOUT 1986. - ARRETE ROYAL n° 439 portant rationalisation et programmation de l'enseignement spécial |
| 1996036078 | 8 JUILLET 1996. - Décret relatif à l'enseignement VII. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-09-1996 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 2001036320 | 13 JUILLET 2001. - Décret relatif à l'enseignement-XIII-Mosaïque. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-11-2001 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 2005036093 | 15 JUILLET 2005. - Décret relatif à l'enseignement XV. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-09-2005 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 1970070602 | 6 JUILLET 1970. - LOI sur l'enseignement [spécialisé] |
| 1990029980 | 31 JUILLET 1990. - DECRET relatif à l'enseignement-II |
| 1995035378 | 21 DECEMBRE 1994. - Décret relatif à l'enseignement VI. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-03-1995 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 1978082102 | 21 AOUT 1978. - ARRETE ROYAL n° 2 fixant le nombre maximum de périodes par semaine de l'enseignement secondaire et professionnel secondaire complémentaire de plein exercice [...] <modifié par AR 21-07-1982, art. 9> <Remplacé pour la Communauté flamande par DCFL 19-04-1995, art. 91, comme suit : ARRETE ROYAL n° 2 fixant le nombre maximum de période par semaine de l'enseignement secondaire à temps plein> |
| 2008036196 | 4 JUILLET 2008. - Décret relatif aux budgets de fonctionnement dans l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental en ce qui concerne les budgets de fonctionnement. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-12-2008 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 1998035973 | 14 JUILLET 1998. - Décret relatif à l'enseignement IX. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-08-1998 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 1999036093 | 18 MAI 1999. - Décret relatif à l'enseignement-XI. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-1999 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 2002036137 | 28 JUIN 2002. - Décret relatif à l'égalité des chances en éducation-I. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-09-2002 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 1993035650 | 28 AVRIL 1993. - Décret relatif à l'enseignement IV. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-03-1994 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 1997036004 | 15 JUILLET 1997. - Décret relatif à l'enseignement-VIII (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-08-1997 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 2008036032 | 4 JUILLET 2008. - Décret relatif à l'enseignement XVIII (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-09-2008 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 2007036415 | 22 JUIN 2007. - Décret relatif à l'enseignement XVII (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-08-2007 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 1984021199 | 31 JUILLET 1984. - Loi de redressement. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-12-1984 et mise à jour au 19-03-2021) |
| 1964062203 | 22 JUIN 1964. - Loi relative au statut des membres du personnel de l'enseignement de l'Etat |
| 1973071116 | 11 JUILLET 1973. - Loi modifiant la loi du 29 mai 1959 relative à l'enseignement gardien, primaire, moyen, normal, technique, artistique et spécial |
| 2003035122 | 6 DECEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire spécial de la forme d'enseignement 3 (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-02-2003 et mise à jour au 04-08-2023) |
| 1984021110 | 31 MARS 1984. - ARRETE ROYAL n° 297 relatif aux charges, traitements, subventions-traitements et congés pour prestations réduites dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux |
| 1959052901 | 29 MAI 1959. - LOI modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement <remplacé par L 11-07-1973, art.1> |
| 1969032202 | 22 MARS 1969. - ARRETE ROYAL fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements (NOTE : remplacé pour la Communauté française par DCFR 1999-05-17/31, art. 7, comme suit : Arrêté royal fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d' enseignement>, gardien, primaire, [spécialisé], moyen, technique, de promotion sociale et artistique de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements <modifié par DCFR 2004-03-03/36, art. 275>) (NOTE : Pour la Communauté germanophone le passage " et du personnel paramédical " est remplacé par les mots " , du personnel paramédical et socio-psychologique " et le mot " spécial " est remplacé par le mot " spécialisé ", voir DCG2009-05-11/15, art. 36; En vigueur : 01-09-2009) |
| 2011202856 | 27 MAI 2011. - Décret portant confirmation des dispositions relatives à l'enseignement secondaire, codifié le 17 décembre 2010 |
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