14 JANVIER 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'agrément d'associations concernant l'élevage des équidés
Art. 1
Article 1. Article unique. Dans l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 mars 2004 relatif à l'agrément des associations concernant l'élevage des équidés, l'annexe est remplacée par ce qui suit :
" Annexe.
Associations agréées conformément aux dispositions de l'article 3 de l'arrêté royal du 10 décembre 1992 relatif à l'amélioration des équidés et de l'article 1er de l'arrêté ministériel du 23 décembre 1992 relatif à l'amélioration des équidés.
1° Associations d'éleveurs :
a) la société royale "Le Cheval de Trait ardennais" pour la race du Cheval de Trait ardennais ;
b) la société royale "Le Cheval de Sport belge" pour la race du Cheval de Sport belge ;
c) l'ASBL "Royal Belgian Palomino" pour les Chevaux Palomino ;
d) l'ASBL "Fédération nationale belge du Cheval de P.R.E." pour le Cheval de pure race espagnole et pour le Cheval hispano-arabe ;
e) l'ASBL "Adodane" pour la race de l'Ane wallon ;
f) l'ASBL "Association belge du Cheval barbe" pour la race du Cheval barbe ;
g) l'ASBL "Association des Eleveurs wallons du Cheval de Trait belge" pour la race du Cheval de Trait belge ;
h) l'ASBL "Association belge des Eleveurs de Chevaux lusitaniens" pour la race du Cheval lusitanien ;
i) l'ASBL "Belgian Connemara Pony Association" pour la race du Poney Connemara ;
j) l'ASBL "Belgian Franches-Montagnes Association" (BFMA) pour la race du Cheval des Franches-Montagnes ;
k) l'ASBL "Poitou - Les Amis belges du Baudet du Poitou" pour les races du Trait Poitevin mulassier et du Baudet du Poitou ;
l) l'ASBL "Belgian Appaloosa" pour la race du Cheval Appaloosa.
2° Organisme de coordination de diverses activités de l'élevage d'équidés :
a) l'ASBL "Confédération Wallonie-Bruxelles du Cheval". "
Namur, le 14 janvier 2011.
B. LUTGEN