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Titre :

17 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant la codification relative à l'enseignement secondaire

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

2020010410  2020031079  2020042165  2020043033 

Articles :

Article 1er. Les dispositions légales et décrétales relatives à l'enseignement secondaire, en considération des modifications qui y ont été apportées, sont coordonnées dans une codification suivant le texte joint au présent arrêté.

Art.2. Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

  Bruxelles, le 17 décembre 2010.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
  K. PEETERS
  Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,
  P. SMET

ANNEXE.
Art. N. Codification relative à l'enseignement secondaire
  (Pour la codification, voir : 2010-12-17/39)