10 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant modification de divers arrêtés relatifs à la qualité de l'air ambiant
| Numac | Titre |
|---|---|
| 2001031244 | 28 JUIN 2001. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la fixation de valeurs limites pour l'anhydride sulfureux, le dioxyde d'azote et les oxydes d'azote, les particules et le plomb dans l'air ambiant (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-07-2001 et mise à jour au 15-05-2017) |
| 2001070550 | 5 JUILLET 2001. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale concernant les valeurs limites pour le benzène et le monoxyde de carbone dans l'air ambiant. (NOTE : annule et remplace l'ARR2001-07-05/33publié au M.B. le 24-07-2001, 24886-24899) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-09-2001 et mise à jour au 15-05-2017) |
| 2002031207 | 18 AVRIL 2002. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la fixation d'objectifs à long terme, de valeurs cibles, de seuil d'alerte et de seuil d'information pour les concentrations d'ozone dans l'air ambiant (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-06-2002 et mise à jour au 15-05-2017) |
| 2011031100 | 10 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant modification de divers arrêtés relatifs à la qualité de l'air ambiant |
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