23 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 28 avril 2004 relatif au soutien de l'action associative dans le champ de l'éducation permanente
Art. 1-7
ANNEXE.
Art. N, 1N, 2N
Article 1er. L'article 40 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 28 avril 2004 relatif au soutien de l'action associative dans le champ de l'éducation permanente est remplacé par la disposition suivante :
" § 1er. L'association organise sa comptabilité en partie double en appropriant le plan comptable minimum qui constitue l'annexe A.
§ 2. L'exercice comptable est fixé par année civile. Il prend cours le 1er janvier et se clôture le 31 décembre de chaque année.
§ 3. L'association reconnue en vertu de l'article 4 du décret, dont le territoire d'activités est limité à la commune, au village, au quartier ou à une zone territoriale de moins de cinquante mille habitants, n'est pas soumise aux obligations prévues au paragraphe premier. Elle est autorisée à tenir une comptabilité simplifiée conformément aux dispositions inscrites dans la loi du 27 juin 1921 accordant la personnalité civile aux associations sans but lucratif et aux établissements d'utilité publique, modifiée par la loi du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations. "
Art.2. L'article 41 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 28 avril 2004 précité est remplacé par la disposition suivante :
" § 1er. L'association transmet à l'Administration et à l'Inspection, au plus tard le 30 juin, un dossier annuel constitué par les pièces justificatives de l'usage des subventions attribuées pour l'exercice précédent, dont au minimum :
1° le rapport d'activités de l'exercice précédent, présenté selon le modèle défini par le Ministre, après avis du Conseil;
2° les documents comptables suivants :
a) les tableaux des comptes annuels de l'exercice précédent présentés selon les modèles qui constituent l'annexe B (bilan) et l'annexe C (charges et produits, sous forme de compte de résultats);
b) le tableau justificatif des amortissements de l'association, établis et présentés sur papier libre;
c) si ces documents existent, le commentaire des comptes annuels, le rapport du réviseur d'entreprise, le rapport d'un expert comptable, le rapport des commissaires aux comptes;
3° copie certifiée conforme du procès-verbal de l'assemblée générale qui approuve ce dossier annuel.
§ 2. L'association communique ce dossier annuel à l'Administration par courrier ordinaire, sauf si celle-ci l'informe d'une modalité spécifique à respecter.
§ 3. L'association dont le territoire d'activités est limité à la commune, au village, au quartier ou à une zone territoriale de moins de cinquante mille habitants, n'est pas soumise aux obligations prévues au § 1er, 2°. Le Ministre fixe, après avis du Conseil, les modèles simplifiés relatifs à la présentation des comptes annuels.
§ 4. Seuls le Gouvernement et les services administratifs concernés accèdent, dans le cadre de leurs missions, aux données d'information collectées auprès de l'association. Ils ne peuvent ni les transmettre à des tiers, ni les publier. "
Art.3. L'article 42 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 28 avril 2004 précité est remplacé par la disposition suivante :
" § 1er. L'association qui est en outre reconnue ou subventionnée dans le cadre d'un ou de plusieurs autres dispositifs légaux ou réglementaires impliquant des obligations différentes en matière d'organisation et de tenue de la comptabilité ou de présentation des comptes annuels peut solliciter un régime dérogatoire lui permettant d'utiliser un plan comptable différent de celui prévu par le présent arrêté.
§ 2. L'association concernée doit introduire une demande écrite et motivée auprès de l'Administration, au plus tard le 30 juin précédant l'exercice à partir duquel l'entrée en application du régime dérogatoire est sollicitée. Cette demande comporte un modèle de plan comptable et des tableaux des comptes annuels dont l'association souhaite faire usage.
§ 3. L'Administration vérifie si l'organisation comptable envisagée respecte les obligations en matière de droit comptable et de contrôle de l'usage économique des subventions visées aux articles 1er et 2 du présent arrêté. Elle se prononce endéans les quatre mois . "
Art.4. Les articles 45 et 46 sont abrogés.
Art.5. Un article 56bis est inséré dans l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 28 avril 2004 précité, rédigé comme suit :
" Au terme de la cinquième année qui suit l'entrée en vigueur des articles 40, 41 et 42, une évaluation des dispositions qu'ils prévoient est menée conjointement par le service de l'Education permanente, le service général de l'Inspection de la Culture et le Conseil supérieur de l'éducation permanente, avec le soutien méthodologique de l'Observatoire des politiques culturelles. "
Art.6. Les articles 40, 41 et 42 entrent en vigueur le 1er janvier 2011. L'association dispose de deux exercices annuels pour se conformer aux dispositions qu'ils contiennent.
Art.7. Le Ministre ayant l'Education permanente dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 23 décembre 2010.
La Ministre de la Culture, de l'Audiovisuel, de la Santé et de l'Egalité des chances,
Mme F. LAANAN
ANNEXE.
Art. N. Annexe A. - Plan comptable minimum normalisé
| CODE | INTITULE |
| 1 | FONDS SOCIAL, PROVISIONS POUR RISQUES & CHARGES, DETTES A PLUS D'UN AN |
| 10 | FONDS ASSOCIATIFS |
| 100 | Patrimoine de départ |
| 101 | Moyens permanents |
| 1011 | Moyens permanents reçus en espèces |
| 1012 | Moyens permanents reçus en nature |
| 12 | PLUS-VALUES DE REEVALUATION |
| 120 | Plus-values de réévaluation sur immobilisations incorporelles |
| 121 | Plus-values de réévaluation sur immobilisations corporelles |
| 122 | Plus-values de réévaluation sur immobilisations financières |
| 124 | Reprises de réductions de valeur de placements de trésorerie |
| 13 | FONDS AFFECTES |
| 130 | Fonds affectés pour investissements |
| 131 | Fonds affectés pour passif social |
| 132 | Autres fonds affectés |
| 14 | Bénéfice (Perte) reporté ( e) (+) / (-) |
| 140 | Bénéfice reporté après affectation du résultat de l'exercice |
| 141 | Perte reportée après affectation du résultat de l'exercice (-) |
| 15 | SUBSIDES EN CAPITAL |
| 151 | Subsides en capital reçus en espèces |
| 1510 | Subsides en capital reçus en espèces des villes & communes, des intercommunales & des communautés urbaines |
| 1511 | Subsides en capital reçus en espèces des provinces |
| 1512 | Subsides en capital reçus en espèces de la Commission communautaire française (BXL) |
| 1513 | Subsides en capital reçus en espèces de la Région de Bruxelles-Capitale |
| 1514 | Subsides en capital reçus en espèces de la Région wallonne |
| 1515 | Subsides en capital reçus en espèces de la Communauté française |
| 15150 | Subsides en capital reçus en espèces de la Communauté française - infrastructure |
| 15151 | Subsides en capital reçus en espèces de la Communauté française - équipement |
| 15152 | Subsides en capital reçus en espèces de la Communauté française - autres |
| 1516 | Subsides en capital reçus en espèces de l'Etat fédéral |
| 1517 | Subsides en capital reçus en espèces de l'Union européenne |
| 1519 | Autres subsides en capital reçus en espèces d'autres opérateurs privés ou publics |
| 152 | Subsides en capital reçus en nature |
| 1520 | Subsides en capital reçus en nature des villes & communes, des intercommunales & des communautés urbaines |
| 1521 | Subsides en capital reçus en nature des provinces |
| 1522 | Subsides en capital reçus en nature de la Commission communautaire française (BXL) |
| 1523 | Subsides en capital reçus en nature de la Région de Bruxelles-Capitale |
| 1524 | Subsides en capital reçus en nature de la Région wallonne |
| 1525 | Subsides en capital reçus en nature de la Communauté française de Belgique |
| 15250 | Subsides en capital reçus en nature de la Communauté française de Belgique - infrastructure |
| 15251 | Subsides en capital reçus en nature de la Communauté française de Belgique - équipement |
| 15252 | Subsides en capital reçus en nature de la Communauté française de Belgique - autres |
| 1526 | Subsides en capital reçus en nature de l'Etat fédéral |
| 1527 | Subsides en capital reçus en nature de l'Union européenne |
| 1529 | Autres subsides en capital reçus en nature d'autres opérateurs publics ou privés |
| 16 | PROVISIONS |
| 160 | Provisions pour pensions & obligations similaires |
| 161 | Provisions pour charges fiscales |
| 162 | Provisions pour grosses réparations & gros entretiens |
| 163 | Provisions pour autres risques & charges |
| 164 | Provisions pour autres risques & charges |
| 165 | Provisions pour autres risques & charges |
| 168 | Provisions pour dons & legs avec droit de reprise |
| 17 | DETTES A PLUS D'UN AN |
| 170 | Emprunts subordonnés à plus d'un an |
| 171 | Emprunts obligataires non subordonnés à plus d'un an |
| 172 | Dettes de location - financement et assimilées à plus d'un an |
| 173 | Etablissements de crédit à plus d'un an |
| 1730 | Etablissements de crédit - dettes en compte à plus d'un an |
| 1731 | Etablissements de crédit - promesses à plus d'un an |
| 1732 | Etablissements de crédit - crédits d'acceptation à plus d'un an |
| 174 | Autres emprunts à plus d'un an |
| 175 | Dettes commerciales à plus d'un an |
| 1750 | Fournisseurs à plus d'un an |
| 1751 | Effets à payer à plus d'un an |
| 176 | Acomptes reçus sur commandes à plus d'un an |
| 179 | Autres dettes à plus d'un an |
| 1790 | Autres dettes à plus d'un an productives d'intérêts |
| 1791 | Autres dettes à plus d'un an non-productives d'intérêts ou assorties d'un intérêt anormalement faible |
| 1792 | Cautionnements reçus en numéraire à plus d'un an |
| 2 | FRAIS D'ETABLISSEMENT, ACTIFS IMMOBILISES & CREANCES A PLUS D'UN AN |
| 20 | FRAIS D'ETABLISSEMENT |
| 200 | Frais de constitution |
| 201 | Frais d'émission d'emprunts |
| 202 | Autres frais d'établissement |
| 204 | Frais de restructuration |
| 21 | IMMOBILISATIONS INCORPORELLES |
| 210 | Frais de recherche & de développement |
| 211 | Concessions, brevets, licences, savoir-faire, marques & droits similaires |
| 212 | Goodwill |
| 213 | Acomptes versés pour des immobilisations incorporelles |
| 22 | TERRAINS & CONSTRUCTIONS |
| 220 | Terrains |
| 2201 | Terrains appartenant à l'association en pleine propriété |
| 2202 | Autres terrains |
| 221 | Constructions |
| 2211 | Constructions appartenant à l'association en pleine propriété |
| 2212 | Autres constructions |
| 222 | Terrains bâtis |
| 2221 | Terrains bâtis appartenant à l'association en pleine propriété |
| 2222 | Autres terrains bâtis |
| 223 | Autres droits réels sur les immeubles |
| 2231 | Autres droits réels sur les immeubles appartenant à l'association en pleine propriété |
| 2232 | Autres droits réels sur les immeubles |
| 23 | INSTALLATIONS, MACHINES & OUTILLAGE |
| 231 | Installations, machines & outillage appartenant à l'association en pleine propriété |
| 232 | Autres installations, machines & outillage |
| 24 | MOBILIER & MATERIEL ROULANT |
| 241 | Mobilier & matériel roulant appartenant à l'association en pleine propriété |
| 242 | Autres mobilier & matériel roulant |
| 25 | IMMOBILISATIONS DETENUES EN LOCATION FINANCEMENTS & DROITS SIMILAIRES |
| 250 | Terrains & constructions détenus en location-financement & droits similaires |
| 251 | Installations, machines & outillage détenus en location-financement & droits similaires |
| 252 | Mobilier & matériel roulant détenus en location-financement & droits similaires |
| 26 | AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES |
| 261 | Autres immobilisations corporelles appartenant à l'association en pleine propriété |
| 262 | Autres immobilisations corporelles diverses |
| 2627 | Autres immobilisations corporelles qui constituent des "collections" inaliénables |
| 27 | IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS & ACOMPTES VERSES |
| 28 | IMMOBILISATIONS FINANCIERES |
| 280 | Participation dans des sociétés liées |
| 2800 | Valeur d'acquisition des participations dans des sociétés liées |
| 2801 | Montants non appelés des participations dans des sociétés liées (-) |
| 2808 | Plus-values actées sur des participations dans des sociétés liées |
| 2809 | Réductions de valeur actées sur des participations dans des sociétés liées (-) |
| 281 | Créances sur des entités liées |
| 2810 | Créances en compte sur des entités liées |
| 2811 | Effets à recevoir sur des entités liées |
| 2812 | Titres à revenu fixe d'entités liées |
| 2817 | Créances douteuses sur des entités liées |
| 2819 | Réductions de valeur actées sur des entités liées (-) |
| 282 | Participations dans des sociétés avec lesquelles il existe un lien de participation |
| 2820 | Valeur d'acquisition des participations dans des sociétés avec lesquelles il existe un lien de participation |
| 2821 | Montants non appelés de participations dans des sociétés avec lesquelles il existe un lien de participation (-) |
| 2828 | Plus-values actées sur des participations dans des sociétés avec lesquelles il existe un lien de participation |
| 2829 | Réductions de valeur actées sur des participations dans des sociétés avec lesquelles il existe un lien de participation (-) |
| 283 | Créances sur des sociétés avec lesquelles il existe un lien de participation |
| 2830 | Créances en compte sur des sociétés avec lesquelles il existe un lien de participation |
| 2831 | Effets à recevoir des sociétés avec lesquelles il existe un lien de participation |
| 2832 | Titres à revenu fixe des sociétés avec lesquelles il existe un lien de participation |
| 2837 | Créances douteuses sur des sociétés avec lesquelles il existe un lien de participation |
| 2839 | Réductions de valeur actées sur des sociétés avec lesquelles il existe un lien de participation (-) |
| 284 | Autres actions & parts |
| 2840 | Valeur d'acquisition d'autres actions & parts |
| 2841 | Montants non appelés d'autres actions & parts (-) |
| 2848 | Plus-values actées sur d'autres actions & parts |
| 2849 | Réductions de valeur actées sur d'autres actions & parts (-) |
| 285 | Autres créances immobilisées |
| 2850 | Autres créances immobilisées en compte |
| 2851 | Autres effets à recevoir |
| 2852 | Autres titres à revenu fixe |
| 2857 | Autres créances immobilisées douteuses |
| 2859 | Réductions de valeur actées sur d'autres créances immobilisées (-) |
| 288 | Cautionnements versés en numéraire immobilisés |
| 29 | CREANCES A PLUS D'UN AN |
| 290 | Créances commerciales à plus d'un an |
| 2900 | Clients à plus d'un an |
| 2901 | Effets à recevoir à plus d'un an |
| 2906 | Acomptes versés qui constituent des créances commerciales à plus d'un an |
| 2907 | Créances commerciales à plus d'un an douteuses |
| 2909 | Réductions de valeur actées sur des créances commerciales à plus d'un an (-) |
| 291 | Autres créances, subsides & subventions à plus d'un an |
| 2910 | Autres créances en compte à plus d'un an |
| 2911 | Autres effets à recevoir à plus d'un an |
| 2913 | Subsides & subventions à recevoir à plus d'un an |
| 2915 | Créances à plus d'un an non productives d'intérêts ou assorties d'un intérêt anormalement faible |
| 2917 | Autres créances à plus d'un an douteuses |
| 2919 | Réductions de valeur actées sur les autres créances à plus d'un an (-) |
| 3 | STOCKS ET COMMANDES EN COURS D'EXECUTION |
| 30 | APPROVISIONNEMENTS - MATIERES PREMIERES - STOCKS |
| 300 | Valeur d'acquisition des stocks de matières premières |
| 309 | Réductions de valeur actées sur les stocks de matières premières (-) |
| 31 | APPROVISIONNEMENTS - FOURNITURES - STOCKS |
| 310 | Valeur d'acquisition des stocks de fournitures |
| 319 | Réductions de valeur actées sur les stocks de fournitures (-) |
| 32 | EN COURS DE FABRICATION - STOCKS |
| 320 | Valeur d'acquisition des stocks des en-cours de fabrication |
| 329 | Réductions de valeur actées sur les stocks des en-cours de fabrication (-) |
| 33 | PRODUITS FINIS - STOCKS |
| 330 | Valeur d'acquisition des stocks de produits finis |
| 339 | Réductions de valeur actées sur les stocks de produits finis (-) |
| 34 | MARCHANDISES - STOCKS |
| 340 | Valeur d'acquisition des stocks de marchandises |
| 349 | Réductions de valeur actées sur les stocks marchandises (-) |
| 35 | IMMEUBLES DESTINES A LA VENTE - STOCKS |
| 350 | Valeur d'acquisition des stocks d'immeubles destinés à la vente |
| 359 | Réductions de valeur actées sur les stocks d'immeubles destinés à la vente (-) |
| 36 | ACOMPTES VERSES SUR DES ACHATS POUR STOCKS |
| 360 | Acomptes versés sur des achats pour stocks |
| 369 | Réductions de valeur actées sur les acomptes versés sur des achats pour stocks (-) |
| 37 | COMMANDES EN COURS D'EXECUTION |
| 370 | Valeur d'acquisition des commandes en cours d'exécution |
| 371 | Bénéfice pris en compte sur les commandes en cours d'exécution |
| 379 | Réductions de valeur actées sur les commandes en cours d'exécution (-) |
| 4 | CREANCES & DETTES A UN AN AU PLUS |
| 40 | CREANCES COMMERCIALES A UN AN AU PLUS |
| 400 | Clients |
| 401 | Effets à recevoir |
| 404 | Produits à recevoir qui constituent des créances commerciales |
| 406 | Acomptes versés qui constituent des créances commerciales |
| 407 | Créances commerciales douteuses |
| 409 | Réductions de valeur actées sur des créances commerciales à un an au plus (-) |
| 41 | AUTRES CREANCES, SUBSIDES & SUBVENTIONS A RECEVOIR A UN AN AU PLUS |
| 411 | T.V.A. à récupérer |
| 412 | Impôts & précomptes à récupérer |
| 4125 | Autres impôts & taxes belges à récupérer - à préciser |
| 4126 | Autres impôts & taxes belges à récupérer - à préciser |
| 4127 | Autres impôts & taxes belges à récupérer - à préciser |
| 4128 | Impôts & taxes étrangers à récupérer |
| 413 | Subsides & subventions à recevoir |
| 4130 | Subsides & subventions à recevoir des villes & communes, des intercommunales & des communautés urbaines |
| 4131 | Subsides & subventions à recevoir des provinces |
| 4132 | Subsides & subventions à recevoir de la Commission communautaire francophone - (BXL) |
| 4133 | Subsides & subventions à recevoir de la Région de Bruxelles-Capitale |
| 4134 | Subsides & subventions à recevoir de la Région wallonne |
| 4135 | Subsides & subventions à recevoir de la Communauté française de Belgique |
| 4136 | Subsides & subventions à recevoir de l'Etat fédéral |
| 4137 | Intervention à recevoir du Fonds Maribel |
| 4138 | Subsides & subventions à recevoir de l'Union européenne |
| 4139 | Subsides & subventions à recevoir, d'autres opérateurs publics ou privés |
| 414 | Autres produits à recevoir (hors subvention) |
| 415 | Créances non productives d'intérêts ou assorties d'un intérêt anormalement faible |
| 416 | Autres créances diverses |
| 417 | Autres créances douteuses |
| 418 | Cautionnements versés en numéraire |
| 419 | Réductions de valeur actées sur d'autres créances (-) |
| 42-48 | DETTES A UN AN AU PLUS |
| 42 | DETTES A PLUS D'UN AN ECHEANT DANS L'ANNEE |
| 420 | Emprunts subordonnés à plus d'un an échéant dans l'année |
| 421 | Emprunts obligataires non subordonnés à plus d'un an échéant dans l'année |
| 422 | Dettes de location-financement & assimilées à plus d'un an échéant dans l'année |
| 423 | Etablissement de crédit à plus d'un an échéant dans l'année |
| 4230 | Etablissement de crédit - dettes en compte à plus d'un an échéant dans l'année |
| 4231 | Etablissement de crédit - promesses à plus d'un an échéant dans l'année |
| 4232 | Etablissement de crédit - crédits d'acceptation à plus d'un an échéant dans l'année |
| 424 | Autres emprunts à plus d'un an échéant dans l'année |
| 425 | Dettes commerciales à plus d'un an échéant dans l'année |
| 4250 | Fournisseurs à plus d'un an échéant dans l'année |
| 4251 | Effets à payer à plus d'un an échéant dans l'année |
| 426 | Acomptes reçus sur commandes à plus d'un an échéant dans l'année |
| 429 | Autres dettes à plus d'un an échéant dans l'année |
| 4290 | Autres dettes à plus d'un an échéant dans l'année & productives d'intérêts |
| 4291 | Autres dettes à plus d'un an échéant dans l'année & non-productives d'intérêts ou assorties d'un intérêt anormalement faible |
| 4292 | Cautionnements reçus en numéraire à plus d'un an échéant dans l'année |
| 43 | DETTES FINANCIERES |
| 430 | Etablissement de crédit - emprunts en compte à terme fixe |
| 431 | Etablissement de crédit - promesses |
| 432 | Etablissement de crédit - crédits d'acceptation |
| 433 | Etablissement de crédit - dettes en compte courant |
| 439 | Autres emprunts |
| 44 | DETTES COMMERCIALES |
| 440 | Fournisseurs à payer |
| 441 | Effets à payer |
| 444 | Factures à recevoir |
| 45 | DETTES FISCALES, SOCIALES & SALARIALES |
| 450 | Dettes fiscales estimées |
| 4505 | Autres impôts & taxes belges estimés - à préciser |
| 4506 | Autres impôts & taxes belges estimés - à préciser |
| 4507 | Autres impôts & taxes belges estimés - à préciser |
| 4508 | Impôts & taxes étrangers estimés |
| 451 | T.V.A. à payer |
| 452 | Impôts & taxes à payer |
| 4525 | Autres impôts & taxes belges à payer - à préciser |
| 4526 | Autres impôts & taxes belges à payer - à préciser |
| 4527 | Autres impôts & taxes belges à payer - à préciser |
| 4528 | Impôts & taxes étrangers à payer |
| 453 | Précomptes retenus à payer |
| 454 | Office national de Sécurité sociale à payer |
| 455 | Rémunérations à payer |
| 456 | Pécules de vacances à payer |
| 459 | Autres dettes sociales à payer |
| 46 | ACOMPTES SUR COMMANDES |
| 48 | DETTES DIVERSES |
| 480 | Obligations & coupons échus à payer |
| 487 | Subsides & subventions perçus à rembourser |
| 488 | Cautionnements reçus en numéraire |
| 489 | Autres dettes diverses |
| 4890 | Autres dettes diverses productives d'intérêts |
| 4891 | Autres dettes diverses non-productives d'intérêts ou assorties d'un intérêt anormalement faible |
| 49 | COMPTES DE REGULARISATION & COMPTES D'ATTENTE |
| 490 | Charges à reporter |
| 491 | Produits acquis |
| 492 | Charges à imputer |
| 493 | Produits à reporter |
| 499 | Comptes d'attente |
| 5 | PLACEMENTS DE TRESORERIE ET VALEURS DISPONIBLES |
| 51 | ACTIONS & PARTS |
| 510 | Valeur d'acquisition des actions & parts |
| 511 | Montants non appelés des actions & parts (-) |
| 519 | Réductions de valeur actées sur les actions & parts (-) |
| 52 | TITRES A REVENUS FIXES |
| 520 | Valeur d'acquisition des titres à revenu fixe |
| 529 | Réductions de valeur actées sur les titres à revenu fixe (-) |
| 53 | DEPOTS A TERME |
| 530 | Dépôts à terme de plus d'un an |
| 531 | Dépôts à terme de plus d'un mois à un an au plus |
| 532 | Dépôts à terme d'un mois au plus |
| 539 | Réductions de valeur actées sur les dépôts à terme (-) |
| 54 | VALEURS ECHUES A L'ENCAISSEMENT |
| 55 | ETABLISSEMENTS DE CREDIT |
| 550 | Etablissements de crédit - compte n°... |
| 551 | Etablissements de crédit - compte n°... |
| 552 | Etablissements de crédit - compte n°... |
| 553 | Etablissements de crédit - compte n°... |
| 554 | Etablissements de crédit - compte n°... |
| 555 | Etablissements de crédit - compte n°... |
| 556 | Etablissements de crédit - compte n°... |
| 557 | Etablissements de crédit - compte n°... |
| 558 | Etablissements de crédit - compte n°... |
| 559 | Etablissements de crédit - compte n°... |
| 57 | CAISSES |
| 570 | Caisses-espèces - à préciser |
| 571 | Caisses-espèces - à préciser |
| 572 | Caisses-espèces - à préciser |
| 573 | Caisses-espèces - à préciser |
| 574 | Caisses-espèces - à préciser |
| 575 | Caisses-espèces - à préciser |
| 576 | Caisses-espèces - à préciser |
| 577 | Caisses-espèces - à préciser |
| 578 | Caisses-timbres |
| 58 | VIREMENTS INTERNES |
| 6 | CHARGES |
| 60 | APPROVISIONNEMENTS & MARCHANDISES |
| 600 | Achats de matières premières |
| 601 | Achats de fournitures |
| 602 | Achats de services, travaux & études |
| 603 | Sous-traitances générales |
| 604 | Achats de marchandises |
| 605 | Achats d'immeubles destinés à la vente |
| 608 | Remises, ristournes & rabais obtenus (-) |
| 609 | Variations des stocks |
| 6090 | Variations des stocks de matières premières |
| 6091 | Variations des stocks de fournitures |
| 6094 | Variations des stocks de marchandises |
| 6095 | Variations des stocks d'immeubles achetés destinés à la vente |
| 61 | SERVICES & BIENS DIVERS |
| 6100 | Loyers & locations permanents des équipements |
| 61000 | Loyers permanents de terrains |
| 61001 | Loyers permanents de bâtiments |
| 61002 | Locations permanentes d'installations techniques, machines & outillage, y compris les moyens de captation & de transmission du signal audio & télévisuel |
| 61003 | Locations permanentes de matériels & mobiliers de bureau |
| 61004 | Locations permanentes d'instruments de musiques |
| 61008 | Autres loyers & locations permanents d'équipements que 61000 à 61004 |
| 61009 | Loyers & locations permanents des équipements - non dissociés |
| 6101 | Loyers & locations non permanents des équipements |
| 61010 | Loyers non permanents de terrains |
| 61011 | Loyers non permanents de bâtiments |
| 61012 | Locations non permanentes d'installations techniques, machines et outillage, y compris les moyens de captation & de transmission du signal audio et télévisuel |
| 61013 | Locations non permanentes de matériels & mobiliers de bureau |
| 61014 | Locations non permanentes d'instruments de musiques |
| 61018 | Autres loyers & locations non permanents d'équipements que 61010 à 61014 |
| 61019 | Loyers & locations non permanents des équipements - non dissociés |
| 6102 | Eau |
| 6103 | Energies |
| 61030 | Electricité |
| 61031 | Gaz |
| 61032 | Mazout de chauffage |
| 61033 | Autres combustibles de chauffage |
| 61038 | Autres combustibles et énergies |
| 61039 | Energies non dissociées |
| 6104 | Produits & petits matériels de nettoyage |
| 6105 | Maintenance, réparation & entretien (hors rétributions de tiers) |
| 61050 | Maintenance, réparation & entretien des terrains |
| 61051 | Maintenance, réparation & entretien des bâtiments |
| 61052 | Maintenance, réparation & entretien des installations techniques, machines & outillage |
| 61053 | Maintenance, réparation & entretien des matériels et mobiliers de bureau |
| 61058 | Autres charges de maintenance, réparation & entretien |
| 51059 | Maintenance, réparation & entretien - non dissociés |
| 6106 | Déchets |
| 6107 | Prévention & assurances incendie, dégâts des eaux, tempête, vols, abandon de recours |
| 6108 | Signalisation, premiers secours & infirmerie, sécurité & gardiennage (hors rétributions de tiers) |
| 6109 | Autres frais & frais non dissociés des équipements |
| 6110 | Locations permanentes de véhicules |
| 61100 | Locations permanentes de camions & camionnettes |
| 61101 | Locations permanentes de voitures |
| 61102 | Locations permanentes de roulottes & de matériel roulant spécifique |
| 61103 | Locations permanentes de bus & minibus |
| 61108 | Autres locations permanentes de véhicules que 61100 à 61103 |
| 61109 | Locations permanentes & non dissociées de véhicules |
| 6111 | Locations non permanentes de véhicules |
| 61110 | Locations non permanentes de camions & camionnettes |
| 61111 | Locations non permanentes de voitures |
| 61112 | Locations non permanentes de roulottes, cars de captation & de matériel roulant spécifique |
| 61113 | Locations non permanentes de bus & minibus |
| 61118 | Autres locations non permanentes de véhicules que 61110 à 61113 |
| 61119 | Locations non permanentes & non dissociées de véhicules |
| 6112 | Carburants |
| 6113 | Maintenance, réparation & entretien des véhicules |
| 6114 | Assurances transports, véhicules & passagers, assistance, annulation |
| 6115 | Transports publics par trains, trams, bus, métro & vélos publics en Belgique & à l'étranger |
| 6116 | Transports routiers des personnes & des biens, déménagements, transports aériens, fluviaux & maritimes nationaux & internationaux |
| 6117 | Remboursements de frais de transport exposés à l'occasion de missions nationales & internationales effectuées pour compte de l'association |
| 6118 | Autres frais de transport & de véhicules, parking, droits de péage, divers |
| 6119 | Frais non dissociés de véhicules & de transport |
| 6120 | Postes & expéditions |
| 6121 | Télécommunications & NTIC |
| 6122 | Imprimés, enveloppes, fournitures de papeterie, supports & consommables informatiques |
| 6123 | Duplications & photocopies, photocopies extérieures, encres & papiers des photocopieuses |
| 6124 | Petit matériel, accessoires & petit mobilier de bureau |
| 6125 | Secrétariat social, frais de gestion des chèques-repas ou d'autres services sociaux |
| 6126 | Frais de dépôts & publications, documents administratifs, formulaires officiels |
| 6127 | Autres assurances pour responsabilité civile, activités & risques divers |
| 6128 | Tickets, imprimés de ticketterie, bracelets & badges d'accès |
| 6129 | Autres frais & frais non dissociés d'administration & de gestion |
| 6130 | Travaux d'impression pour la promotion, la publicité & les relations publiques |
| 6131 | Travaux d'impression d'un périodique d'information & de promotion |
| 6132 | Achats d'espace publicitaire, frais d'affichage publicitaire & valeurs d'échanges promotionnels - média papier |
| 6133 | Achats d'espace publicitaire, frais d'affichage publicitaire & valeurs d'échanges promotionnels - autres médias & NTIC |
| 6134 | Frais de traiteur, d'alimentation & de boisson pour réception, catering, cantine & cafétéria interne, frais de restaurant, per diem pour les repas |
| 6135 | Frais d'accueil & de décoration (accueils publics, loges, bureaux) |
| 6136 | Frais d'hôtels, hébergements & per diem pour les nuitées, séjours en Belgique & à l'étranger |
| 6137 | Locations & charges des stands & salons professionnels |
| 6138 | Autres frais de promotion, de publicité, de représentation & de relations publiques, cadeaux de circonstances, fleurs, ... |
| 6139 | Frais non dissociés de promotion, de publicité & de relations publiques |
| 6140 | Documentation générale & agences de presse |
| 6141 | Achats & locations, inscriptions & droits d'accès à des formations pour le personnel, les membres & bénévoles (hors rétributions de tiers) |
| 6142 | Droits d'accès à des services ou manifestations pour visionnements & documentation |
| 6143 | Achats & locations de documents ou de services pour documentation & études culturelles (hors rétributions de tiers) |
| 6144 | Droits d'accès individuels ou collectifs à des manifestations ou à des activités |
| 61440 | Droits d'accès individuels ou collectifs à des manifestations ou des activités culturelles |
| 61441 | Droits d'accès individuels ou collectifs à des manifestations ou des activités sportives |
| 61442 | Droits d'accès individuels ou collectifs à des manifestations ou d'autres activités de loisirs |
| 6150 | Autres frais spécifiques pour des animations, ateliers, colloques, débats, séminaires & formations (hors rétribution de tiers) |
| 6151 | Autres frais spécifiques pour les expositions (hors rétributions de tiers) |
| 61510 | Locations d'exposition temporaire |
| 61511 | Achats & locations d'encadrements, de supports, de panneaux, de vitrines, d'éclairages spécifiques |
| 61512 | Achats & locations de reproductions, agrandissements et réductions d'oeuvres |
| 61513 | Achats & locations de maquettes |
| 61518 | Autres achats & locations spécifiques pour les expositions que 61510 à 61513 |
| 61519 | Autres achats & locations spécifiques et non dissociés pour les expositions |
| 6152 | Autres frais spécifiques de spectacles, programmes et manifestations |
| 61520 | Achat de spectacles vivants |
| 61521 | Achats & locations de spectacles mécanisés, film,... |
| 61522 | Achats & locations de programmes télévisuels, multimédia & NTIC |
| 61527 | Commandes de programmes télévisuels & NTIC |
| 61528 | Achats & locations d'autres programmes & manifestations que 61520 à 61522 |
| 61529 | Achats & locations de programmes & manifestations non dissociés |
| 6153 | Autres frais spécifiques des éditions |
| 61531 | Autres frais spécifiques des éditions sur support papier (hors rétributions de tiers) |
| 61532 | Autres frais spécifiques des éditions sur support audio, audiovisuel (hors rétributions de tiers) |
| 61533 | Autres frais spécifiques des éditions sur support multimédia (hors rétributions de tiers) |
| 61538 | Autres frais spécifiques des éditions sur d'autres supports que 61531 à 61533 |
| 61359 | Autres frais spécifiques & non dissociés des éditions |
| 6154 | Autres frais spécifiques de production de matériel pédagogique |
| 6155 | Autres frais spécifiques de conservation & de restauration des collections |
| 6158 | Autres frais spécifiques de production & d'exploitation d'autres biens & objets culturels |
| 6159 | Autres frais spécifiques de production & d'exploitation d'autres biens & objets (à titre complémentaire) |
| 6160 | Autres frais spécifiques de matériels artistiques & techniques |
| 61600 | Achats & locations de décors & de matériels de décors |
| 61601 | Achats & locations de costumes & de matériels de costumes |
| 61602 | Achats & locations d'accessoires & de matériels d'accessoires |
| 61603 | Achats & locations de perruques & maquillages |
| 61604 | Achats & locations de matériels d'orchestre |
| 61605 | Achats & locations de fournitures pour prise de vue, développement & montage, photo, vidéo, film |
| 61606 | Achats & locations de petits matériels techniques, petit outillage & vêtements de travail |
| 61607 | Achats & locations de matériels pédagogiques & didactiques |
| 61608 | Achats & locations d'autre matériel artistique que 61600 à 61607 |
| 61609 | Autres achats & locations d'autre matériel technique 61600 à 61607 |
| 6161 | Apports versés à titre de coproduction |
| 6162 | Rétrocessions de recettes de coproduction |
| 6163 | Droits d'auteurs, prix & subsides attribués |
| 61630 | Droits d'auteurs attribués en vue de la création d'une oeuvre |
| 61631 | Droits d'auteurs, droits de diffusion & d'exécution des oeuvres, droits de suite |
| 61632 | Droits d'auteurs attribués en vue de la reproduction d'oeuvres |
| 61633 | Prix attribués à des savants, des écrivains ou des artistes |
| 61634 | Subsides attribués à des savants, des écrivains ou des artistes |
| 61635 | Reprobel |
| 61639 | Autres droits, prix & subsides que 61630 à 61635 |
| 6168 | Commissions de régie publicitaire |
| 6169 | Autres frais spécifiques de production, de diffusion & d'exploitation que 6160 à 6163 |
| 617 | Personnel intérimaire & personnel mis à disposition de l'association |
| 618 | Rémunérations, primes & pensions aux administrateurs, gérants & associés actifs qui ne sont pas attribuées en vertu d'un contrat de travail |
| 619 | Autres rétributions de tiers & indemnités |
| 6190 | Indemnités pour activités de volontariat |
| 6191 | Petites indemnités d'artistes |
| 6192 | Chèques ALE |
| 6193 | Rétributions de tiers & prestations culturelles polyvalentes ou spécialisées |
| 6194 | Rétributions de tiers & prestations artistiques |
| 6195 | Rétributions de tiers & prestations d'administration et de gestion |
| 6196 | Rétributions de tiers & prestations de recherche, d'étude, d'analyse et d'information, en ce compris le journalisme |
| 6197 | Rétributions de tiers & prestations de formation |
| 6198 | Rétributions de tiers & prestations techniques |
| 6199 | Rétributions de tiers & prestations autres que 6190 à 6198 |
| 62 | REMUNERATIONS, CHARGES SOCIALES & PENSIONS |
| 620 | Rémunérations & avantages sociaux directs |
| 6200 | Rémunérations & avantages sociaux directs des administrateurs ou gérants |
| 6201 | Rémunérations & avantages sociaux des personnels de direction |
| 6202 | Rémunérations & avantages sociaux des personnels employés |
| 6203 | Rémunérations & avantages sociaux des personnels ouvriers |
| 6204 | Rémunérations & avantages sociaux aux autres membres du personnel (hors artistes) |
| 6205 | Rémunérations et avantages sociaux aux personnels sous statut d'artistes salariés |
| 621 | Cotisations patronales d'assurances sociales |
| 622 | Primes patronales pour assurances extra-légales |
| 623 | Autres frais de personnel |
| 6230 | Assurances loi |
| 6231 | Déplacements du personnel & abonnements sociaux |
| 6232 | Médecine du travail - Service médical |
| 6233 | Chèques-repas |
| 6234 | Service social, cadeaux de circonstances au personnel, divers |
| 6235 | Provisions pour pécules de vacances |
| 6239 | Autres frais de personnel que 6230 à 6235 |
| 624 | Pensions de retraite & de survie |
| 6240 | Pensions de retraite & de survie pour les administrateurs ou gérants |
| 6241 | Pensions de retraite & de survie pour le personnel |
| 63 | AMORTISSEMENTS, REDUCTIONS DE VALEUR & PROVISIONS POUR RISQUES & CHARGES |
| 630 | Dotations aux amortissements & aux réductions de valeur sur immobilisations |
| 6300 | Dotations aux amortissements sur frais d'établissement |
| 6301 | Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles |
| 6302 | Dotations aux amortissements sur immobilisations corporelles |
| 6308 | Dotations aux réductions de valeur sur immobilisations incorporelles |
| 6309 | Dotations aux réductions de valeur sur immobilisations corporelles |
| 631 | Réductions de valeur sur stocks |
| 6310 | Réductions de valeur sur stocks - dotations |
| 6311 | Réductions de valeur sur stocks - reprises (-) |
| 632 | Réductions de valeur sur commandes en cours d'exécution |
| 6320 | Réductions de valeur sur commandes en cours d'exécution - dotations |
| 6321 | Réductions de valeur sur commandes en cours d'exécution - reprises (-) |
| 633 | Réductions de valeur sur créances commerciales à plus d'un an |
| 6330 | Réductions de valeur sur créances commerciales à plus d'un an - dotations |
| 6331 | Réductions de valeur sur créances commerciales à plus d'un an - reprises (-) |
| 634 | Réductions de valeur sur créances commerciales à un an au plus |
| 6340 | Réductions de valeur sur créances commerciales à un an au plus - dotations |
| 6341 | Réductions de valeur sur créances commerciales à un an au plus - reprises (-) |
| 635 | Provisions pour pensions & obligations similaires |
| 6350 | Provisions pour pensions & obligations similaires - dotations |
| 6351 | Provisions pour pensions & obligations similaires - reprises (-) |
| 636 | Provisions pour grosses réparations & gros entretiens |
| 6360 | Provisions pour grosses réparations & gros entretiens - dotations |
| 6361 | Provisions pour grosses réparations & gros entretiens - reprises (-) |
| 637 | Provisions pour autres risques & charges |
| 6370 | Provisions pour autres risques & charges - dotations |
| 6371 | Provisions pour autres risques & charges - reprises (-) |
| 638 | Provisions pour dons & legs avec droit de reprise |
| 6380 | Provisions pour dons & legs avec droit de reprise - dotations |
| 6381 | Provisions pour dons & legs avec droit de reprise - reprises (-) |
| 64 | AUTRES CHARGES D'EXPLOITATION |
| 640 | Charges fiscales d'exploitation |
| 641 | Moins-values sur réalisations courantes d'immobilisations corporelles |
| 642 | Moins-values sur réalisations de créances commerciales |
| 643 | Dons |
| 6431 | Dons avec droit de reprise |
| 6432 | Dons sans droit de reprise |
| 644 | Cotisations & redistributions vers une association apparentée |
| 6440 | Cotisations à des organismes tiers (associations professionnelles,...) |
| 6441 | Cotisations à des associations apparentées |
| 64410 | Cotisations à des associations apparentées de niveau international |
| 64411 | Cotisations à des associations apparentées de niveau national ou communautaire |
| 64412 | Cotisations à des associations apparentées de niveau régional |
| 6442 | Redistributions vers des associations apparentées |
| 64420 | Redistributions vers des associations apparentées de niveau international |
| 64421 | Redistributions vers des associations apparentées de niveau national ou communautaire |
| 64422 | Redistributions vers des associations apparentées de niveau régional |
| 64423 | Redistributions vers des associations apparentées de niveau local |
| 64424 | Autres redistributions vers des associations apparentées |
| 648 | Charges d'exploitation diverses autres que 640 à 644 |
| 649 | Charges d'exploitation portées à l'actif au titre de frais de restructuration (-) |
| 65 | CHARGES FINANCIERES |
| 650 | Charges des dettes |
| 6500 | Intérêts, commissions & frais afférents aux dettes |
| 6501 | Amortissements des frais d'émission d'emprunts & des primes de remboursement |
| 6502 | Autres frais des dettes |
| 6503 | Intérêts intercalaires portés à l'actif (-) |
| 651 | Réductions de valeur sur actifs circulants |
| 6510 | Réductions de valeur sur actifs circulants - dotations |
| 6511 | Réductions de valeur sur actifs circulants - reprises (-) |
| 652 | Moins-values sur réalisation d'actifs circulants |
| 653 | Charges d'escomptes de créances |
| 654 | Différences de change |
| 655 | Ecarts de conversion des devises |
| 656 | Provisions à caractère financier |
| 6560 | Provisions à caractère financier - dotations |
| 6561 | Provisions à caractère financier - utilisations et reprises (-) |
| 657 | Charges de gestion des comptes, des cartes, des versements nationaux & internationaux & des services bancaires informatisés |
| 659 | Charges des systèmes pour la perception de paiements électroniques |
| 659 | Autres charges financières diverses |
| 66 | CHARGES EXCEPTIONNELLES |
| 660 | Amortissements & réductions de valeur exceptionnels - dotations |
| 6600 | Dotations aux amortissements & réductions de valeur exceptionnels sur frais d'établissement |
| 6601 | Dotations aux amortissements & réductions de valeur exceptionnels sur immobilisations incorporelles |
| 6602 | Dotations aux amortissements & réductions de valeur exceptionnels sur immobilisations corporelles |
| 661 | Réductions de valeur sur immobilisations financières - dotations |
| 662 | Provisions pour risques & charges exceptionnels |
| 6620 | Provisions pour risques & charges exceptionnels - dotations |
| 6621 | Provisions pour risques & charges exceptionnels - utilisations (-) |
| 663 | Moins-values sur réalisations d'actifs immobilisés |
| 668 | Autres charges exceptionnelles que 660 à 663 |
| 669 | Charges exceptionnelles portées à l'actif au titre de frais de restructuration (-) |
| 69 | TRANSFERTS |
| 690 | Transfert au résultat reporté |
| 691 | Transfert aux fonds affectés |
| 7 | PRODUITS |
| 70 | CHIFFRE D'AFFAIRES |
| 700 | Recettes & droits perçus en qualité d'organisateur d'activités culturelles |
| 7000 | Recettes d'abonnement & d'inscription annuelle à des services culturels organisés par l'opérateur |
| 7001 | Recettes & droits de location, droits d'accès individuel ou collectif à une manifestation culturelle ou à un service culturel organisé par l'opérateur |
| 7002 | Recettes de droits, cessions de droits, licences & royalties |
| 7008 | Recettes de cession de droits de diffusion des programmes télévisuels |
| 7009 | Autres recettes & droits que 7000 à 7008 & non dissociés |
| 701 | Prestations de services culturels auprès de tiers organisateurs |
| 7010 | Prestations de spectacles & manifestations d'art vivant |
| 70100 | Prestations de spectacles & manifestations d'art vivant en Communauté française |
| 70101 | Prestations de spectacles & manifestations d'art vivant en Belgique (hors Communauté française) |
| 70102 | Prestations de spectacles & manifestations d'art vivant dans les territoires de l'Union européenne (hors Belgique) |
| 70103 | Prestations de spectacles & manifestations d'art vivant hors Union européenne |
| 7011 | Prestations de spectacles & manifestations d'art mécanisé |
| 7012 | Prestations de services culturels spécialisés : animations, commissariats d'expositions & interventions culturelles spécialisées |
| 7013 | Prestations de conférences, débats, séminaires & formations |
| 7014 | Mises à disposition d'expositions temporaires |
| 7015 | Prestations de services de recherche, d'études, d'analyse & de journalisme |
| 7016 | Prestations de services artistiques spécialisés (mise en scène, scénographie...) |
| 7019 | Prestations d'autres services culturels que 7010 à 7016 & non dissociés |
| 702 | Produits des biens culturels |
| 7020 | Produits des éditions "papiers" : livres, revues, BD, programmes, photos, affiches, cartes, dossiers pédagogiques,... |
| 7021 | Produits des éditions "audio" : disques, cassettes audio,... |
| 7022 | Produits des éditions "audiovisuelles" : films, cassettes vidéo,... |
| 7023 | Produits des éditions "multimédia" : DVD, CD-R, logiciels,... |
| 7024 | Produits des éditions sur d'autres supports : tissus, vêtements, plastiques,... |
| 7025 | Produits des oeuvres originales, mobiliers & objets d'art originaux ne relevant pas du patrimoine des collections |
| 7026 | Produits des multiples d'oeuvres d'art, multiples d'objets culturels & d'objets d'art |
| 7027 | Produits d'autres objets & reproductions d'art, marchandises, éditions & biens culturels non originaux acquis par l'opérateur auprès de tiers |
| 7029 | Produits d'autres biens culturels que 7020 à 7027 & non dissociés |
| 703 | Coproductions - mouvements entre opérateurs liés par un contrat de coproduction |
| 7030 | Apports reçus en coproduction |
| 7031 | Produits de redistributions dans le cadre de coproduction |
| 7039 | Autres produits de coproduction que 7030 à 7031 |
| 704 | Produits des prestations d'autres services dans le cadre non-marchand |
| 7040 | Produits des bars, foyers, buffets & cafétéria, boissons, petites restaurations, biscuits, glaces, bonbons & friandises- |
| 7041 | Produits des services d'accueil, commissions de ticketterie, services de salle & vestiaires |
| 7042 | Produits de production publicitaire & de mise à disposition d'espaces publicitaires & informatifs, de sponsoring & parrainages, valeurs d'échanges promotionnels |
| 70420 | Produits de mise à disposition d'espaces publicitaires, d'espaces multimédia, y compris les produits de la production publicitaire non dissociée |
| 70421 | Produits de sponsoring & parrainages d'entreprises & de services |
| 70422 | Valeurs d'échanges promotionnels |
| 70428 | 70428 Autres produits de mise à disposition d'espaces publicitaires & informatifs que 70420 à 70422 |
| 70429 | Produits non dissociés de mise à disposition d'espaces publicitaires & informatifs |
| 7043 | Produits de mise à disposition d'infrastructures (hors refacturation de charges) |
| 7044 | Produits de mise à disposition de mobiliers, machines, matériels techniques, outillage & matériels roulants |
| 7045 | Produits de mise à disposition de services techniques |
| 7046 | Produits de commissions sur vente de biens & de services culturels |
| 7048 | Produits des captations & productions de programmes audiovisuels, télévisuels & multmédia pour comptes de tiers |
| 7049 | Produits des prestations d'autres services dans le cadre non-marchand, autres que 7040 à 7048 |
| 706 | Recettes des distributeurs |
| 7060 | Recettes des distributeurs constitués sous statut d'intercommunale & perçues en vertu des dispositions réglementées par la Communauté française |
| 7061 | Autres recettes des distributeurs constitués sous statut d'intercommunale |
| 7062 | Recettes des autres distributeurs que ceux établis sous statut d'intercommunale & perçues en vertu des dispositions réglementées par la Communauté française |
| 7063 | Autres recettes des autres distributeurs que ceux établis sous statut d'intercommunale |
| 707 | Autres recettes, droits & produits que 700 à 706 & non dissociés |
| 708 | Remises, ristournes & rabais accordés (-) |
| 71 | VARIATIONS DES STOCKS & DES COMMANDES EN COURS D'EXECUTION |
| 712 | Variations des stocks des en-cours de fabrication |
| 713 | Variations des stocks des produits finis |
| 715 | Variations des stocks des immeubles construits destinés à la vente |
| 717 | Variations des commandes en cours d'exécution |
| 7170 | Variations des commandes en cours d'exécution - valeur d'acquisition |
| 7171 | Variations des commandes en cours d'exécution - bénéfice pris en compte |
| 72 | Production immobilisée |
| 73 | COTISATIONS, DONS, LEGS & SUBSIDES |
| 730 | Cotisations des membres associés |
| 7300 | Cotisations versées par les membres associés |
| 7301 | Redistributions par une association apparentée de quote part de cotisations perçues auprès des membres associés |
| 731 | Cotisations des membres adhérents |
| 7310 | Cotisations versées par les membres adhérents |
| 7311 | Redistributions par une association apparentée de quote-part de cotisations perçues auprès des membres adhérents |
| 732 | Dons sans droit de reprise |
| 7320 | Dons sans droit de reprise immunisés sur le plan fiscal - personnes physiques |
| 7321 | Dons sans droit de reprise non immunisés sur le plan fiscal - personnes physiques |
| 7322 | Dons sans droit de reprise - mécénat d'entreprises, d'associations & de fondations |
| 733 | Dons avec droit de reprise |
| 7330 | Dons avec droit de reprise des personnes physiques |
| 7331 | Dons avec droit de reprise des personnes morales |
| 734 | Legs sans droit de reprise |
| 735 | Legs avec droit de reprise |
| 736 | Subsides en capital & intérêts |
| 7361 | Subsides en capital & intérêts reçus en espèces |
| 73610 | Subsides en capital & intérêts reçus en espèces des villes & communes, des intercommunales & des communautés urbaines |
| 73611 | Subsides en capital & intérêts reçus en espèces des provinces |
| 73612 | Subsides en capital & intérêts reçus en espèces de la Commission communautaire française - Bxl |
| 73613 | Subsides en capital & intérêts reçus en espèces de la Région de Bruxelles-Capitale |
| 73614 | Subsides en capital & intérêts reçus en espèces de la Région wallonne |
| 73615 | Subsides en capital & intérêts reçus en espèces de la Communauté française |
| 73615 | ANX1 Subsides en capital & intérêts reçus en espèces de la Communauté française - infrastructure |
| 73615 | ANX2 Subsides en capital & intérêts reçus en espèces de la Communauté française - équipement |
| 73615 | ANX3 Subsides en capital & intérêts reçus en espèces de la Communauté française - autres |
| 73616 | Subsides en capital & intérêts reçus en espèces de l'Etat fédéral |
| 73617 | Subsides en capital & intérêts reçus en espèces de l'Union européenne |
| 73619 | Autres subsides en capital & intérêts reçus en espèces d'autres opérateurs publics ou privés que 73610 à 73617 |
| 7362 | Subsides en capital reçus en nature |
| 73620 | Subsides en capital reçus en nature des villes & communes, des intercommunales & des communautés urbaines |
| 73621 | Subsides en capital reçus en nature des provinces |
| 73622 | Subsides en capital reçus en nature de la Commission communautaire française - Bxl |
| 73623 | Subsides en capital reçus en nature de la Région de Bruxelles-Capitale |
| 73624 | Subsides en capital reçus en nature de la Région wallonne |
| 73625 | Subsides en capital reçus en nature de la Communauté française |
| 73625 | ANX1 Subsides en capital reçus en nature de la Communauté française - infrastructure |
| 73625 | ANX2 Subsides en capital reçus en nature de la Communauté française - équipement |
| 73625 | ANX3 Subsides en capital reçus en nature de la Communauté française - autres |
| 73626 | Subsides en capital reçus en nature de l'Etat fédéral |
| 73627 | Subsides en capital reçus en nature de l'Union européenne |
| 73629 | Autres subsides en capital reçus en nature que 73620 à 73627 |
| 737 | Autres subsides & subventions |
| 7370 | Autres subsides & subventions des villes & communes, des intercommunales & des communautés urbaines |
| 7371 | Autres subsides & subventions des provinces |
| 7372 | Autres subsides & subventions de la Commission communautaire française - Bxl |
| 7373 | Autres subsides & subventions de la Région de Bruxelles-Capitale |
| 7373 | ANX1 BXL - Autres subsides & subventions - politiques d'emploi |
| 7373 | ANX2 BXL - Autres subsides & subventions - autres politiques |
| 7374 | Autres subsides & subventions de la Région wallonne |
| 7374 | ANX1 RW - Autres subsides & subventions - politiques d'emploi |
| 7374 | ANX2 RW - Autres subsides & subventions - autres politiques |
| 7375 | Autres subsides & subventions de la Communauté française |
| 7375 | ANX1 CFWB - Autres subsides & subventions - DO 20 - affaires générales & centres culturels |
| 7375 | ANX2 CFWB - Autres subsides & subventions - DO 21 - arts de la scène |
| 7375 | ANX3 CFWB - Autres subsides & subventions - DO 22 - livre & lecture publique |
| 7375 | ANX 4 CFWB - Autres subsides & subventions - DO 23 - jeunesse |
| 7375 | ANX 5 CFWB - Autres subsides & subventions - DO 23 - éducation permanente |
| 7375 | ANX 6 CFWB - Autres subsides & subventions - DO 23 - centre d'expression & de créativité |
| 7375 | ANX 7 CFWB - Autres subsides & subventions - DO 24 - patrimoine & arts plastiques |
| 7375 | ANX 8 CFWB - Autres subsides & subventions - DO 25 - audiovisuel & multimédia |
| 7375 | ANX10 CFWB - Autres subsides & subventions - décret emploi non marchand |
| 7375 | ANX 11 CFWB - Autres subsides & subventions - autres interventions de la Communauté française |
| 7375 | ANX 12 CFWB - Autres subsides & subventions - Loterie Nationale |
| 7376 | Autres subsides & subventions de l'Etat fédéral |
| 7376 | ANX1 Autres subsides & subventions de l'Etat fédéral - politique d'emploi |
| 7376 | ANX2 Autres subsides & subventions de l'Etat fédéral - politique des grandes villes |
| 7376 | ANX3 Autres subsides & subventions de l'Etat fédéral - politique de la coopération internationale |
| 7376 | ANX 9 Autres subsides & subventions de l'Etat fédéral - autres politiques diverses |
| 7377 | Autres subsides & interventions du Fonds Maribel |
| 7378 | Autres subsides & subventions de l'Union européenne |
| 7379 | Autres subsides, subventions belges ou étrangers d'opérateurs privés ou publics |
| 74 | AUTRES PRODUITS D'EXPLOITATION |
| 741 | Plus-values sur réalisations courantes d'immobilisations corporelles |
| 742 | Plus-values sur réalisations de créances commerciales |
| 743 | Produits des refacturations de charges |
| 744 | Recettes de redistributions |
| 7442 | Recettes de redistributions d'une association apparentée |
| 74420 | Recettes de redistributions d'une association apparentée de niveau international |
| 74421 | Recettes de redistributions d'une association apparentée de niveau national ou communautaire |
| 74422 | Recettes de redistributions d'une association apparentée de niveau régional |
| 74423 | Recettes de redistributions d'une association apparentée de niveau local |
| 74424 | Autres recettes de redistributions vers des associations apparentées |
| 7449 | Autres recettes de redistributions entre opérateurs que 7442 |
| 749 | Autres produits d'exploitation que 740 à 744 |
| 75 | PRODUITS FINANCIERS |
| 750 | Produits des immobilisations financières |
| 751 | Produits des actifs circulants |
| 752 | Plus-values sur réalisation d'actifs circulants |
| 754 | Différences de change |
| 755 | Ecarts de conversion des devises |
| 756 | Produits financiers divers - à préciser |
| 757 | Produits financiers divers - à préciser |
| 758 | Produits financiers divers - à préciser |
| 759 | Produits financiers divers - à préciser |
| 76 | PRODUITS EXCEPTIONNELS |
| 760 | Reprises d'amortissements & de réductions de valeur |
| 7600 | Reprises d'amortissements & de réductions de valeur sur immobilisations incorporelles |
| 7601 | Reprises d'amortissements & de réductions de valeur sur immobilisations corporelles |
| 761 | Reprises de réductions de valeur sur immobilisations financières |
| 762 | Reprises de provisions pour risques & charges exceptionnels |
| 763 | Plus-values sur réalisation d'actifs immobilisés |
| 764 | Autres produits exceptionnels - à préciser |
| 765 | Autres produits exceptionnels - à préciser |
| 766 | Autres produits exceptionnels - à préciser |
| 767 | Autres produits exceptionnels - à préciser |
| 768 | Autres produits exceptionnels - à préciser |
| 769 | Autres produits exceptionnels - à préciser |
| 79 | PRELEVEMENTS |
| 790 | Prélèvements sur le résultat reporté |
| 791 | Prélèvements sur les fonds affectés |
| 792 | Prélèvements sur les fonds associatifs |
| <td colspan="3" valign="top"> | ||||
| Ann. | Codes | Exercice | Exercice précédent | |
| ACTIF | ||||
| ACTIFS IMMOBILISES | 20/28 | Calculé | ||
| Frais d'établissement | 4.1 | 20 | Collecté 1 | |
| Immobilisations incorporelles | 4.2 | 21 | Collecté 2 | |
| Immobilisations corporelles | 4.3 | 22/27 | Calculé | |
| Terrains & constructions | 22 | Calculé | ||
| Appartenant à l'association en pleine propriété | 22/91 | Collecté regroupé 3 | ||
| Autres | 22/92 | Collecté regroupé 4 | ||
| Installations, machines & outillage | 23 | Calculé | ||
| Appartenant à l'association en pleine propriété | 231 | Collecté 5 | ||
| Autres | 232 | Collecté 6 | ||
| Mobilier & matériel roulant | 24 | Calculé | ||
| Appartenant à l'association en pleine propriété | 241 | Collecté 7 | ||
| Autres | 242 | Collecté 8 | ||
| Location-financement & droits similaires | 25 | Collecté 9 | ||
| Autres immobilisations corporelles | 26 | Calculé | ||
| Appartenant à l'association en pleine propriété | 261 | Collecté 10 | ||
| Autres | 262 | Collecté 11 | ||
| - qui constituent des collections inaliénables | 2627 | Info-collecté 12 | ||
| Immobilisations en cours et acomptes versés | 27 | Collecté 13 | ||
| 4.4/ | ||||
| Immobilisations financières | 4.5.1 | 28 | Calculé | |
| Entités liées | 4.13 | 280/1 | Calculé | |
| Participations dans des sociétés liées | 280 | Collecté 14 | ||
| Créances | 281 | Collecté 15 | ||
| dont créances douteuses sur des entités liées | 2817 | Info-collecté 16 | ||
| Autres sociétés avec lesquelles il existe un lien | ||||
| de participation | 4.13 | 282/3 | Calculé | |
| Participations | 282 | Collecté 17 | ||
| Créances | 283 | Collecté 18 | ||
| dont créances douteuses sur des entités | ||||
| avec lesquelles il existe un lien de participation | 2837 | Info-collecté 19 | ||
| Autres immobilisations financières | 284/8 | Calculé | ||
| Actions & parts | 284 | Collecté 20 | ||
| Créances & cautionnements en numéraire | 285/8 | Collecté regroupé 21 | ||
| dont créances douteuses immobilisées | 2857 | Info-collecté 22 | ||
| ACTIFS CIRCULANTS | 29/58 | Calculé | ||
| Créances à plus d'un an | 29 | Calculé | ||
| Créances commerciales à plus d'un an | 290 | Collecté 23 | ||
| dont créances à plus d'un an douteuses | 2907 | Info-collecté 24 | ||
| Autres créances & subventions à plus d'un an | 291 | Collecté 25 | ||
| dont subsides & subventions à recevoir à plus d'un an | 2913 | Info-collecté 26 | ||
| dont créances à plus d'un an non productives d'intérêts ou | ||||
| assorties d'un intérêt anormalement faible | 2915 | Info-collecté 27 | ||
| dont créances douteuses | 2917 | Info-collecté 28 | ||
| Stocks & commandes en cours d'exécution | 3 | Calculé | ||
| Stocks | 30/36 | Calculé | ||
| Approvisionnements matières premières | 30 | Collecté 29 | ||
| Approvisionnements fournitures | 31 | Collecté 30 | ||
| En cours de fabrication | 32 | Collecté 31 | ||
| Produits finis | 33 | Collecté 32 | ||
| Marchandises | 34 | Collecté 33 | ||
| Immeubles destinés à la vente | 35 | Collecté 34 | ||
| Acomptes versés sur des achats pour stocks | 36 | Collecté 35 | ||
| Commandes en cours d'exécution | 37 | Collecté 36 | ||
| Créances à un an au plus | 40/41 | Calculé | ||
| Créances commerciales | 40 | Collecté 37 | ||
| dont créances douteuses | 407 | Info-collecté 38 | ||
| Autres créances, subsides & subventions | 41 | Calculé | ||
| T.V.A. à récupérer | 411 | Collecté 39 | ||
| Impôts & précomptes à récupérer | 412 | Collecté 40 | ||
| Subsides & subventions à recevoir | 413 | Calculé | ||
| - des villes, communes et intercommunales | 4130 | Collecté 41 | ||
| - des provinces | 4131 | Collecté 42 | ||
| - de la Commission communautaire française - Bxl | 4132 | Collecté 43 | ||
| - de la Région de Bruxelles-Capitale | 4133 | Collecté 44 | ||
| - de la Région wallonne | 4134 | Collecté 45 | ||
| - de la Communauté française | 4135 | Collecté 46 | ||
| - de l'Etat fédéral | 4136 | Collecté 47 | ||
| - du Fonds Maribel | 4137 | Collecté 48 | ||
| - de l'Union européenne | 4138 | Collecté 49 | ||
| - d'autres opérateurs privés ou publics | 4139 | Collecté 50 | ||
| Autres produits à recevoir (hors subvention) | 414 | Collecté 51 | ||
| Créances non productives d'intérêts ou assorties | ||||
| d'un intérêt anormalement faible (hors subvention) | 415 | Collecté 52 | ||
| Autres créances diverses | 416 | Collecté 53 | ||
| Autres créances douteuses | 417 | Collecté 54 | ||
| Cautionnements versés en numéraires | 418 | Collecté 55 | ||
| Réductions de valeurs actées sur d'autres créances | 419 | Collecté 56 | ||
| 4.5.1/ | ||||
| Placements de trésorerie | 4.6 | 50/53 | Collecté regroupé 57 | |
| Valeurs disponibles | 54/58 | Calculé | ||
| Valeurs échues à l'encaissement | 54 | Collecté 58 | ||
| Etablissements de crédit | 55 | Collecté 59 | ||
| Caisses | 57 | Collecté 60 | ||
| Virements internes | 58 | Collecté 61 | ||
| Comptes de régularisation | 4.6 | 490/1 | Calculé | |
| Charges à reporter | 490 | Collecté 62 | ||
| Produits acquis | 491 | Collecté 63 | ||
| TOTAL DE L'ACTIF | 20/58 | Calculé | ||
| <td colspan="3" valign="top"> | ||||
| Ann. | Codes | Exercice | Exercice précédent | |
| PASSIF | ||||
| FONDS SOCIAL | 10/15 | Calculé | ||
| Fonds associatifs | 10 | Calculé | ||
| Patrimoine de départ | 100 | Collecté 64 | ||
| Moyens permanents | 101 | Collecté 65 | ||
| Plus-values de réévaluation | 12 | Collecté 66 | ||
| Fonds affectés | 4.7 | 13 | Collecté 67 | |
| Bénéfice (Perte) reporté(e) .............. (+)/(-) | 14 | Collecté 68 | ||
| Subsides en capital | 15 | Calculé | ||
| Subsides en capital reçus en espèces | 151 | Calculé | ||
| - des villes, communes et intercommunales | 1510 | Collecté 69 | ||
| - des provinces | 1511 | Collecté 70 | ||
| - de la Commission communautaire française - Bxl | 1512 | Collecté 71 | ||
| - de la Région de Bruxelles-Capitale | 1513 | Collecté 72 | ||
| - de la Région wallonne | 1514 | Collecté 73 | ||
| - de la Communauté française | 1515 | Calculé | ||
| a. - en infrastructure | 15150 | Collecté 74 | ||
| b. - en équipement | 15151 | Collecté 75 | ||
| c. - autres | 15152 | Collecté 76 | ||
| - de l'Etat fédéral | 1516 | Collecté 77 | ||
| - de l'Union européenne | 1517 | Collecté 78 | ||
| - d'autres opérateurs privés ou publics | 1519 | Collecté 79 | ||
| Subsides en capital reçus en nature | 152 | Calculé | ||
| - des villes, communes et intercommunales | 1520 | Collecté 80 | ||
| - des provinces | 1521 | Collecté 81 | ||
| - de la Commission communautaire française - Bxl | 1522 | Collecté 82 | ||
| - de la Région de Bruxelles-Capitale | 1523 | Collecté 83 | ||
| - de la Région wallonne | 1524 | Collecté 84 | ||
| - de la Communauté française | 1525 | Calculé | ||
| a. - en infrastructure | 15250 | Collecté 85 | ||
| b. - en équipement | 15251 | Collecté 86 | ||
| c. - autres | 15252 | Collecté 87 | ||
| - de l'Etat fédéral | 1526 | Collecté 88 | ||
| - de l'Union européenne | 1527 | Collecté 89 | ||
| - d'autres opérateurs privés ou publics | 1529 | Collecté 90 | ||
| PROVISIONS | 16 | Calculé | ||
| Provisions pour risques et charges | 160/5 | Calculé | ||
| Pensions et obligations similaires | 160 | Collecté 91 | ||
| Charges fiscales | 161 | Collecté 92 | ||
| Grosses réparations & gros entretien | 162 | Collecté 93 | ||
| Autres risques et charges | 4.7 | 163/5 | Collecté regroupé 94 | |
| Provisions pour dons & legs avec droits de reprise | 4.7 | 168 | Collecté 95 | |
| DETTES | 17/49 | Calculé | ||
| Dettes à plus d'un an | 4.8 | 17 | Calculé | |
| Dettes financières à plus d'un an | 170/4 | Calculé | ||
| Emprunts subordonnés à plus d'un an | 170 | Collecté 96 | ||
| Emprunts obligataires non subordonnés | 171 | Collecté 97 | ||
| Dettes de location-financement et assimilées | 172 | Collecté 98 | ||
| Etablissements de crédit à plus d'un an | 173 | Collecté 99 | ||
| Autres emprunts à plus d'un an | 174 | Collecté 100 | ||
| Dettes commerciales à plus d'un an | 175 | Calculé | ||
| Fournisseurs à plus d'un an | 1750 | Collecté 101 | ||
| Effets à payer à plus d'un an | 1751 | Collecté 102 | ||
| Acomptes reçus sur commandes | 176 | Collecté 103 | ||
| Autres dettes à plus d'un an | 179 | Calculé | ||
| Productives d'intérêts | 1790 | Collecté 104 | ||
| Non productives d'intérêts ou assorties | ||||
| d'un intérêt anormalement faible | 1791 | Collecté 105 | ||
| Cautionnements reçus en numéraire | 1792 | Collecté 106 | ||
| Dettes à un an au plus | 42/48 | Calculé | ||
| Dettes à plus d'un an échéant dans l'année | 4.8 | 42 | Collecté 107 | |
| dont autres emprunts à plus d'un an | ||||
| échéant dans l'année | 424 | Info-collecté 108 | ||
| Dettes financières | 43 | Calculé | ||
| Etablissements de crédit | 430/8 | Collecté regroupé 109 | ||
| Autres emprunts | 439 | Collecté 110 | ||
| Dettes commerciales | 44 | Calculé | ||
| Fournisseurs à payer | 440/4 | Collecté regroupé 111 | ||
| Effets à payer | 441 | Info-collecté 112 | ||
| Acomptes reçus sur commandes | 46 | Collecté 113 | ||
| Dettes fiscales, salariales & sociales | 4.8 | 45 | Calculé | |
| Impôts à payer | 450/3 | Collecté regroupé 114 | ||
| Onss à payer | 454 | Collecté 115 | ||
| Rémunérations à payer | 455 | Collecté 116 | ||
| Pécules de vacances à payer | 456 | Collecté 117 | ||
| Autres dettes sociales à payer | 458/9 | Collecté regroupé 118 | ||
| Dettes diverses | 48 | Calculé | ||
| Obligations, coupons échus | 480/6 | Collecté regroupé 119 | ||
| Subventions à rembourser | 487 | Collecté 120 | ||
| Cautionnements reçus en numéraire | 488 | Collecté 121 | ||
| Autres dettes productives d'intérêts | 4890 | Collecté 122 | ||
| Autres dettes non productives d'intérêts ou | ||||
| assorties d'un intérêt anormalement faible | 4891 | Collecté 123 | ||
| Comptes de régularisation | 492/3 | Calculé | ||
| Charges à imputer | 492 | Collecté 124 | ||
| Produits à reporter | 493 | Collecté 125 | ||
| TOTAL DU PASSIF | 10/49 | Calculé | ||
| Ann. | Codes | Exercice | Exercice précédent | |
| PRODUITS & CHARGES D`EXPLOITATION | ||||
| Ventes et prestations | 70/74 | Calculé | ||
| Chiffre d`affaires | 4.9 | 70 | Calculé | |
| Recettes & droits perçus en qualité d`organisateur d`activités culturelles | 700 | Calculé | ||
| Abonnements & inscriptions annuelles | 7000 | Collecté 1 | ||
| Droits de location, droits d`accès individuels & collectifs | 7001 | Collecté 2 | ||
| Droits, cessions de droits, licences & royalties | 7002 | Collecté 3 | ||
| Droits, cessions de droits de diffusion des programmes télévisuels | 7008 | Collecté 4 | ||
| Autres recettes & droits que 7000 à 7003 & 7008 | 7009 | Collecté-regroupé 5 | ||
| Prestations de services culturels auprès de tiers organisateurs | 701 | Calculé | ||
| Spectacles & manifestations d`art vivant | 7010 | Calculé | ||
| - en Communauté française | 70100 | Collecté 6 | ||
| - en Belgique (hors Communauté française) | 70101 | Collecté 7 | ||
| - en Union européenne (hors Belgique) | 70102 | Collecté 8 | ||
| - hors Union européenne | 70103 | Collecté 9 | ||
| Spectacles & manifestations d`art mécanisé | 7011 | Collecté 10 | ||
| Services culturels spécialisés : commissariat d`exposition animations, interventions culturelles | 7012 | Collecté 11 | ||
| Services de conférences, débats, séminaires & formations | 7013 | Collecté 12 | ||
| Mises à disposition d`expositions temporaires | 7014 | Collecté 13 | ||
| Services de recherches, d`études & de journalisme | 7015 | Collecté 14 | ||
| Services artistiques spécialisés : mise en scène, scénographie,... | 7016 | Collecté 15 | ||
| Autres services culturels que 7010 à 7016 | 7019 | Collecté-regroupé 16 | ||
| Produits des biens culturels | 702 | Calculé | ||
| Editions ``papier`` : livres, revues, BD, catalogues, affiches, cartes | 7020 | Collecté 17 | ||
| Editions ``audio`` : disques, cassettes audio | 7021 | Collecté 18 | ||
| Editions ``audiovisuelles`` : films, cassettes vidéo | 7022 | Collecté 19 | ||
| Editions ``multimédia`` : DVD, CD-R, logiciels | 7023 | Collecté 20 | ||
| Editions sur d`autres supports : tissus, vêtements, plastiques | 7024 | Collecté 21 | ||
| Produits des oeuvres, mobiliers & objets d`art originaux | 7025 | Collecté 22 | ||
| Produits des multiples d`oeuvres, objets d`art & objets culturels | 7026 | Collecté 23 | ||
| Produits d`autres objets, reproductions d`art, marchandises, éditions & biens culturels acquis auprès de tiers | 7027 | Collecté 24 | ||
| Produits d`autres biens culturels que 7020 à 7027 | 7029 | Collecté-regroupé 25 | ||
| Coproductions | 703 | Calculé | ||
| Apports reçus en coproduction | 7030 | Collecté 26 | ||
| Redistributions reçues dans le cadre de coproduction | 7031 | Collecté 27 | ||
| Autres produits de coproduction que 7030 à 7031 | 7039 | Collecté-regroupé 28 | ||
| Services divers dans le cadre non-marchand | 704 | Calculé | ||
| Produits de bars, foyers, buffets, cafétéria, boissons, petite restauration | 7040 | Collecté 29 | ||
| Produits des services d`accueils, ticketterie, salles & vestiaires | 7041 | Collecté 30 | ||
| Produits d`espaces publicitaires & sponsoring | 7042 | Calculé | ||
| Production publicitaire & mise à disposition d`espaces publicitaires multimédia y compris production publicitaire non dissociée | 70420 | Collecté 31 | ||
| Sponsoring & parrainages d`entreprises | 70421 | Collecté 32 | ||
| Valeurs d`échanges promotionnels | 70422 | Collecté 33 | ||
| Autres produits que 70420 à 70422 | 70428 | Collecté-regroupé 34 | ||
| Produits non dissociés des espaces publicitaires & informatifs | 70429 | Collecté 35 | ||
| Produits de mise à disposition d`infrastructures | 7043 | Collecté 36 | ||
| Produits de mise à disposition de mobiliers, machines & matériels techniques, outillage & matériel roulant | 7044 | Collecté 37 | ||
| Produits de mise à disposition de services techniques | 7045 | Collecté 38 | ||
| Produits de commissions sur ventes de biens & services culturels effectuée pour compte de tiers | 7046 | Collecté 39 | ||
| Produits de captations & productions de programmes audiovisuels, télévisuels & multimédia | 7048 | Collecté 40 | ||
| Produits d`autres services que 7040 à 7048 | 7049 | Collecté-regroupé 41 | ||
| Recettes des distributeurs | 706 | Calculé | ||
| Recettes perçues selon le décret auprès des intercommunales | 7060 | Collecté 42 | ||
| Recettes perçues à d`autres titres auprès des intercommunales | 7061 | Collecté 43 | ||
| Recettes perçues selon le décret auprès d`autres distributeurs | 7062 | Collecté 44 | ||
| Recettes perçues à d`autres titres auprès d`autres distributeurs | 7063 | Collecté 45 | ||
| Autres recettes, droits & produits que 700 à 706 | 707 | Collecté-regroupé 46 | ||
| Remises, ristournes & rabais accordés (-) | 708 | Collecté 47 | ||
| Variations des stocks & des commandes en cours d`exécution | 71 | Collecté 48 | ||
| Production immobilisée | 72 | Collecté 49 | ||
| Cotisations, dons, legs & subsides | 4.9 | 73 | Calculé | |
| Cotisations des membres associés | 730 | Calculé | ||
| - versées par les membres associés | 7300 | Collecté 50 | ||
| - perçues par redistribution d`une association apparentée | 7301 | Collecté 51 | ||
| Cotisations des membres adhérents | 731 | Calculé | ||
| - versées par les membres adhérents | 7310 | Collecté 52 | ||
| - perçues par redistribution d`une association apparentée | 7311 | Collecté 53 | ||
| Dons sans droit de reprise | 732 | Calculé | ||
| - reçus de personnes physiques & immunisés sur le plan fiscal | 7320 | Collecté 54 | ||
| - reçus de personnes physiques & non immunisés sur le plan fiscal | 7321 | Collecté 55 | ||
| - reçus par mécénat d`entreprise, d`associations & fondations | 7322 | Collecté 56 | ||
| Dons avec droit de reprise | 733 | Calculé | ||
| - reçus de personnes physiques | 7330 | Collecté 57 | ||
| - reçus de personnes morales | 7331 | Collecté 58 | ||
| Legs sans droit de reprise | 734 | Collecté 59 | ||
| Legs avec droit de reprise | 735 | Collecté 60 | ||
| Subsides en capital & intérêts | 736 | Calculé | ||
| Subsides en capital & intérêts reçus en espèces | 7361 | Calculé | ||
| - des villes, communes, intercommunales, communautés urbaines | 73610 | Collecté 61 | ||
| - des provinces | 73611 | Collecté 62 | ||
| - de la Commission communautaire française - Bxl | 73612 | Collecté 63 | ||
| - de la Région de Bruxelles-Capitale | 73613 | Collecté 64 | ||
| - de la Région wallonne | 73614 | Collecté 65 | ||
| - de la Communauté française Wallonie-Bruxelles | 73615 | Collecté 66 | ||
| a. - CFWB pour l`infrastructure | 73615ANX1 | Info-Collecté 67 | ||
| b. - CFWB pour l`équipement | 73615ANX2 | Info-Collecté 68 | ||
| c. - CFWB autre subside en capital & intérêts en espèces | 73615ANX3 | Info-Collecté 69 | ||
| - de l`Etat fédéral | 73616 | Collecté 70 | ||
| - de l`Union européenne | 73617 | Collecté 71 | ||
| - d`autres opérateurs privés ou publics | 73619 | Collecté-regroupé 72 | ||
| Subsides en capital reçus en nature | 7362 | Calculé | ||
| - des villes, communes, intercommunales, communautés urbaines | 73620 | Collecté 73 | ||
| - des provinces | 73621 | Collecté 74 | ||
| - de la Commission communautaire française - Bxl | 73622 | Collecté 75 | ||
| - de la Région de Bruxelles-Capitale | 73623 | Collecté 76 | ||
| - de la Région wallonne | 73624 | Collecté 77 | ||
| - de la Communauté française | 73625 | Collecté 78 | ||
| a. - CFWB pour l`infrastructure | 73625ANX1 | Info-collecté 79 | ||
| b. - CFWB pour l`équipement | 73625ANX2 | Info-collecté 80 | ||
| c. - CFWB autres subsides en capital en nature | 73625ANX3 | Info-collecté 81 | ||
| - de l`Etat fédéral | 73626 | Collecté 82 | ||
| - de l`Union européenne | 73627 | Collecté 83 | ||
| - autres subsides en capital reçus en nature d`autres opérateurs privés ou publics | 73629 | Collecté-regroupé 84 | ||
| Autres subsides & subventions | 737 | Calculé | ||
| Autres subsides & subventions des villes, communes, intercommuna- les & communautés urbaines | 7370 | Collecté 85 | ||
| Autres subsides & subventions des provinces | 7371 | Collecté 86 | ||
| Autres subsides & subventions de la Commission communautaire française de Bruxelles | 7372 | Collecté 87 | ||
| Autres subsides & subventions de la Région de Bruxelles-Capitale | 7373 | Collecté 88 | ||
| a. - Bxl pour les politiques d`emploi | 7373ANX1 | Info-collecté 89 | ||
| b. - Bxl pour les autres politiques | 7373ANX2 | Info-collecté 90 | ||
| Autres subsides & subventions de la Région wallonne | 7374 | Collecté 91 | ||
| a. - RW pour les politiques d`emploi | 7374ANX1 | Info-collecté 92 | ||
| b. - RW pour les autres politiques | 7374ANX2 | Info-collecté 93 | ||
| Autres subsides & subventions de la Communauté française | 7375 | Collecté 94 | ||
| a. - CFWB - DO 20 - affaires générales & centres culturels | 7375ANX1 | Info-collecté 95 | ||
| b. - CFWB - DO 21 - arts de la scène | 7375ANX2 | Info-collecté 96 | ||
| c. - CFWB - DO 22 - livre & lecture publique | 7375ANX3 | Info-collecté 97 | ||
| d. - CFWB - DO 23 - jeunesse | 7375ANX4 | Info-collecté 98 | ||
| e. - CFWB - DO 23 - éducation permanente | 7375ANX5 | Info-collecté 99 | ||
| f. - CFWB - DO 23 - centres d`expression & de créativité | 7375ANX6 | info-collecté 100 | ||
| f. - CFWB - DO 24 - patrimoine & arts plastiques | 7375ANX7 | Info-collecté 101 | ||
| g. - CFWB - DO 25 - audiovisuel & multimédia | 7375ANX8 | Info-collecté 102 | ||
| h. - CFWB - Loterie Nationale | 7375ANX9 | Info-collecté 103 | ||
| i. - CFWB - Décret emploi non-marchand | 7375ANX10 | Info-collecté 104 | ||
| j. - CFWB - Autres subsides et subventions | 7375ANX11 | Info-collecté 105 | ||
| Autres subsides & subventions de l`Etat fédéral | 7376 | Collecté 106 | ||
| a. FED pour la politique d`emploi | 7376ANX1 | Info-collecté 107 | ||
| b. FED pour la politique des grandes villes | 7376ANX2 | Info-collecté 108 | ||
| c. FED pour la politique de coopération internationale | 7376ANX3 | Info-collecté 109 | ||
| d. FED pour les autres politiques | 7376ANX4 | Info-collecté 110 | ||
| Autres subsides & interventions du Fonds Maribel | 7377 | Collecté 111 | ||
| Autres subsides & subventions de l`Union européenne | 7378 | Collecté 112 | ||
| Autres subsides & subventions d`autres opérateurs privés ou publics | 7379 | Collecté 113 | ||
| Autres produits d`exploitation | 74 | Calculé | ||
| Plus-values sur réalisations d`immobilisations corporelles | 741 | Collecté 114 | ||
| Plus-values sur réalisations de créances commerciales | 742 | Collecté 115 | ||
| Produits de refacturations de charges | 743 | Collecté 116 | ||
| Recettes de redistributions | 744 | Collecté 117 | ||
| Redistributions d`une association apparentée | 7442 | Calculé | ||
| - de niveau international | 74420 | Collecté 118 | ||
| - de niveau national ou communautaire | 74421 | Collecté 119 | ||
| - de niveau régional | 74422 | Collecté 120 | ||
| - de niveau local | 74423 | Collecté 121 | ||
| - d`autres associations apparentées | 74424 | Collecté 122 | ||
| Autres redistributions d`autres opérateurs que 7442 | 7449 | Collecté-regroupé 123 | ||
| Autres produits d`exploitation que 740 à 744 | 749 | Collecté-regroupé 124 | ||
| Approvisionnements, marchandises, services & biens divers | 60/61 | Calculé | ||
| Approvisionnements | 60 | Calculé | ||
| Achats de matières premières | 600 | Collecté 125 | ||
| Achats de fournitures | 601 | Collecté 126 | ||
| Achats de services, travaux & études | 602 | Collecté 127 | ||
| Sous-traitances générales | 603 | Collecté 128 | ||
| Achats de marchandises | 604 | Collecté 129 | ||
| Achats d`immeubles destinés à la vente | 605 | Collecté 130 | ||
| Remises, ristournes & rabais obtenus (-) | 608 | Collecté 131 | ||
| Variations des stocks | 609 | Collecté 132 | ||
| Services & biens divers | 61 | Calculé | ||
| Loyers & locations permanents des équipements | 6100 | Calculé | ||
| - de terrains | 61000 | Collecté 133 | ||
| - de bâtiments | 61001 | Collecté 134 | ||
| - d`installations techniques, machines & outillage, y compris les moyens de captation,de transmission du signal audio & télévisuel | 61002 | Collecté 135 | ||
| - de matériels & mobiliers de bureau | 61003 | Collecté 136 | ||
| - d`instruments de musique | 61004 | Collecté 137 | ||
| - d`autres équipements que 61000 à 61004 | 61008 | Collecté-regroupé 138 | ||
| - d`équipements non dissociés | 61009 | Collecté 139 | ||
| Loyers & locations non permanents des équipements | 6101 | Calculé | ||
| - de terrains | 61010 | Collecté 140 | ||
| - de bâtiments | 61011 | Collecté 141 | ||
| - d`installations techniques, machines & outillage, y compris les moyens de captation, transmission du signal audio & télévisuel | 61012 | Collecté 142 | ||
| - de matériels & mobiliers de bureau | 61013 | Collecté 143 | ||
| - d`instruments de musique | 61014 | Collecté 144 | ||
| - d`autres équipements que 61010 à 61014 | 61018 | Collecté-regroupé 145 | ||
| - d`équipements non dissociés | 61019 | Collecté 146 | ||
| Eau | 6102 | Collecté 147 | ||
| Energies | 6103 | Calculé | ||
| Electricité | 61030 | Collecté 148 | ||
| Gaz | 61031 | Collecté 149 | ||
| Mazout de chauffage | 61032 | Collecté 150 | ||
| Autres combustibles de chauffage | 61033 | Collecté 151 | ||
| Autres combustibles et énergies que 61030 à 61033 | 61038 | Collecté-regroupé 152 | ||
| Energies non dissociées | 61039 | Collecté 153 | ||
| Produits & petits matériels de nettoyage | 6104 | Collecté 154 | ||
| Maintenance, réparation & entretien (hors rétribution) | 6105 | Calculé | ||
| - des terrains | 61050 | Collecté 155 | ||
| - des bâtiments | 61051 | Collecté 156 | ||
| - des installations techniques, machines & outillage | 61052 | Collecté 157 | ||
| - du matériel et mobilier de bureau | 61053 | Collecté 158 | ||
| - autres charges diverses que 61050 à 61053 | 61508 | Collecté -regroupé 159 | ||
| - non dissociés | 61059 | Collecté 160 | ||
| Déchets | 6106 | Collecté 161 | ||
| Prévention & assurances incendie, dégâts des eaux, | 6107 | Collecté 162 | ||
| Signalisation, premiers secours, sécurité, gardiennage | 6108 | Collecté 163 | ||
| Autres frais & frais non dissociés des équipements | 6109 | Collecté 164 | ||
| Locations permanentes de véhicules | 6110 | Calculé | ||
| - de camions & camionnettes | 61100 | Collecté 165 | ||
| - de voitures | 61101 | Collecté 166 | ||
| - de roulottes & matériel roulant spécifique | 61102 | Collecté 167 | ||
| - de bus & minibus | 61103 | Collecté 168 | ||
| - d`autres véhicules que 61100 à 61103 | 61108 | Collecté-regroupé 169 | ||
| - non dissociées | 61109 | Collecté 170 | ||
| Locations non permanentes de véhicules | 6111 | Calculé | ||
| - de camions & camionnettes | 61110 | Collecté 171 | ||
| - de voitures | 61111 | Collecté 172 | ||
| - de roulottes, cars de captation & matériel roulant spécifique | 61112 | Collecté 173 | ||
| - de bus & minibus | 61113 | Collecté 174 | ||
| - d`autres véhicules que 61110 à 61113 | 61118 | Collecté-regroupé 175 | ||
| - non dissociées | 61119 | Collecté 176 | ||
| Carburants | 6112 | Collecté 177 | ||
| Maintenance, réparation & entretien des véhicules | 6113 | Collecté 178 | ||
| Assurances transports, véhicules & passagers, assistance | 6114 | Collecté 179 | ||
| Transports publics, trains, tram, bus, vélos publics | 6115 | Collecté 180 | ||
| Transports routiers, aériens, maritimes, déménagements | 6116 | Collecté 181 | ||
| Remboursement de frais de transports pour missions | 6117 | Collecté 182 | ||
| Autres frais de transport & de véhicules, parking, péages | 6118 | Collecté 183 | ||
| Frais non dissociés de véhicules & de transports | 6119 | Collecté 184 | ||
| Postes & expéditions | 6120 | Collecté 185 | ||
| Télécommunications & NTIC | 6121 | Collecté 186 | ||
| Imprimés, enveloppes, fournitures & consommables de bureau | 6122 | Collecté 187 | ||
| Duplications, photocopies extérieures, encres & papiers photocopieuses | 6123 | Collecté 188 | ||
| Petit matériel, accessoires & petit mobilier de bureau | 6124 | Collecté 189 | ||
| Secrétariat social, frais de gestion chèques-repas & autres services sociaux | 6125 | Collecté 190 | ||
| Frais de dépôts & publications, documents administratifs | 6126 | Collecté 191 | ||
| Autres assurances pour responsabilité civile & risques divers | 6127 | Collecté 192 | ||
| Tickets, imprimés de ticketterie, bracelets & badges d`accès | 6128 | Collecté 193 | ||
| Autres frais & frais non dissociés d`administration | 6129 | Collecté 194 | ||
| Impressions pour promotion, publicité & relations publiques | 6130 | Collecté 195 | ||
| Impressions d`un périodique d`information & de promotion | 6131 | Collecté 196 | ||
| Achats d`espaces publicitaires & échanges promotionnels - papier | 6132 | Collecté 197 | ||
| Achats d`espaces publicitaires & échanges promotionnels - autres médias | 6133 | Collecté 198 | ||
| Traiteur, alimentation, boissons, restaurant, perdiem ``repas`` | 6134 | Collecté 199 | ||
| Frais d`accueil & décoration | 6135 | Collecté 200 | ||
| Hôtels, hérbergements, per diem ``nuitées`` | 6136 | Collecté 201 | ||
| Locations & charges des stands & salons professionnels | 6137 | Collecté 202 | ||
| Autres frais de promotion, publicité & relations publiques | 6138 | Collecté 203 | ||
| Frais non dissociés de promotion, publicité & relation publiques | 6139 | Collecté 204 | ||
| Documentation générale & agences de presse | 6140 | Collecté 205 | ||
| Achats & inscription à des formations pour le personnel | 6141 | Collecté 206 | ||
| Accès à des services & manifestations pour visionnements | 6142 | Collecté 207 | ||
| Achats & locations de documentation & études culturelles | 6143 | Collecté 208 | ||
| Droits d`accès à des manifestations ou à des activités | 6144 | Calculé | ||
| - des activités culturelles | 61440 | Collecté 209 | ||
| - des activités sportives | 61441 | Collecté 210 | ||
| - des activités de loisirs | 61442 | Collecté 211 | ||
| Autres frais spécifiques pour animations, débats & formations | 6150 | Collecté 212 | ||
| Autres frais spécifiques pour des expositions | 6151 | Calculé | ||
| Locations d`exposition temporaire | 61510 | Collecté 213 | ||
| Achats, locations & entretiens d`encadrements, de supports, de panneaux, de vitrines, éclairages spécialisés | 61511 | Collecté 214 | ||
| Achats, locations & entretiens de reproductions d`oeuvres | 61512 | Collecté 215 | ||
| Achats & locations de maquettes | 61513 | Collecté 216 | ||
| Autres achats, locations & entretiens spécifiques aux expositions | 61518 | Collecté-regroupé 217 | ||
| Autres achats & locations non dissociés pour les expositions | 61519 | Collecté 218 | ||
| Autres frais spécifiques de spectacles, programmes & manifestations | 6152 | Calculé | ||
| Achats de spectacles vivants | 61520 | Collecté 219 | ||
| Achats & locations de spectacles mécanisés | 61521 | Collecté 220 | ||
| Achats & locations de programmes télévisuels et NTIC | 61522 | Collecté 221 | ||
| Commandes de programmes télévisuels et NTIC | 61523 | Collecté 222 | ||
| Achats & locations d`autres spectacles & manifestations | 61528 | Collecté-regroupé 223 | ||
| Achats & locations non dissociés de spectacles & manifestations | 61529 | Collecté 224 | ||
| Autres frais spécifiques des éditions | 6153 | Calculé | ||
| - sur support papier | 61530 | Collecté 225 | ||
| - sur support audio & vidéo | 61531 | Collecté 226 | ||
| - sur support multimédia | 61532 | Collecté 227 | ||
| - sur d`autres supports que visés de 61530 à 61532 | 61538 | Collecté -regroupé 228 | ||
| - frais des éditions non dissociés | 61539 | Collecté 229 | ||
| Autres frais spécifiques de production de matériels pédagogiques | 6154 | Collecté 230 | ||
| Autres frais spécifiques de conservation & restauration | 6155 | Collecté 231 | ||
| Autres frais spécifiques de production d`autres biens & objets culturels | 6158 | Collecté-regroupé 232 | ||
| Autres frais spécifiques de production d`autres biens & objets | 6159 | Collecté-regroupé 233 | ||
| Autres frais spécifiques de matériels artistiques & techniques | 6160 | Calculé | ||
| Achats, locations & entretiens spécifiques des décors | 61600 | Collecté 234 | ||
| Achats, locations & entretiens spécifiques des costumes | 61601 | Collecté 235 | ||
| Achats, locations & entretiens spécifiques d`accessoires | 61602 | Collecté 236 | ||
| Achats, locations & entretiens spécifiques des perruques & maquillages | 61603 | Collecté 237 | ||
| Achats, locations & entretiens de matériels d`orchestre | 61604 | Collecté 238 | ||
| Achats, locations & entretiens spécifiques pour prise de vues, développement & montage | 61605 | Collecté 239 | ||
| Achats, locations & entretiens de petit matériel, outillage & vêtements du travail | 61606 | Collecté 240 | ||
| Achats, locations & entretiens de matériels pédagogiques | 61607 | Collecté 241 | ||
| Achats & locations d`autres matériels artistiques que 61600 à 61607 | 61608 | Collecté-regroupé 242 | ||
| Achats & locations d`autres matériels techniques que 61600 à 61607 | 61609 | Collecté-regroupé 243 | ||
| Apports versés à titre de coproduction | 6161 | Collecté 244 | ||
| Rétrocessions de recettes de coproduction | 6162 | Collecté 245 | ||
| Droits d`auteurs, prix & subsides attribués | 6163 | Calculé | ||
| Droits d`auteurs attribués en vue de la création d`une oeuvre | 61630 | Collecté 246 | ||
| Droits de suite, de diffusion & d`exécution d`oeuvres | 61631 | Collecté 247 | ||
| Droits attribués en vue de la reproduction d`oeuvres | 61632 | Collecté 248 | ||
| Prix à des savants, des écrivains ou des artistes | 61633 | Collecté 249 | ||
| Subsides à des savants, des écrivains ou des artistes | 61634 | Collecté 250 | ||
| Reprobel | 61635 | Collecté 251 | ||
| Autres droits, prix & subsides attribués que 61630 à 61635 | 61639 | Collecté-regroupé 252 | ||
| Commissions de régie publicitaire | 6168 | Collecté 253 | ||
| Autres frais spécifiques de production, de diffusion & d`exploitation | 6169 | Collecté-regroupé 254 | ||
| Personnel intérimaire & personnel mis à disposition | 617 | Collecté 255 | ||
| Rémunérations, primes & pensions hors contrat de travail | 618 | Collecté 256 | ||
| Autres rétributions & indemnités | 619 | Calculé | ||
| Indemnités pour activités de volontariat | 6190 | Collecté 257 | ||
| Petites indemnités d`artistes | 6191 | Collecté 258 | ||
| Chèque A.L.E. | 6192 | Collecté 259 | ||
| Rétribution de tiers & prestations culturelles polyvalentes ou spécialisées | 6193 | Collecté 260 | ||
| Rétribution de tiers & prestations artistiques | 6194 | Collecté 261 | ||
| Rétribution de tiers & prestations d`administration & gestion | 6195 | Collecté 262 | ||
| Rétribution de tiers & prestations de recherche, d`étude, d`analyse & d`information, en ce compris le journalisme | 6196 | Collecté 263 | ||
| Rétribution de tiers & prestations de formation | 6197 | Collecté 264 | ||
| Rétribution de tiers & prestations techniques | 6198 | Collecté 265 | ||
| Autres rétribution de tiers & prestations | 6199 | Collecté 266 | ||
| Rémunérations, charges sociales & pensions (+) (-) | 4.9 | 62 | Calculé | |
| Rémunérations & avantages sociaux directs | 620 | Calculé | ||
| - des administrateurs ou gérants | 6200 | Collecté 267 | ||
| - des personnels de direction | 6201 | Collecté 268 | ||
| - des personnels employés | 6202 | Collecté 269 | ||
| - des personnels ouvriers | 6203 | Collecté 270 | ||
| - des autres membres du personnel sous autres statuts | 6204 | Collecté 271 | ||
| - des personnels sous statut d`artiste salarié | 6205 | Collecté 272 | ||
| Cotisations patronales d`assurances sociales | 621 | Collecté 273 | ||
| Primes patronales pour assurances extra légales | 622 | Collecté 274 | ||
| Autres frais de personnel | 623 | Calculé | ||
| Assurances loi | 6230 | Collecté 275 | ||
| Déplacements du personnel & abonnements sociaux | 6231 | Collecté 276 | ||
| Médecine du travail & service médical | 6232 | Collecté 277 | ||
| Chèques-repas | 6233 | Collecté 278 | ||
| Service social, cadeaux de circonstances, divers | 6234 | Collecté 279 | ||
| Provisions pour pécules de vacances | 6235 | Collecté 280 | ||
| Autres frais de personnel que 6230 à 6235 | 6239 | Collecté-regroupé 281 | ||
| Pensions de retraite & de survie | 624 | Calculé | ||
| - pour les administrateurs ou gérants | 6240 | Collecté 282 | ||
| - pour le personnel | 6241 | Collecté 283 | ||
| Amortissements, réductions de valeur & provisions pour risques | 63 | Calculé | ||
| Amortissements & réductions de valeurs sur frais d`établissement, sur immobilisations incorporelles & corporelles | 630 | Collecté 284 | ||
| Réductions de valeur sur stocks, sur commandes en cours d`exécution & sur créances commerciales, dotations (reprises) | 4.9 | 631/4 | Collecté-regroupé 285 | |
| Provisions pour risques & charges : dotations (utilisations & reprises) | 4.9 | 635/8 | Collecté-regroupé 286 | |
| Autres charges d`exploitation | 64 | Calculé | ||
| Charges fiscales d`exploitation | 4.9 | 640 | Collecté 287 | |
| Moins values sur réalisations courantes d`immobilisations corporelles | 4.9 | 641 | Collecté 288 | |
| Moins-values sur réalisations de créances commerciales | 4.9 | 642 | Collecté 289 | |
| Dons | 4.9 | 643 | Collecté 290 | |
| Cotisations & redistributions vers une association apparentée | 4.9 | 644 | Calculé | |
| Cotisations à des organismes tiers (fédérations professionnelles,...) | 6440 | Collecté 291 | ||
| Cotisations à des associations apparentées | 6441 | Calculé | ||
| - de niveau international | 64410 | Collecté 292 | ||
| - de niveau national ou communautaire | 64411 | Collecté 293 | ||
| - de niveau régional | 64412 | Collecté 294 | ||
| Redistributions vers des associations apparentées | 6442 | Calculé | ||
| - de niveau international | 64420 | Collecté 295 | ||
| - de niveau national ou communautaire | 64421 | Collecté 296 | ||
| - de niveau régional | 64422 | Collecté 297 | ||
| - de niveau local | 64423 | Collecté 298 | ||
| - vers d`autres associations apparentées | 64424 | Collecté 299 | ||
| Charges d`exploitations diverses et autres que 640 à 644 | 4.9 | 648 | Collecté-regroupé 300 | |
| Charges portées à l`actif au titre de frais de restructuration (-) | 649 | Collecté 301 | ||
| Bénéfice ou perte d`exploitation (+) (-) | 9901 | Calculé | ||
| Produits financiers | 75 | Calculé | ||
| Produits des immobilisations financières | 750 | Collecté 302 | ||
| Produits des actifs circulants | 751 | Collecté 303 | ||
| Autres produits financiers | 4.10 | 752/9 | Collecté-regroupé 304 | |
| Charges financières | 65 | Calculé | ||
| Charges des dettes | 650 | Collecté 305 | ||
| Réductions de valeur sur actifs circulants autres que stocks, commandes en cours & créances commerciales : dotations (reprises) ................. (+)/(-) | 651/9 | Collecté-regroupé 306 | ||
| Bénéfice ou perte courante (+) (-) | 9902 | Calculé | ||
| Produits exceptionnels | 76 | Calculé | ||
| Reprises d`amortissements & de réductions de valeur sur immobilisations incorporelles & corporelles | 760 | Collecté 307 | ||
| Reprises de réductions de valeur sur immobilisations financières | 761 | Collecté 308 | ||
| Reprises de provisions pour risques et charges exceptionnels | 762 | Collecté 309 | ||
| Plus-values sur réalisation d`actifs immobilisés | 763 | Collecté 310 | ||
| Autres produits exceptionnels | 4.10 | 764/9 | Collecté-regroupé 311 | |
| Charges exceptionnelles | 66 | Calculé | ||
| Amortissements & réductions de valeur exceptionnels sur frais d`établissement, sur immobilisations incorporelles & corporelles | 660 | Collecté 312 | ||
| Réductions de valeurs sur immobilisations financières | 661 | Collecté 313 | ||
| Provisions pour risques & charges exceptionnels : dotations (utilisations) (+)/(-) | 662 | Collecté 314 | ||
| Moins-values sur réalisations d`actifs immobilisés | 663 | Collecté 315 | ||
| Autres charges exceptionnelles | 4.10 | 664/8 | Collecté-regroupé 316 | |
| Charges exceptionnelles portées à l`actif au titre de frais de restructuration.... (-) | 669 | Collecté 317 | ||
| Bénéfice (Perte) de l`exercice ................. (+) (-) | 9904 | Calculé | ||
| Prélèvements | 79 | Calculé | ||
| Prélèvement sur le résultat reporté | 790 | Collecté 318 | ||
| Prélèvement sur les fonds affectés | 791 | Collecté 319 | ||
| Prélèvements sur les fonds associatifs | 792 | Collecté 320 | ||
| Transferts | 69 | Calculé | ||
| Transfert au résultat reporté | 690 | Collecté 321 | ||
| Transfert aux fonds affectés | 691 | Collecté 322 | ||
| Total de vérification | Calculé |