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Titre :

26 MAI 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires, en transposant la Directive 2011/3/UE



Table des matières :


Art. 1-3
ANNEXE.
Art. N



Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1997022659 



Arrêté(s) d’exécution :



Articles :

Article 1er. Le présent arrêté transpose la Directive 2011/3/UE de la Commission du 17 janvier 2011 modifiant la Directive 2008/128/CE établissant de critères de pureté spécifiques pour les colorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires.

Art.2. L'annexe de l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires, modifiée par les arrêtés royaux des 1er décembre 1998, 15 février 1999, 25 janvier 2000, 23 janvier 2001, 28 septembre 2001, 20 mars 2002, 7 septembre 2003, 5 juin 2004, 27 décembre 2004, 21 janvier 2005, 22 avril 2005, 2 février 2007, 19 novembre 2007, 1er octobre 2008, 20 janvier 2010, 4 octobre 2010 et 13 mars 2011 est modifiée conformément à l'annexe du présent arrêté.

Art.3. Le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions et le ministre qui a la Sécurité de la Chaîne alimentaire dans ses attributions sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

  Donné à Bruxelles, le 26 mai 2011.
  ALBERT
  Par le Roi :
  La Ministre de la Santé publique,
  Mme L. ONKELINX
  La Ministre de l'Agriculture,
  Mme S. LARUELLE

ANNEXE.
Art. N.
  A l'annexe de l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires, la rubrique relative à E 160d est remplacée par la rubrique suivante :
  E 160d Lycopène



  
i Lycopène synthétique
  
SynonymesLycopène obtenu par synthèse chimique
  
DéfinitionLe lycopène synthétique, mélange d'isomères géométriques de lycopènes, est obtenu par la condensation de Wittig d'intermédiaires de synthèse couramment utilisés dans la production d'autres caroténoïdes employés dans les denrées alimentaires. Le lycopène synthétique se compose essentiellement de lycopène tout-trans et contient aussi du lycopène cis-5 et de faibles quantités d'autres isomères. Les préparations commerciales de lycopène destinées à être utilisées dans les denrées alimentaires se présentent sous la forme de suspensions dans des huiles comestibles ou de poudre hydrodispersable ou hydrosoluble.
  
Numéro d'index75125
  
Einecs207-949-1
  
Dénomination chimiquepsi,psi-carotène, lycopène tout-trans, lycopène (tout-E), (tout-E)-2,6,10,14,19,23,27,31-octaméthyl-2,6,8,10,12,14,16,18,20,22,24,26,30-dotriacontatridécane
  
Formule chimiqueC40H56
  
Poids moléculaire536,85
  
CompositionPas moins de 96 % de lycopènes, tous lycopènes confondus (pas moins de 70 % de lycopène tout-trans)
  E1 cm1 % à 465 à 475 nm dans l'hexane (pour 100 % de lycopène tout-trans pur) de 3450
  
DescriptionPoudre cristalline rouge
  
Identification
  
SpectrophotométrieUne solution dans l'hexane révèle une absorption maximale à environ 470 nm.
  
Test de dépistage de caroténoïdesLa couleur de la solution de l'échantillon dans l'acétone disparaît après ajouts successifs d'une solution de 5 % de nitrite de sodium et d'acide sulfurique 1N.
  
SolubilitéInsoluble dans l'eau, facilement soluble dans le chloroforme
  
Propriétés d'une solution de 1 % dans le chloroformeClair et couleur rouge-orange intense
  
Pureté
  
Perte par déshydratationPas plus de 0,5 % (40 °C, 4 h à 20 mm Hg)
  
Apo-12'-lycopénalPas plus de 0,15 %
  
Oxyde de triphénylphosphinePas plus de 0,01 %
  
Résidus de solvantsMéthanol : pas plus de 200 mg/kg
  Hexane, propane-2-ol : pas plus de 10 mg/kg chacun
  Dichlorométhane : pas plus de 10 mg/kg (en préparations commerciales uniquement)
  
PlombPas plus de 1 mg/kg




  
ii Lycopène de tomates rouges
  
SynonymesJaune naturel 27
  
DéfinitionLe lycopène est obtenu par extraction par solvant de tomates rouges (Lycopersicon esculentum L.), puis élimination du solvant. Seuls les solvants suivants peuvent être utilisés :
  dioxyde de carbone, acétate d'éthyle, acétone, propane-2-ol, méthanol, éthanol et hexane. Le principe colorant majeur des tomates est le lycopène; de faibles quantités d'autres pigments caroténoïdes peuvent être présentes. Outre les autres pigments colorés, le produit peut contenir des huiles, des graisses, des cires et des aromatisants naturellement présents dans les tomates.
  
Numéro d'index75125
  
Einecs207-949-1
  
Dénomination chimiquepsi,psi-carotène, lycopène tout-trans, lycopène (tout-E), (tout-E)-2,6,10,14,19,23,27,31-octaméthyl-2,6,8,10,12,14,16,18,20,22,24,26,30-dotriacontatridécane
  
Formule chimiqueC40H56
  
Poids moléculaire536,85
  
CompositionE1 cm1 % à 465 à 475 nm dans l'hexane (pour 100 % de lycopène tout-trans pur) de 3450
  Pas moins de 5 % de matières colorantes, toutes matières confondues
  
DescriptionLiquide visqueux rouge foncé
  
Identification
  
SpectrophotométrieAbsorption maximale dans l'hexane à environ 472 nm
  
Pureté
  
Résidus de solvantsPropane-2-ol
  Hexane
  Acétone
  Ethanol
  Méthanol
  Acétate d'éthyle
  Pas plus de 50 mg/kg, seuls ou en association
  
Cendres sulfatéesPas plus de 1 %
  
MercurePas plus de 1 mg/kg
  
CadmiumPas plus de 1 mg/kg
  
ArsenicPas plus de 3 mg/kg
  
PlombPas plus de 2 mg/kg




  
iii Lycopène issu de Blakeslea trispora
  
SynonymesJaune naturel 27
  
DéfinitionLe lycopène issu de Blakeslea trispora est extrait de la biomasse fongique et purifié par cristallisation et filtration. Il se compose essentiellement de lycopène tout-trans. Il contient également de faibles quantités d'autres caroténoïdes. L'isopropanol et l'acétate d'isobutyle sont les seuls solvants utilisés pour l'élaborer. Les préparations commerciales de lycopène destinées à être utilisées dans les denrées alimentaires se présentent sous la forme de suspensions dans des huiles comestibles ou de poudre hydrodispersable ou hydrosoluble.
  
Numéro d'index75125
  
Einecs207-949-1
  
Dénomination chimiquepsi,psi-carotène, lycopène tout-trans, lycopène (tout-E), (tout-E)-2,6,10,14,19,23,27,31-octaméthyl-2,6,8,10,12,14,16,18,20,22,24,26,30-dotriacontatridécane
  
Formule chimiqueC40H56
  
Poids moléculaire536,85
  
CompositionPas moins de 95 % de lycopènes, tous lycopènes confondus, et pas moins de 90 % de lycopène tout-trans de toutes les matières colorantes
  E1 cm1 % à 465 à 475 nm dans l'hexane (pour 100 % de lycopène tout-trans pur) de 3450
  
Description Poudre cristalline rouge
  
Identification
  
SpectrophotométrieUne solution dans l'hexane révèle une absorption maximale à environ 470 nm.
  
Test de dépistage de caroténoïdesLa couleur de la solution de l'échantillon dans l'acétone disparaît après ajouts successifs d'une solution de 5 % de nitrite de sodium et d'acide sulfurique 1N.
  
SolubilitéInsoluble dans l'eau, facilement soluble dans le chloroforme
  
Propriétés d'une solution de 1 % dans le chloroformeClair et couleur rouge-orange intense
  
Pureté
  
Perte par déshydratation Pas plus de 0,5 % (40° C, 4 h à 20 mm Hg)
  
Autres caroténoïdes Pas plus de 5 %
  
Résidus de solvantsPropane-2-ol : pas plus de 0,1 %
  Acétate d'isobutyle : pas plus de 1,0 %
  Dichlorométhane : pas plus de 10 mg/kg (en préparations commerciales uniquement)
  
Cendres sulfatées Pas plus de 0,3 %
  
PlombPas plus de 1 mg/kg

  Vu pour être annexé à notre arrêté du 26 mai 2011 modifiant l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires, en transposant la Directive 2011/3/UE.
  ALBERT
  Par le Roi :
  La Ministre de la Santé publique,
  Mme L. ONKELINX
  La Ministre de l'Agriculture,
  Mme S. LARUELLE