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Titre :

30 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 24 octobre 2002 fixant les procédures, délais et conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des aliments diététiques à des fins médicales spéciales

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2002022792 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Dans l'annexe de l'arrêté royal du 24 octobre 2002 fixant les procédures, délais et conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des aliments diététiques à des fins médicales spéciales, la partie I, a), chapitre Ier, modifiée en dernier lieu par l'arrêté royal du 13 juillet 2011 est modifiée comme suit :
  1° au § 1er, les dispositions suivantes sont insérées :

  
  

Critère   - Criterium	Code - Code	Dénomination et conditionnements - Benaming en verpakkingen	Obs.   - Opm.	Prix   -   Prijs	Base de rembours. - Basis van tegemoetk.	I	II
A		PKU COOLER 10 rouge/rood   (Vitaflo International Limited)
	2840-049	30 x 87 ml	M	249,90	249,90	0,00	0,00
	7000-813	* pr. 1 x 87 ml		7,8690	7,8690
	7000-813	** pr. 1 x 87 ml		7,6320	7,6320
A		PKU COOLER 15 rouge / rood   (Vitaflo International Limited)
	2840-056	30 x 130 ml	M	375,00	375,00	0,00	0,00
	7000-821	* pr. 1 x 130 ml		11,6850	11,6850
	7000-821	** pr. 1 x 130 ml		11,4480	11,4480
A		PKU COOLER 20 rouge / rood   (Vitaflo International Limited)
	2840-064	30 x 174 ml	M	500,00	500,00	0,00	0,00
	7000-839	* pr. 1 x 174 ml		15,5010	15,5010
	7000-839	** pr. 1 x 174 ml		15,2640	15,2640

  2° au § 1er, remplacer la dénomination des nutritions médicales suivantes :
  PKU COOLER 10 orange / sinaasappel
  par :
  PKU COOLER 10 orange / oranje
  PKU COOLER 15 orange / sinaasappel
  par :
  PKU COOLER 15 orange / oranje
  PKU COOLER 20 orange / sinaasappel
  par :
  PKU COOLER 20 orange / oranje
  PKU COOLER 10 raisin / druiven
  par :
  PKU COOLER 10 violet / paars
  PKU COOLER 15 raisin / druiven
  par :
  PKU COOLER 15 violet / paars
  PKU COOLER 20 raisin / druiven
  par :
  PKU COOLER 20 violet / paars

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois qui suit l'expiration d'un délai de dix jours prenant cours le jour suivant sa publication au Moniteur belge.

Art. 3. Le Ministre qui a les Affaires sociales dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

  Donné à Bruxelles, le 30 novembre 2011.
  ALBERT
  Par le Roi :
  La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
  Mme L. ONKELINX