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Titre :

20 JANVIER 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires, en transposant la Directive 2009/10/CE



Table des matières :


Art. 1-3
ANNEXE.
Art. N



Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1997022659 



Arrêté(s) d’exécution :



Articles :

Article 1er. L'annexe de l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires, modifiée par les arrêtés royaux des 1er décembre 1998, 15 février 1999, 25 janvier 2000, 23 janvier 2001, 28 septembre 2001, 20 mars 2002, 7 septembre 2003, 5 juin 2004, 27 décembre 2004, 21 janvier 2005, 22 avril 2005, 2 février 2007, 19 novembre 2007 et 1er octobre 2008 est modifiée conformément à l'annexe du présent arrêté.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le 13 février 2010.

Art.3. La Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions et la Ministre qui a la Sécurité de la Chaîne alimentaire dans ses attribtutions sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté.
  Donné à Bruxelles, le 20 janvier 2010.
  ALBERT
  Par le Roi :
  La Ministre de la Santé publique,
  Mme L. ONKELINX
  La Ministre de l'Agriculture,
  Mme S. LARUELLE

ANNEXE.
Art. N.
  1. Le texte concernant l'additif E234 nisine est remplacé par le texte suivant :
  " E 234-NISINE



  
  
DéfinitionLa nisine est constituée de plusieurs polypeptides étroitement liés produits lors de la fermentation d'un milieu à base de lait ou de sucre par des souches naturelles de Lactococcus lactis subsp. lactis
  
Einecs215-807-5
  
Formule chimiqueC143H230N42O37S7
  
Poids moléculaire3354,12
  
CompositionLe concentré de nisine ne contient pas moins de 900 unités par milligramme dans un mélange de protéines ou de solides fermentés non gras du lait ayant une teneur minimale de chlorure de sodium de 50 %
  
DescriptionPoudre blanche
  
Pureté
  
Perte à la dessiccationPas plus de 3 %, lors de la dessiccation à poids constant à 102 °C-103 °C
  
ArsenicPas plus de 1 mg/kg
  
Plomb Pas plus de 1 mg/kg
  
MercurePas plus de 1 mg/kg "

  2. Le texte concernant l'additif E 400- acide alginique est remplacé par le texte suivant :
  " E 400 ACIDE ALGINIQUE



  
  
DéfinitionGlycuronoglycane linéaire comprenant essentiellement des unités d'acides D-mannuronique lié en ss-1,4 et L-guluronique lié en alpha-1,4 en forme de pyranose. Hydrate de carbone colloïdal hydrophile provenant de diverses espèces d'algues marines brunes de souches naturelles (Phaeophyceae ), extrait au moyen d'alcali dilué.
  
Einics232-680-1
  
Formule chimique(C6H8O6)n
  
Poids moléculaire10 000- 600 000 (moyenne type)
  
CompositionLa substance anhydre ne dégage pas moins de 20 % et pas plus de 23 % d'anhydride carbonique (CO2), ce qui correspond à pas moins 91 % et pas plus de 104,5 % d'acide alginique (C6H8O6)n en poids équivalent 200.
  
DescriptionL'acide alginique se présente sous formes filamenteuses, graineuses, granuleuses et poudreuses. Il est de couleur blanche à brune jaunâtre et est pratiquement inodore.
  
Identification
  
A. SolubilitéInsoluble dans l'eau et les solvants organiques, lentement soluble dans des solutions de carbonate de sodium, d'hydroxyde de sodium et de phosphate trisodique
  
B. Test de précipitation au chlorure de calciumAjouter à un mélange d'une solution à 0,5 % de l'échantillon et d'une solution d'hydroxyde de sodium 1 M un cinquième de son volume d'une solution à 2,5 % de chlorure de calcium. Un important précipité gélatineux apparaît. Ce test permet de distinguer l'acide alginique de la gomme arabique, de la carboxyméthylcellulose sodique, du carboxyméthylamidon, du carraghénane, de la gélatine, de la gomme ghatti, de la gomme karaya, de la farine des graines de caroube, de la méthylcellulose et de la gomme adragante.
  
C. Test de précipitation au sulfate d'ammoniumAjouter à un mélange d'une solution à 0,5 % de l'échantillon et d'une solution d'hydroxyde de sodium 1 M la moitié de son volume d'une solution saturée de sulfate d'ammonium. Aucun précité n'apparaît. Ce test permet de distinguer l'acide alginique de l'agar-agar, de la carboxyméthylcellulose sodique, du carraghénane, de la pectine désestérifiée, de la gélatine, de la farine des graines de caroube, de la méthylcellulose et de l'amidon.
  
D. Réaction coloréeDissoudre autant que possible 0,01 g de l'échantillon en l'agitant avec 0,15 ml d'hydroxyde de sodium à 0,1 N et ajouter 1 ml d'une solution acide de sulfate ferrique. Dans les cinq minutes, une couleur rouge cerise apparaît, qui évolue finalement vers une intense coloration pourpre.
  
Pureté
  
pH d'une suspension à 3 %Entre 2 et 3,5
  
Perte par déshydratationPas plus de 15 % (105 °C, 4 heures)
  
Cendres sulfatéesPas plus de 8 % sur la substance anhydre
  
Hydroxyde de sodium (solution 1 M)Pas plus de 2 % sur la substance anhydre
  
FormaldéhydePas plus de 50 mg/kg
  
ArsenicPas plus de 3 mg/kg
  
PlombPas plus de 5 mg/kg
  
MercurePas plus de 1 mg/kg
  
CadmiumPas plus de 1 mg/kg
  
Comptage sur plaquePas plus de 5000 colonies par gramme
  
Levures et moisissuresPas plus de 500 colonies par gramme
  
E. ColiAbsence dans 5 g
  
Salmonella spp.Absence dans 10 g "

  3. Le texte concernant l'additif E 401- alginate de sodium est remplacé par le texte suivant :
  " E 401 ALGINATE DE SODIUM



  
  
Définition
  
Denomination chimiqueSel sodique de l'acide alginique
  
Formule chimique(C6H7NaO6)n
  
Poids moléculaire 10 000-600 000 (moyenne type)
  
CompositionLa substance anhydre ne dégage pas moins de 18 % et pas plus de 21 % d'anhydride carbonique, ce qui correspond à pas moins de 90,8 % et à pas plus de 106 % d'alginate de sodium en poids équivalent 222.
  
DescriptionPoudre fibreuse ou granuleuse pratiquement inodore de couleur blanche à jaunâtre
  
Identification
  
Test positif de recherche du sodium et de l'acide alginique
  
Pureté
  
Perte par déshydratationPas plus de 15 % (105°C, 4 heures)
  
Matières insolubles dans l'eauPas plus de 2 % sur la substance anhydre
  
FormaldehydePas plus de 50 mg/kg
  
ArsenicPas plus de 3 mg/kg
  
PlombPas plus de 5 mg/kg
  
MercurePas plus de 1 mg/kg
  
CadmiumPas plus de 1 mg/kg
  
Comptage sur plaquePas plus de 5000 colonies par gramme
  
Levures et moisissuresPas plus de 500 colonies par gramme
  
E. coliAbsence dans 5g
  
Salmonella spp.Absence dans 10g "

  4. Le texte concernant l'additif E 402-alginate de potassium est remplacé par le texte suivant :
  " E 402 ALGINATE DE POTASSIUM



  
  
Définition
  
Dénomination chimiqueSel potassique de l'acide alginique
  
Formule chimique(C6H7KO6)n
  
Poids moléculaire10 000-600 000 (moyenne type)
  
CompositionLa substance anhydre ne dégage pas moins de 16,5 % et pas plus de 19,5 % d'anhydride carbonique, ce qui correspond à pas moins de 89,2 % et à pas plus de 105,5 % d'alginate de potassium en poids équivalent 238.
  
DescriptionPoudre fibreuse ou granuleuse pratiquement inodore, de couleur blanche à jaunâtre
  
Identification
  
Test positif de recherche du potassium et de l'acide alginique
  
Pureté
  
Perte par déshydratationPas plus de 15 % (105 °C, 4 heures)
  
Matières insolubles dans l'eauPas plus de 2 % sur la substance anhydre
  
FormaldehydePas plus de 50 mg/kg
  
ArsenicPas plus de 3 mg/kg
  
PlombPas plus de 5 mg/kg
  
MercurePas plus de 1 mg/kg
  
CadmiumPas plus de 1 mg/kg
  
Comptage sur plaquePas plus de 5 000 colonies par gramme
  
Levures et moisissuresPas plus de 500 colonies par gramme
  
E coliAbsence dans 5 g
  
Salmonella spp.Absence dans 10 g "

  5. Le texte concernant l'additif E 403- alginate d'ammonium est remplacé par le texte suivant :
  " E 403 ALGINATE d'ammonium



  
  
Définition
  
Dénomination chimiqueSel ammoniacal de l'acide alginique
  
Formule chimique(C6H11NO6)n
  
Poids moléculaire10 000-600 000 (moyenne type)
  
CompositionLa substance anhydre ne dégage pas moins de 18 % et pas plus de 21 % d'anhydride carbonique, ce qui correspond à pas moins de 88,7 % et à pas plus de 103,6 % d'alginate d'ammonium en poids équivalent 217
  
DescriptionPoudre fibreuse ou granuleuse, de couleur blanche à jaunâtre
  
Identification
  
Test positif de recherche de l'ammonium et de l'acide alginique
  
Pureté
  
Perte par déshydratationPas plus de 15 % (105 °C, 4 heures)
  
Cendres sulfatéesPas plus de 7 % sur la base de la matière sèche
  
Matières insolubles dans l'eauPas plus de 2 % sur la substance anhydre
  
FormaldéhydePas plus de 50 mg/kg
  
ArsenicPas plus de 3 mg/kg
  
PlombPas plus de 5 mg/kg
  
MercurePas plus de 1 mg/kg
  
CadmiumPas plus de 1 mg/kg
  
Comptage sur plaquePas plus de 5 000 colonies par gramme
  
Levures et moisissuresPas plus de 500 colonies par gramme
  
E. ColiAbsence dans 5 g
  
Salmonella spp.Absence dans 10 g "

  6. Le texte concernant l'additif E 404- alginate de calcium est remplacé par le texte suivant :
  " E 404 alginate DE CALCIUM



  
  
SynonymeSel calcique de l'alginate
  
Définition
  
Dénomination chimiqueSel calcique de l'acide alginique
  
Formule chimique(C6H7Ca1/2O6)n
  
Poids moléculaire10 000-600 000 (moyenne type)
  
CompositionLa substance anhydre ne dégage pas moins de 18 % et pas plus de 21 % d'anhydride carbonique, ce qui correspond à pas moins de 89,6 % et à pas plus de 104,5 % d'alginate de calcium en poids équivalent 219
  
DescriptionPoudre fibreuse ou granuleuse pratiquement inodore, de couleur blanche à jaunâtre
  
Identification
  
Test positif de recherche du calcium et de l'acide alginique
  
Pureté
  
Perte par déshydratationPas plus de 15,0 % (105°C, 4 heures)
  
FormaldéhydePas plus de 50 mg/kg
  
ArsenicPas plus de 3 mg/kg
  
PlombPas plus de 5 mg/kg
  
MercurePas plus de 1 mg/kg
  
CadmiumPas plus de 1 mg/kg
  
Comptage sur plaquePas plus de 5 000 colonies par gramme
  
Levures et moisissuresPas plus de 500 colonies par gramme
  
E. ColiAbsence dans 5 g
  
Salmonella spp.Absence dans 10 g "

  7. Le texte concernant l'additif E 405- Alginate de propane-1,2-diol est remplacé par le texte suivant :
  " E 405 ALGINATE DE PROPANE-1,2-DIOL



  
  
Synonyme
  
DéfinitionAlginate d'hydroxypropyle
  Ester de propane-1,2-diol de l'acide alginique
  Alginate de propylène glycol
  
Dénomination chimiqueEster de propane-1,2-diol de l'acide alginique. La composition varie selon le degré d'estérification et les pourcentages de groupements carboxyles libres et neutralisés dans la molécule
  
Formule chimique(C9H14O7)n (estérifié)
  
Poids moléculaire10 000-600 000 (moyenne type)
  
CompositionLa substance anhydre ne dégage pas moins de 16 % et pas plus de 20 % d'anhydride carbonique (CO2).
  
DescriptionPoudre fibreuse ou granuleuse pratiquement inodore, de couleur blanche à jaunâtre
  
Identification
  
Test positif de recherche du propane-1,2-diol et de l'acide alginique après hydrolyse
  
Pureté
  
Perte par déshydratationPas plus de 20 % (105 °C, 4 heures)
  
Teneur totale en propane-1,2-diolPas moins de 15 % et pas plus de 45 %
  
Teneur en propane-1,2-diol librePas plus de 15 %
  
Matières insolubles dans l'eauPas plus de 2 % sur la substance anhydre
  
FormaldéhydePas plus de 50 mg/kg
  
ArsenicPas plus de 3 mg/kg
  
PlombPas plus de 5 mg/kg
  
MercurePas plus de 1 mg/kg
  
CadmiumPas plus de 1 mg/kg
  
Comptage sur plaquePas plus de 5000 colonies par gramme
  
Levures et moisissuresPas plus de 500 colonies par gramme
  
E. ColiAbsence dans 5 g
  
Salmonella spp.Absence dans 10 g "

  8. Le texte concernant l'additif E 407- carraghénanes est remplacé par le texte suivant :
  " E 407 CARRAGHENANES



  
  
SynonymeLes produits commerciaux sont vendus sous différentes dénominations telles que :
  Mousse d'Irlande
  Eucheuman (Eucheuma spp.)
  Iridophycan (Iridaea spp.)
  Hypnean (Hypnea spp.)
  Furcellaran ou mousse de Danemark (de Furcellaria fastigatia) Carraghénane (de Chondrus et Gigartina spp.)
  
DéfinitionLe carraghénane est obtenu par extraction aqueuse à partir de souches naturelles d'algues des familles des Gigartinaceae, des Solieriaceae, des Hypneaceae et des Furcellariaceae, de la classe des Rhodophyceae (algues rouges). Les seuls précipitants organiques autorisés sont le méthanol, l'éthanol et le propanol-2. Le carraghénane se compose essentiellement des sels de potassium, de sodium, de magnésium et de calcium des esters sulfates de polysaccharides qui, à l'hydrolyse, donnent du galactose et du 3,6-anhydrogalactose. Le carraghénane ne doit pas être hydrolysé ni avoir subi aucune autre dégradation chimique. La présence fortuite de formaldéhyde sous forme d'impureté est autorisée jusqu'à la limite maximale de 5 mg/kg.
  
Einecs232-524-2
  
DescriptionPoudre grossière à fine, dont la couleur varie du jaunâtre à l'incolore, pratiquement inodore
  
Identification
  
Tests positifs de recherche du galactose, de l'anhydrogalactose et du sulfate
  
Pureté
  
Teneur en méthanol, éthanol, propanol-2Pas plus de 0,1 %, séparément ou ensemble
  
Viscosité d'une solution à 1,5 % à 75°CPas moins de 5 mPa.s
  
Perte par déshydratationPas plus de 12 % (105°C, 4 heures)
  
Sulfate Pas moins de 15 % et pas plus de 40 % sur la matière sèche (exprimés en SO4)
  
Cendres Pas moins de 15 % et pas plus de 40 % sur la matière sèche à 550 °C
  
Cendres insolubles dans l'acidePas plus de 1 % sur la matière sèche (insolubles dans l'acide chlorhydrique à 10 %)
  
Matières insolubles dans l'acidePas plus de 2 % sur la matière sèche (insolubles dans l'acide sulfurique à 1 % en volume/volume)
  
Carraghénanes à faible poids moléculaire
  (proportion dont le poids moléculaire est inférieur à 50 kDa)
Pas plus de 5 %
  
ArsenicPas plus de 3 mg/kg
  
PlombPas plus de 5 mg/kg
  
MercurePas plus de 1 mg/kg
  
Cadmium Pas plus de 2 mg/kg
  
Comptage sur plaquePas plus de 5 000 colonies par gramme
  
Levures et moisissuresPas plus de 300 colonies par gramme
  
E. ColiAbsence dans 5 g
  
Salmonella spp.Absence dans 10 g "

  9. Le texte concernant l'additif E 407a- algue Eucheuma traitée est remplacé par le texte suivant :
  " E 407a ALGUE EUCHEUMA TRAITEE



  
  
SynonymePES (sigle de " Processed Eucheuma Seaweed ")
  
DéfinitionL'algue Eucheuma transformée est obtenue par traitement alcalin aqueux (KOH) à partir de souches naturelles d'algues Eucheuma cottonii et Eucheuma spinosum, de la classe des Rhodophyceae (algues rouges), afin d'éliminer les impuretés et d'extraire le produit par lavage à l'eau claire et par dessiccation. La purification peut encore être améliorée par lavage au méthanol, à l'éthanol ou au propanol-2 et par dessiccation. Le produit se compose essentiellement des sels de potassium des esters sulfates de polysaccharides qui, à l'hydrolyse, donnent du galactose et du 3,6-anhydrogalactose. On trouve également des sels de sodium, de calcium et de magnésium des esters sulfates de polysaccharides en moindres quantités. Le produit contient également jusqu'à 15 % de cellulose algale. Le carraghénane de l'algue Eucheuma transformée ne doit pas être hydrolysé ni avoir subi aucune autre dégradation chimique. La présence fortuite de formaldéhyde sous forme d'impureté est autorisée jusqu'à la limite maximale de 5 mg/kg.
  
DescriptionPoudre ocre à jaunâtre, grossière à fine, pratiquement inodore
  
Identification
  
A. Tests positifs de recherche du galactose, de l'anhydrogalactose et du sulfate
  
B. SolubilitéForme des suspensions visqueuses troubles dans l'eau. Insoluble dans l'éthanol
  
Pureté
  
Teneur en méthanol, éthanol, propanol-2Pas plus de 0,1 %, séparément ou ensemble
  
Viscosité d'une solution à 1,5 % à 75°CPas moins de 5 mPa.s
  
Perte à la dessicationPas plus de 12 % (105 °C, 4 heures)
  
SulfatePas moins de 15 % et pas plus de 40 % sur la matière sèche (exprimés en SO4)
  
CendresPas moins de 15 % et pas plus de 40 % sur la matière sèche à 550°C
  
Cendres insolubles dans l'acidePas plus de 1 % sur la matière sèche (insolubles dans l'acide chlorhydrique à 10 %)
  
Matières insolubles dans l'acidePas moins de 8 % et pas plus de 15 % sur la matière sèche (insolubles dans l'acide sulfurique à 1 % en volume/volume)
  
Carraghénanes à faible poids moléculaire
  (proportion dont le poids moléculaire est inférieur à 50 kDa)
Pas plus de 5 %
  
ArsenicPas plus de 3 mg/kg
  
PlombPas plus de 5 mg/kg
  
MercurePas plus de 1 mg/kg
  
CadmiumPas plus de 2 mg/kg
  
Comptage sur plaquePas plus de 5 000 colonies par gramme
  
Levures moisissuresPas plus de 300 colonies par gramme
  
E. ColiAbsence dans 5 g
  
Salmonella spp.Absence dans 10 g "

  10. Le texte concernant l'additif E 412- gomme de guar est remplacé par le texte suivant :
  " E 412 GOMME DE GUAR



  
  
SynonymeGomme cyamopsis
  Farine de graines de guar
  
DéfinitionLa gomme de guar est l'endosperme broyé de graines de souches naturelles du guar Cyamopsis tetragonolobus L. Taub (famille des leguminosae ). Consiste essentiellement en un polysaccharide hydrolcolloïdal de poids moléculaire élevé, composé principalement d'unités de galactopyranose et de mannopyranose combinées par des liaisons glucosidiques (combinaisons qui, du point de vue chimique, peuvent être décrites comme des galactomannanes). La gomme peut être partiellement hydrolysée, soit par traitement thermique, soit par traitement acide doux ou oxydation alcaline afin d'agir sur sa viscosité.
  
Einecs232-536-0
  
Poids moléculaireConsiste essentiellement en un polysaccharide hydrocolloïdal de poids moléculaire élevé (50 000-8 000 000)
  
CompositionTeneur en galactomannanes non inférieure à 75 %
  
DescriptionPoudre blanche à blanc jaunâtre, pratiquement inodoré
  
Identification
  
A. Tests positifs de recherche du galactose et du mannose
  
B. SolubilitéSoluble dans l'eau froide
  
Pureté
  
Perte par déshydratationPas plus de 15 % (105 °C, 5 heures)
  
CendresPas plus de 5,5 % à 800 °C
  
Matières insolubles dans l'acidePas plus de 7 %
  
Protéines (N x 6,25)Pas plus de 10 %
  
AmidonNon détectable par la méthode suivante : ajouter à une solution à 1/10 de l'échantillon quelques gouttes d'une solution iodée (il ne se forme aucune coloration bleue).
  
Peroxydes organiquesPas plus de 0,7 milliéquivalent d'oxygène actif/kg d'échantillon
  
FurfuralPas plus de 1 mg/kg
  
PlombPas plus de 2 mg/kg
  
ArsenicPas plus de 3 mg/kg
  
MercurePas plus de 1 mg/kg
  
CadmiumPas plus de 1 mg/kg "

  11. Après l'entrée E 503 ii), le texte suivant concernant la substance E 504i est inséré :
  " E 504i CARBONATE DE MAGNESIUM



  
  
SynonymeHydromagnésite
  
DéfinitionCarbonate de magnésium hydraté basique ou carbonate de magnésium monohydraté, ou un mélange des deux
  
Dénomination chimiqueCarbonate de magnésium
  
Formule chimiqueMgCO3.nH2O
  
Einecs208-915-9
  
CompositionPas moins de 24 % et pas plus de 26,4 % of Mg
  
DescriptionMasse blanche friable, légère et sans odeur ou poudre blanche très légère
  
Identification
  
A. SolubilitéPratiquement insoluble dans l'eau et dans l'éthanol
  
B. Tests positifs de recherche du magnésium et du carbonate
  
Pureté
  
Matières insolubles dans l'acidePas plus de 0,05 %
  
Substances insolubles dans l'eauPas plus de 1 %
  
CalciumPas plus de 0,4 %
  
ArsenicPas plus de 4 mg/kg
  
PlombPas plus de 2 mg/kg
  
MercurePas plus de 1 mg/kg "

  12. Le texte concernant l'additif E 526- hydroxyde de calcium est remplacé par le texte suivant :
  " E 526 HYDROXYDE DE CALCIUM



  
  
SynonymeChaux éteinte, chaux hydratée
  
Définition
  
Dénomination chimiqueHydroxyde de calcium
  
EINECS215-137-3
  
Formule chimiqueCa(OH)2
  
Poids moléculaire74,09
  
CompositionPas moins de 92 %
  
DescriptionPoudre blanche
  
Identification
  
A. Tests positifs de recherche des alcalis et du calcium
  
B. SolubilitéLégèrement soluble dans l'eau. Insoluble dans l'éthanol. Soluble dans le glycérol.
  
Pureté
  
Cendres insolubles dans l'acidePas plus de 1,0 %
  
Magnésium et sels alcalinsPas plus de 2,7 %
  
BaryumPas plus de 300 mg/kg
  
FluoruresPas plus de 50 mg/kg
  
ArsenicPas plus de 3 mg/kg
  
Plomb Pas plus de 6 mg/kg "

  13. Le texte concernant l'additif E 529- oxyde de calcium est remplacé par le texte suivant :
  " E 529 OXYDE DE CALCIUM



  
  
SynonymeChaux vive
  
Définition
  
Dénomination chimiqueOxyde de calcium
  
Einecs215-138-9
  
Formule chimiqueCaO
  
Poids moléculaire56,08
  
Composition Pas moins de 95 % sur la substance calcinée
  
DescriptionMasses de granules dures, inodores, de couleur blanche ou blanc-grisâtre, ou poudre blanche à grisâtre
  
Identification
  
A. Tests positifs de recherche des alcalis et du calcium
  
B. L'échantillon humidifié à l'eau génère de la chaleur
  
C. SolubilitéLégèrement soluble dans l'eau. Insoluble dans l'éthanol. Soluble dans le glycérol.
  
Pureté
  
Perte par calcinationPas plus de 10,0 % (environ 800 °C à poids constant)
  
Matières insolubles dans l'acidePas plus de 1 %
  
BaryumPas plus de 300 mg/kg
  
Magnésium et sels alcalinsPas plus de 3,6 %
  
FluoruresPas plus de 50 mg/kg
  
ArsenicPas plus de 3 mg/kg
  
Plomb Pas plus de 7 mg/kg "

  14. Le texte concernant l'additif E 901- cire d'abeille est remplacé par le texte suivant :
  " E 901 CIRE D'ABEILLE



  
  
SynonymeCire blanche, cire jaune
  
DéfinitionLa cire jaune d'abeille est la cire obtenue en fondant les parois des rayons de miel réalisés par l'abeille commune, Apis mellifera L., en utilisant de l'eau chaude et en éliminant les matières étrangères
  La cire blanche est obtenue en décolorant la cire jaune.
  
Einecs232-383-7 (cire d'abeille)
  
DescriptionFragments ou plaques de couleur blanc jaunâtre (cire blanche) ou brun grisâtre (cire jaune), présentant une cassure au grain fin et non cristalline et dégageant une agréable odeur de miel
  
Identification
  
A. Intervalle de fusionEntre 62 °C et 65 °C
  
B. Poids spécifiqueEnviron 0,96
  
C. SolubilitéInsoluble dans l'eau.
  Faiblement soluble dans l'alcool.
  Très soluble dans le chloroforme et l'éther.
  
Pureté
  
Indice d'aciditéPas moins de 17 et pas plus de 24
  
Indice de saponification 87-104
  
Indice de peroxydePas plus de 5
  
Glycérol et autres polyolsPas plus de 0,5 % (exprimés en glycérol)
  
Cérésine, paraffines et certaines autres ciresNéant
  
Graisses, cire japonaise, résines et savonsNéant
  
ArsenicPas plus de 3 mg/kg
  
PlombPas plus de 2 mg/kg
  
MercurePas plus de 1 mg/kg "

  15. Le texte concernant l'additif E 905- cire microcristalline est remplacé par le texte suivant :
  " E 905 CIRE MICROCRISTALLINE



  
  
SynonymesCire de pétrole, cire d'hydrocarbure, cire Fischer-Tropsch, cire synthétique, paraffine synthétique.
  
DéfinitionMélange raffiné d'hydrocarbures saturés solides, obtenu à partir du pétrole ou de matières synthétiques
  
DescriptionCire inodore de couleur blanche à ambre
  
Identification
  
A. SolubilitéInsoluble dans l'eau, très légèrement soluble dans l'éthanol
  
B. Indice de réfractionnD100 1,434-1,448
  Ou : nD120 1,426-1,440
  
Pureté
  
Poids moléculairePas moins de 500 en moyenne.
  
Viscosité Pas moins de 1,1 x 10-5 m2 s-1 à 100 °C
  Ou : pas moins de 0,8 x 10-5 m2 s-1 à 120 °C, si solide à 100 °C
  
Résidu de calcinationPas plus de 0,1 % poids
  
Nombre de carbones au point de distillation 5 %Pas plus de 5 % de molécules à nombre de carbones inférieur à 25
  
CouleurTest positif
  
SoufrePas plus de 0,4 % poids
  
ArsenicPas plus de 3 mg/kg
  
PlombPas plus de 3 mg/kg
  
Composés polycycliques aromatiquesLes hydrocarbures polycycliques aromatiques obtenus par extraction au diméthylsulfoxyde doivent respecter les limites d'absorption des ultraviolets ci-dessous :
  Nm Absorbance maximale par cm de parcours
  280-289 0,15
  290-299 0,12
  300-359 0,08
  360-400 0,02
  Ou, si solide à 100 °C :
  méthode CPA selon le Code of Federal Regulations 21 CFR, § 175.250;
  absorbance à 290 mm dans du décahydronaphtalène à 88 °C : pas plus de 0,01 "

  16. Le texte concernant les substances E 230 et E 233 est supprimé.
  Vu pour être annexé à notre arrêté du 20 janvier 2010 modifiant l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires.
  ALBERT
  Par le Roi :
  La Ministre de la Santé publique,
  Mme L. ONKELINX
  La Ministre de l'Agriculture,
  Mme S. LARUELLE