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Titre :

10 JANVIER 2010. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 mars 2009 portant prolongation du mandat des membres du Comité de gestion du Centre d'Etudes et de Documentation " Guerre et Sociétés contemporaines " (CEGES)

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2009021030 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Dans l'article 1er de l'arrêté ministériel du 10 mars 2009 portant prolongation du mandat des membres du Comité de gestion du Centre d'Etudes et de Documentation " Guerre et Sociétés contemporaines " (CEGES), les mentions " 31 décembre 2009 " sont remplacées par les mentions " 31 décembre 2010 ".

Art.2. Le présent arrêté produit ses effets le 1er janvier 2010.

Art. 3. Le Président du Service public fédéral de Programmation Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Bruxelles, le 10 janvier 2010.
  Mme S. LARUELLE