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Titre :

31 MAI 2010. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 janvier 2010 fixant le prix d'émission des pièces commémoratives en argent et en or, émises en 2010

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2010003006 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Dans l'article 1er, alinéa 3, de l'arrêté ministériel du 5 janvier 2010 fixant le prix d'émission des pièces commémoratives en argent et en or, émises en 2010, les mots " 440 euros par pièce " sont remplacés par les mots " 499 euros par pièce ".

Art. 2. Le présent arrêté produit ses effets le 15 avril 2010.

  Bruxelles, le 31 mai 2010.
  Le Ministre des Finances,
  D. REYNDERS