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Titre :

19 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'octroi de subventions et fixant les modalités de sélection, la durée et l'évaluation de programmes "time-out" de courte et de longue durée(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-11-2010 et mise à jour au 27-01-2016)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2010035836  2013200937  2014035783  2014035966  2015035549  2016035070 

Articles :

[Abrogé par] <AGF 2015-12-18/77, art. 14, 008; En vigueur : 01-12-2015>