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Titre :

18 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale autorisant l'Institut Bruxellois pour la Gestion de l'Environnement à engager ou à maintenir en service 441 membres du personnel contractuel en vue de répondre à des besoins exceptionnels et temporaires en personnel



Table des matières :


Art. 1-5



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Arrêté(s) d’exécution :

2010031110 



Articles :

Article 1er. L'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement est autorisé à engager ou à maintenir en service, pour assurer des tâches exceptionnelles et temporaires, 441 membres du personnel contractuel.

Art.2. Ces 441 agents sont répartis de la manière suivante :
  Personnel de niveau A : 175
  Personnel de niveau B : 45,5
  Personnel de niveau C : 36,5
  Personnel de niveau D : 44
  Personnel de niveau E : 140

Art.3. L'engagement ou le maintien en service des membres du personnel contractuel visés aux articles 1er et 2 du présent arrêté ne pourra aller au-delà du 31 décembre 2009.

Art.4. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2009.

Art. 5. La Ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Politique de l'Eau est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Bruxelles, le 18 décembre 2008.
  Le Ministre-Président de la Région de Bruxelles-Capitale,
  Ch. PICQUE
  Le Ministre chargée de l'Environnement, de l'Energie, de la Politique de l'Eau,
  E. HUYTEBROECK