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Article 1er. L'annexe I à l'arrêté royal du 12 octobre 2004 fixant les conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des préparations magistrales et des produits assimilés remplacée par l'arrêté royal du 15 septembre 2006 et modifiée par les arrêtés royaux des 21 décembre 2006, 29 janvier 2007, 3 juin 2007, 6 juillet 2007, 20 juillet 2007, 14 avril 2008, 27 mai 2008, 28 mai 2008, 13 juillet 2008, 21 août 2008 et 28 novembre 2008 est modifiée comme suit :
1° A la première partie, entre les mentions " D08A - antiseptiques et désinfectants " et " D08AE - phénol et ses dérivés " sont insérées les mentions suivantes :
| D08AB | Dérivés d'aluminium | | D08AB | Aluminium derivaten |
|
| D08AB98B | Burow : solution | | D08AB98B | Burowoplossing | |
2° A la première partie, entre les mentions " S02AA01 - chloramphénicol " et " S02AA05 - clioquinol " est insérée la mention suivante :
| Burow : solution | D08AB98B; S02AA04 | Burowoplossing | D08AB98B; S02AA04 |
3° A la deuxième partie, chapitre III, avant la mention " coaltar saponiné - D05AA96B " est insérée la mention suivante :
| Burow : solution | D08AB98B; S02AA04 | Burowoplossing | D08AB98B; S02AA04 |
Art.2. A l'annexe II au même arrêté, remplacée par l'arrêté royal du 15 septembre 2006 et modifiée par les arrêtés royaux des 21 décembre 2006, 29 janvier 2007, 14 février 2007, 11 mai 2007, 3 juin 2007, 6 juillet 2007, 20 juillet 2007, 14 avril 2008, 27 mai 2008, 28 mai 2008, 13 juillet 2008, 21 août 2008 et 12 novembre 2008, les modifications suivantes sont apportées :
1° Au chapitre III, avant la mention " coaltar saponiné " est insérée la matière première suivante :
| Signe | Nom | Quantité* | Base de remboursement | Teken | Naam | Hoeveel-
heid * | Vergoedings-
basis
|
| | Burow : solution (Certa) | 1 | 0,0266 | | Burowoplossing (Certa) | 1 | 0,0266 |
2° Au chapitre IV, § 19, dans la colonne " nom ", la mention " et/ou vitamine K1 " est remplacée par la mention " et/ou vitamine K3 "
3° Au chapitre V, dans la version en néerlandais, l'excipient suivant est ajouté :
| | Rosae aqua synthetica (600 g) (Certa) | 1 | 0,0040 |
4° Au chapitre V, dans la version en néerlandais, l'excipient suivant est supprimé :
| | Rosae aetheroleum artificiale (Certa) | - | - |
5° Au chapitre V, entre les excipients " lactose (Certa) (Propharex) " et " lavandulae aetherolum (Certa) " l'excipient suivant est ajouté :
| | Lanae alcoholum unguentum aquosum (Pannoc) (Paneucerine cum aqua) | - | - |
Art.3. Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois suivant l'expiration d'un délai de dix jours prenant cours le jour suivant sa publication au Moniteur belge excepté les points 3° et 4° de l'article 2 qui produisent leurs effets le 1er septembre 2008.
Art. 4. La Ministre qui a les Affaires sociales et la Santé publique dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 18 mai 2009.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
Mme L. ONKELINX